Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

Cote/Cotes extrêmes

6W995

Date

mardi 1er janvier 2002

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement n° 35-2008, Direction des Ressources Humaines

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières