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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle. Etude des eaux dans les secteurs de Rochebelle et Destival
Cote
2W955
 Date
1985 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente à la commune d'Alès du carreau de Rochebelle....
2

Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes : plan
Cote
2W518
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement / MM. Arati et Boyer, urbanistes...
3

Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21
Cote- Date
20, 24 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Michel Camus : Lot N° 21
4

Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8
Cote- Date
1er, 3 et 8 juin 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Richard : Lot N° 8
5

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du...
6

Acquisition immobilière S.A.F.T.
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière S.A.F.T.
7

Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier, quartier de Bruèges pour un hangar atelier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente terrain Ville d'Alès - M.Cruvelier,...
8

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie
Cote
1W286
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
9

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"
Cote
2W499
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
10

Construction d'une voie urbaine entre la route nationale (R.N.) 110 et le Pont de la Prairie
Cote
2W518
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction d'une voie urbaine entre la route nationale...
11

Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)
Cote
2W513
 Date
6 janvier 1967, 1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain,...
12

Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
Cote
3W161
 Date
12 novembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains M. Chastel Salomon, section A
13

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)
Cote
2W512
 Date
4 mai 1962, 1955 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration...
14

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
15

Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages Industriels" (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W521
 Date
6 octobre 1970, 1968 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société de Constructions et Montages...
16

Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25
Cote- Date
11 et 15 septembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Latard : Lot N° 25
17

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : plan de masse
Cote
2W522
 Date
3 avril 1970, 31 mars 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
18

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
19

Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57
Cote- Date
14 et 20 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Robert Douzal : Lot N° 57
20

Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
28 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Claude Meynadier (parcelle...
21

Vente Ville d'Alès - M. Yves Roux : Lot N° 60
Cote- Date
25, 27 octobre et 3 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Yves Roux : Lot N° 60
22

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
23

Vente terrain Lucien Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Lucien Chastel, section A
24

Vente Ville d'Alès - M. Bernard Dalles : Lot N° 30
Cote- Date
23, 26 et 31 octobre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Bernard Dalles : Lot N° 30
25

Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles de terrain, Clavières - La Prairie)
Cote
2W518
 Date
1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'échange Ville d'Alès - M. Joseph Mathéo (parcelles...
26

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
27

Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40
Cote- Date
30 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Gauch : Lot N° 40
28

Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit Pérusse
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Jacques Claparède, section A, lieu dit...
29

Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Cruvellier : Lot N° 18
Cote- Date
20 janvier 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. René Cruvellier...
30

Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles de terrain, Conilhères)
Cote
2W516
 Date
25 novembre 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - M. Philippe Sobel (parcelles...
31

Vente Ville d'Alès - M. Aimé Galinié (parcelle de terrain, Clavières)
Cote- Date
5 mai 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal de Clavières : aliénation du...
  • Vente Ville d'Alès - M. Aimé Galinié (parcelle de terrain,...
32

Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11
Cote- Date
18 novembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon...
33

Vente Ville d'Alès - M. Roger Larguier : Lot N° 22
Cote- Date
9 décembre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Roger Larguier : Lot N° 22
34

Rue du Tunnel : projet d'ouverture sur la Route Nationale (R.N.) 106 (Faubourg d'Auvergne) et projet d'élargissement du ponceau d'accès au Colombier : 2 plans
Cote
2W518
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rue du Tunnel : projet d'ouverture sur la Route Nationale...
35

Vente Ville d'Alès - M. Alfonso Jordan : Lot N° 27
Cote- Date
21 février 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Industrielle de Bruèges : vente de terrains par...
  • Vente Ville d'Alès - M. Alfonso Jordan : Lot N° 27
36

Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle de terrain, Le Moulinet)
Cote
2W516
 Date
16 et 24 juillet 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mlle Fidencia Barrue (parcelle...
37

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide : Lots N° 13 et N°21
Cote- Date
7 décembre 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide...
38

Vente Ville d'Alès - M. Guy Bonhomme : Lot N° 11
Cote- Date
6 et 20 juillet 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Guy Bonhomme : Lot N° 11
39

Vente Ville d'Alès - M. René Fixe : Lot N° 4
Cote- Date
9 février 1965, 1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : Actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. René Fixe : Lot N° 4
40

Vente Ville d'Alès - M. Robert Audigier : Lot N° 30
Cote- Date
14 octobre 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Robert Audigier : Lot N° 30
41

Vente Ville d'Alès - M. André Achard : Lot N° 54
Cote- Date
10 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Achard : Lot N° 54
42

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Max Girondon (parcelle de terrain, Prés Saint-Jean)
Cote
2W518
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Max Girondon (parcelle...
43

Aménagement du plateau de Clavières
Cote
3W161
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du plateau de Clavières
44

Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications (P.T.T.) (terrain, rue Mistral)
Cote
2W512
 Date
27 juillet 1961, 1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications...
45

Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens Elèves de l'Ecole Nationale Technique des Mines d'Alès (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W516
 Date
29 janvier, 4 et 5 février 1975, 1973 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association Amicale des Anciens...
46

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et Télécommunications) (parcelle de terrain, Clavières Croupillac)
Cote
2W520
 Date
26 septembre 1973, 1972 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère des Postes et...
47

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
48

Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bayol : Lot N° 12
Cote- Date
17 et 21 juillet 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bayol : Lot N° 12
49

Vente Ville d'Alès - Ramon Gargallo, Monique Hugon (lavoir désaffecté de Clavières)
Cote
2W512
 Date
1963 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Ramon Gargallo, Monique Hugon...
50

Acquisition de terrain Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain Reverger
51

Vente Ville d'Alès - M. Ricardo Rodriguez : Lot N° 42
Cote- Date
2, 3 et 9 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Ricardo Rodriguez : Lot N°...
52

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
53

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges
Cote
2W490
 Date
1956 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition...
54

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)
Cote
2W482
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La...
55

Vente Ville d'Alès - M. Aimé Schlageter : Lot N° 34
Cote- Date
17 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Aimé Schlageter : Lot N° 34
56

Acquisition parcelles Germain Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition parcelles Germain Gardes
57

Demande refusée de la Ville d'Alès à la S.N.C.F. relative à la location ou à l'acquisition des terrains de l'ancienne rotonde, avenue Général de Gaulle
Cote
2W518
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande refusée de la Ville d'Alès à la S.N.C.F. relative...
58

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Bruèges (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
30 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de...
59

Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières : instructions, cahier des charges, règlement
Cote
2W522
 Date
1971 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
60

Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente terrain Veuve Mathilde Roussel née Mercier
61

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière Coopérative "Alès Bruèges" (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
24 et 25 février 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière Coopérative...
62

Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
Cote
3W161
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Max Bethoux, quartier Croupillac
63

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les Bastidons" (parcelle de terrain formant les N° 12 et N° 14 du lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières )
Cote
2W515
 Date
8 novembre 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les...
64

Vente Ville d'Alès - M. Fernand Roque : Lot N° 3
Cote- Date
8 et 15 juin 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Fernand Roque : Lot N° 3
65

Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
Cote
3W161
 Date
6 janvier 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains Marie-Louise Chastel, section A
66

Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc" (M. Louis Saltel) (parcelle de terrain, quai du Mas d'Hours)
Cote
2W514
 Date
26 mars 1968, 1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc"...
67

Vente Ville d'Alès - M. André Eldin : Lot N° 1
Cote- Date
27 février 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. André Eldin : Lot N° 1
68

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil
Cote
1W286
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis,...
69

Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bastien : Lot N° 10
Cote- Date
8 et 15 juin 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bastien : Lot N° 10
70

Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier des charges, état descriptif, règlement, cahier des conditions générales d'aménagement
Cote
2W524
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières : cahier...
71

Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Equipement, du Logement et du Tourisme) (3 parcelles de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W516
 Date
18 février 1975, 1973 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Etat (Ministère de l'Aménagement...
72

Vente Ville d'Alès - Association diocésaine de Nîmes (parcelle de terrain, rue du Canal)
Cote
2W513
 Date
7 et 14 décembre 1965, 1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association diocésaine de Nîmes...
73

Vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W514
 Date
5 et 10 octobre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton (parcelle...
74

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
75

Vente Ville d'Alès - M. Vincent Gimenez : Lot N° 53
Cote- Date
21, 23 et 30 novembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Vincent d'Indy", Clavières :...
  • Vente Ville d'Alès - M. Vincent Gimenez : Lot N° 53
76

Acquisition immeuble Abel Maurand
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Abel Maurand
77

Acquisition Ville d'Alès - Roger Hugon (ensemble immobilier, rue du Canal)
Cote- Date
24 mai 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Association immobilière diocésaine...
  • Acquisition Ville d'Alès - Roger Hugon (ensemble immobilier,...
78

Vente Ville d'Alès - M. Auguste Mazet : Lot N° 15
Cote- Date
16, 19 et 23 juin 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes...
  • Vente Ville d'Alès - M. Auguste Mazet : Lot N° 15
79

Location et acte de vente de l'immeuble situé route de Nîmes
Cote- Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Immeubles rachetés par la Ville pour être démolis
  • Location et acte de vente de l'immeuble situé route...
80

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Souche (parcelles de terrain, montée de Silhol)
Cote
2W513
 Date
4 avril 1966, 1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Souche (parcelles...