Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide : Lots N° 13 et N°21

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Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

2W754

Date

1964 - 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions et ventes

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Pierre Bastide : Lots N° 13 et N°21

Date

7 décembre 1965

Notes

Acte de vente manquant

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