Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bastien : Lot N° 10

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Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal "Jules Verne", Clavières : actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

2W517

Date

1970

Importance matérielle

Dossiers 1 à 17

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

- Plans

- Cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes, URBANISME, Lotissements

Vente Ville d'Alès - M. Marcel Bastien : Lot N° 10

Date

8 et 15 juin 1970

Présentation du contenu

Plan

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