Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11

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Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

2W754

Date

1964 - 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions et ventes

Promesse de vente Ville d'Alès - M. André Giraudon : Lot N° 11

Date

18 novembre 1965

Notes

Acte de vente manquant

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