Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

2W754

Date

1964 - 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions et ventes

Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11

Date

18 novembre 1965

Notes

Acte de vente manquant

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.