Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2W

Cote/Cotes extrêmes

2W754

Date

1964 - 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Vente Ville d'Alès - M. Robert Audigier : Lot N° 30

Date

14 octobre 1964