2W
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Présentation du contenu
Plans
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente
Mots clés matières
Date
Notes
Acte de vente manquant