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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie
Cote
1W286
 Date
1954 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition par la Ville d'Alès de l'ancienne corderie...
2

Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis, appartenant à M. Louis Ygon, en vue de la construction de l'école du Faubourg du Soleil
Cote
1W286
 Date
1951 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'un terrain sis au Bas Brésis,...
3

Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André Louis Ernest Gilles à la commune d'Alès
Cote
1W288
 Date
9 mai 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente du « Mas Gilles » à la Loubière sud par André...
4

Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain située à l'emplacement de l'ancien collège de jeunes filles, à l'angle des rues Saint-Vincent et Jean Castagno, en vue d'édifier un centre commercial et un étage de bureaux
Cote
1W289
 Date
1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente par appel d'offres d'une parcelle de terrain...
5

Quittances de ventes, expropriations, indemnités
Cote
1W382
 Date
1902 – 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Quittances de ventes, expropriations, indemnités
6

Donation, échange, ventes à la Ville d'Alès
Cote
1W382
 Date
1899 – 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Donation, échange, ventes à la Ville d'Alès
7

Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative Baticoop , Les Iris
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un terrain chemin des Maladreries coopérative...
8

Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain Marius Gardes
9

Acquisition de terrain Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de terrain Reverger
10

Acquisition parcelles Germain Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition parcelles Germain Gardes
11

Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Houillères du Bassin des Cévennes
12

Acquisition immeuble Abel Maurand
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Abel Maurand
13

Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de l'immeuble et terrain Marcel Gardes
14

Acquisition immobilière Georges Reverger
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière Georges Reverger
15

Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
Cote
2W49
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition de parcelles de terrain René Gardes
16

Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
Cote
2W49
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immeuble Association diocésaine de Nîmes
17

Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
Cote
2W406
 Date
1979 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrains à la commune de Saint-Martin-de-Valgalques
18

Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon pour un aménagement de voirie
Cote
2W406
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession d'un terrain à la commune des Salles-du-Gardon...
19

Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune de Saint-Privat-des-Vieux sur la rive droite du Bruèges
Cote
2W406
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de chemin par la commune d'Alès à la commune...
20

Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de Cendras de terrains destinés à l'élargissement du chemin vicinal N° 15
Cote
2W406
 Date
1981 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession gratuite par la Ville d'Alès à la commune de...
21

Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès et la Société Cévenole de Caoutchouc (Saltel) puis la Société Radar, quai du Mas d'Hours
Cote
2W408 Ter
 Date
1966 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente et échange de terrains entre la Ville d'Alès...
22

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La Royale, Le Moulinet, Montée des Lauriers)
Cote
2W482
 Date
1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Clavières, La...
23

Acquisitions par la Ville d'Alès
Cote
2W482
 Date
1956 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'Alès
24

Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement municipal de Clavières)
Cote
2W483
 Date
1960 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de terrains par la Ville d'Alès (Lotissement...
25

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
26

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales
27

Acquisitions par la Ville
Cote
2W485
 Date
1963 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville
28

Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition et pour extension de la zone d'habitation Clavières - Bruèges
Cote
2W490
 Date
1956 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisitions par la Ville d'immeubles pour démolition...
29

Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du Canal : Plan d'ensemble
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition de la propriété Hugon, rue du...
30

Projet d'acquisition du domaine du Colombier : Plan parcellaire
Cote
2W492
 Date
[s.d.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition du domaine du Colombier : Plan...
31

Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du jugement
Cote
2W495
 Date
1898
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Bondurand : Echange de terrains : Extrait du...
32

Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
Cote
2W495
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire Glizes veuve Béchard : Echange de terrains
33

Acquisition immobilière S.A.F.T.
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière S.A.F.T.
34

Echange immobilier Faure
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange immobilier Faure
35

Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière Consorts Perrier
Cote
2W497
 Date
1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession de terrain Louis Souche. Acquisition immobilière...
36

Acquisition immobilière Louis Baldy
Cote
2W497
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition immobilière Louis Baldy
37

Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société Anonyme "Brasseries et malteries d'Alès et des Cévennes"
Cote
2W499
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition d'immeuble, 7 rue du Canal, Société...
38

Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en vue de la rectification du carrefour du chemin de la Gibertine et de l'avenue de Stalingrad
Cote
2W499
 Date
1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition d'un immeuble appartenant à M. Roux en...
39

Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration en mission extraordinaire pour la 9e région, Centre Administratif et Technique Interdépartemental (terrain, place des Martyrs de la résistance)
Cote
2W512
 Date
4 mai 1962, 1955 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Inspection Générale de l'Administration...
40

Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications (P.T.T.) (terrain, rue Mistral)
Cote
2W512
 Date
27 juillet 1961, 1960 - 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Administration des Postes et Télécommunications...
41

Echange Ville d'Alès - Société "La Cévenole du Bétail" (local municipal "Grande écurie" contigu à l'abattoir contre local et terrain contigus au Parc municipal, Prés Rasclaux)
Cote
2W512
 Date
24 août 1960, 1959 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Société "La Cévenole du Bétail"...
42

Vente veuve Faure - Pierre Célestin Gilles (parcelle de terrain, lotissement municipal de Clavières (Lot N° 39))
Cote
2W512
 Date
30 juillet 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente veuve Faure - Pierre Célestin Gilles (parcelle...
43

Vente Ville d'Alès - Société "Eminence" (ancienne corderie Sabatier, 30 rue Cavalerie)
Cote
2W512
 Date
29 juin 1956, 1955 - 1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Eminence" (ancienne corderie...
44

Cession Ville d'Alès - Société Auvergnate de Magasins "Prisunic" et Société Immobilière Alès République (parcelles de terrains, angle rue Docteur Serre et rue Mandajors)
Cote
2W512
 Date
24 et 31 mai 1960, 1916 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession Ville d'Alès - Société Auvergnate de Magasins...
45

Projet de vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de Construction de Fours à Montrouge (terrains situés à Clavières)
Cote
2W512
 Date
1956 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Compagnie Générale de...
46

Projet d'acquisition Ville d'Alès - Société Alésienne d'Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) (parcelle de terrain, rue Jean Roupain, Tamaris)
Cote
2W512
 Date
1958 - 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'acquisition Ville d'Alès - Société Alésienne...
47

Vente Ville d'Alès - Caisse d'Epargne et de Prévoyance de l'arrondissement d'Alès (terrain, place des Martyrs de la Résistance)
Cote
2W512
 Date
3 avril 1964, 1962 - 194
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Caisse d'Epargne et de Prévoyance...
48

Vente Ville d'Alès - Gustave Blanc (parcelle de terrain à bâtir, Clavières)
Cote
2W512
 Date
2 et 6 avril 1964, 1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Gustave Blanc (parcelle de terrain...
49

Convention Ville d'Alès - Administration des Postes Télégraphes Téléphones (P.T.T.) (cession gratuite de terrain, place des Martyrs de la Résistance)
Cote
2W512
 Date
10 novembre 1954, 1952 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention Ville d'Alès - Administration des Postes...
50

Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain, rue Cavalerie)
Cote
2W513
 Date
6 janvier 1967, 1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Emile Ribot (parcelle de terrain,...
51

Vente Ville d'Alès - Association diocésaine de Nîmes (parcelle de terrain, rue du Canal)
Cote
2W513
 Date
7 et 14 décembre 1965, 1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Association diocésaine de Nîmes...
52

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Souche (parcelles de terrain, montée de Silhol)
Cote
2W513
 Date
4 avril 1966, 1965 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Louis Souche (parcelles...
53

Vente Ville d'Alès - MM. Maxime Peysson, Joseph et Adrien Martin (parcelle de terrain, Conilhères)
Cote
2W513
 Date
20 juin 1967, 1966 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - MM. Maxime Peysson, Joseph et...
54

Cession Ville d'Alès - Hoirs Crouzier (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W513
 Date
19 juillet 1966, 1964 - 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cession Ville d'Alès - Hoirs Crouzier (parcelle de...
55

Vente Ville d'Alès - M. Simon Vincent (parcelle de terrain, rue Arago)
Cote
2W513
 Date
13 juin 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Simon Vincent (parcelle de...
56

Projet de vente Ville d'Alès - Société Immobilière Consulaire de l'arrondissement d'Alès (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W513
 Date
1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Société Immobilière...
57

Vente Ville d'Alès - "Enfance Ouvrière au Grand Air" (immeuble, 30 rue Beauteville)
Cote
2W513
 Date
10 et 14 octobre 1969, 1933 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Enfance Ouvrière au Grand Air"...
58

Vente Ville d'Alès - Mme Elise Soustelle épouse Louis Jean (parcelle de terrain, la Glacière)
Cote
2W513
 Date
17 et 21 février 1966, 1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mme Elise Soustelle épouse Louis...
59

Vente Ville d'Alès - Société "Compagnie Française de Raffinage" ("Total") (parcelle de terrain, carrefour du Pont de Grabieux)
Cote
2W513
 Date
3 et 6 novembre 1969, 1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société "Compagnie Française de...
60

Vente Ville d'Alès - M. André Brunel (parcelle de terrain, "Le Moulinet")
Cote
2W513
 Date
8 octobre 1968, 24 janvier 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Brunel (parcelle de terrain,...
61

Vente Ville d'Alès - MM. Marius et Jean Rissoan (ensemble immobilier, Luc (Lozère))
Cote
2W513
 Date
9 novembre 1965, 1960 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - MM. Marius et Jean Rissoan (ensemble...
62

Projet de vente Ville d'Alès - Société des Pétroles Shell Berre (terrain, Clavières)
Cote
2W513
 Date
1964 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Société des Pétroles...
63

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Marcel Liron (immeuble, 8 rue des Mourgues)
Cote
2W513
 Date
10 août 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Marcel Liron (immeuble,...
64

Vente Ville d'Alès - M. André Richard (parcelle de terrain, avenue du Pont de Grabieux)
Cote
2W513
 Date
11 juillet 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. André Richard (parcelle de...
65

Vente Ville d'Alès - M. Jean-Claude Anthérieu (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W513
 Date
4 août 1969, 1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Jean-Claude Anthérieu (parcelle...
66

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de Bruèges (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
30 juillet 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière de...
67

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière Coopérative "Alès Bruèges" (parcelle de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
24 et 25 février 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière Coopérative...
68

Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc" (M. Louis Saltel) (parcelle de terrain, quai du Mas d'Hours)
Cote
2W514
 Date
26 mars 1968, 1966 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - "Société Cévenole de Caoutchouc"...
69

Vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W514
 Date
5 et 10 octobre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton (parcelle...
70

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Jean Chastel (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W514
 Date
28 février 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Jean Chastel (parcelle...
71

Projet de vente Ville d'Alès - Société immobilière "Grand Orient de France" (parcelle de terrain, rue du Canal)
Cote
2W514
 Date
1966 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de vente Ville d'Alès - Société immobilière...
72

Vente Ville d'Alès - M. Paul Michel (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W514
 Date
22, 29 avril et 4 mai 1970, 1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - M. Paul Michel (parcelle de terrain,...
73

Vente Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles d'Alès Est (M. Jean Richard-Ducros, Président) (parcelles de terrain, Bruèges)
Cote
2W514
 Date
18 décembre 1972, 10 janvier 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Syndicat Mixte des Zones Industrielles...
74

Echange Ville d'Alès - Centre Hospitalier d'Alès (propriété dite du "Mas Guiraudet", Bruèges - propriété dite du "Mas Fournier", Bruèges)
Cote
2W514
 Date
10 février 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Echange Ville d'Alès - Centre Hospitalier d'Alès (propriété...
75

Vente Ville d'Alès - Commune de Saint-Martin-de-valgalgues (3 parcelles de terrain, Saint-Martin-de-Valgalgues)
Cote
2W514
 Date
14 et 15 décembre 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Commune de Saint-Martin-de-valgalgues...
76

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton (parcelle de terrain, Croupillac)
Cote
2W514
 Date
9 juin 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Victorin Bruneton...
77

Vente Ville d'Alès - Mlle Julie Mira (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W514
 Date
13 et 19 février 1970, 1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Mlle Julie Mira (parcelle de terrain,...
78

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Emile Roux (parcelle de terrain, Clavières)
Cote
2W514
 Date
27 janvier 1970, 1969 - 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Promesse de vente Ville d'Alès - M. Emile Roux (parcelle...
79

Vente Ville d'Alès - Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès (parcelle de terrain, emplacement de l'ancien lycée Jean-Baptiste Dumas)
Cote
2W514
 Date
15 mai 1973, 1971 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Chambre de Commerce et d'Industrie...
80

Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les Bastidons" (parcelle de terrain formant les N° 12 et N° 14 du lotissement municipal "Mas Goirand", Clavières )
Cote
2W515
 Date
8 novembre 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente Ville d'Alès - Société Civile Immobilière "Les...