Promesse de vente Ville d'Alès - M. Jean Chastel (parcelle de terrain, Croupillac)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Promesse de vente Ville d'Alès - M. Jean Chastel (parcelle de terrain, Croupillac)

Cote/Cotes extrêmes

2W514

Date

28 février 1969

Importance matérielle

Dossier 39

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Plan

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Voirie, Acquisitions et ventes

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.