Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Date
1970
Cote
2W461
-
Contexte : Index W
- Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
Archives municipales d'Alès
Résultats de la recherche
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Résultat n°1
-
Résultat n°2
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Date
1979
Cote
3W14
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°3
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W205
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°4
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Date
1968 - 1973
Cote
3W10
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°5
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W216
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°6
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Date
1966 - 1968
Cote
2W478
-
Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
-
-
Résultat n°7
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Date
1986
Cote
1W576
-
Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
-
-
Résultat n°8
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Date
1968 - 1973
Cote
2W991
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
-
Résultat n°9
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W203
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°10
Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
Date
26/04/1941
Cote
I D 77
-
Contexte : Délibérations année 1941
- Société du Gaz d'Alès. Redevances 1940
-
-
Résultat n°11
Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Date
1972
Cote
1W232
-
Contexte : Index W
- Première révision quinquennale des évaluations foncières...
-
-
Résultat n°12
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV
Date
1968 - 1973
Cote
3W36
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°13
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Date
1974 - 1979
Cote
2W978
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°14
Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Date
1942
Cote
2W592
-
Contexte : Index W
- Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
-
-
Résultat n°15
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Date
1974 - 1979
Cote
3W25
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°16
1 media
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Date
1885
Cote
REV 2/6
-
Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...
- La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
-
-
Résultat n°17
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W215
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°18
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W224
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°19
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Date
1974 - 1979
Cote
2W974
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°20
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Date
1974 - 1979
Cote
2W981
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°21
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275
Date
1968 - 1973
Cote
2W990
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
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Résultat n°22
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH
Date
1968 - 1973
Cote
3W40
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°23
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W207
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°24
Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
Date
1942
Cote
2W499
-
Contexte : Index W
- Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
-
-
Résultat n°25
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Date
1967 - 1969
Cote
2W478
-
Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
-
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Résultat n°26
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736
Date
1974 - 1979
Cote
2W976
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
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Résultat n°27
-
Résultat n°28
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394
Date
1968 - 1973
Cote
3W9
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°29
Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Date
1986
Cote
1W844
-
Contexte : Index W
- Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
-
-
Résultat n°30
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ
Date
1968 - 1973
Cote
3W39
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
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Résultat n°31
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229
Date
1968 - 1973
Cote
2W996
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
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Résultat n°32
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W206
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°33
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W197
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°34
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W208
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°35
Commission communale des contributions directes
Date
09/10/1942
Cote
I D 79
-
Contexte : Délibérations année 1942
- Commission communale des contributions directes
-
-
Résultat n°36
Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Date
1984
Cote
1W576
-
Contexte : Index W
- Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
-
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Résultat n°37
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299
Date
1968 - 1973
Cote
3W2
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°38
Matrice des propriétés bâties
Date
1911-1967
Cote
3W274
-
Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°39
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116
Date
1974 - 1979
Cote
3W22
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°40
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231
Date
1968 - 1973
Cote
2W989
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
-
Résultat n°41
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601
Date
1974 - 1979
Cote
3W30
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°42
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190
Date
1968 - 1973
Cote
3W11
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°43
-
Résultat n°44
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W204
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°45
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116
Date
1974 - 1979
Cote
3W27
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°46
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W198
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°47
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BA à BOS
Date
1968 - 1973
Cote
3W34
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°48
Matrice des propriétés bâties
Date
1911-1967
Cote
3W267
-
Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°49
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200
Date
1974 - 1979
Cote
2W979
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°50
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BN 1 à 347
Date
1968 - 1973
Cote
2W993
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
-
Résultat n°51
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : L 101 à M 220
Date
1974 - 1979
Cote
3W26
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°52
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A Collectivités
Date
1968 - 1973
Cote
3W33
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°53
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 301 à 462
Date
1968 - 1973
Cote
2W995
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
-
Résultat n°54
-
Résultat n°55
Registres des états de section des propriétés non bâties
Date
1968 - 1986
Cote
3W227
-
Contexte : Index W
- Registres des états de section des propriétés non bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°56
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W201
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°57
Remboursement impôts immeuble Guérin
Date
18/11/1939
Cote
I D 77
-
Contexte : Délibérations année 1939
- Remboursement impôts immeuble Guérin
-
-
Résultat n°58
Révision de la contribution mobilière
Date
1941
Cote
2W477
-
Contexte : Index W
- Révision de la contribution mobilière
-
-
Résultat n°59
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W219
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°60
Matrice des propriétés bâties
Date
1911-1967
Cote
3W269
-
Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°61
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W200
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°62
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 701 à 1404
Date
1974 - 1979
Cote
3W19
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°63
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W210
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°64
Table des comptes matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
Date
1968 - 1973
Cote
3W228
-
Contexte : Index W
- Table des comptes matrice cadastrale des propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°65
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53
Date
1974 - 1979
Cote
2W980
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°66
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 680 copropriétés
Date
1974 - 1979
Cote
3W17
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°67
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178
Date
1968 - 1973
Cote
2W988
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
-
-
Résultat n°68
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : DR à GA
Date
1968 - 1973
Cote
3W37
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°69
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W209
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°70
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 191 à 387
Date
1968 - 1973
Cote
3W12
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°71
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W212
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°72
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700
Date
1974 - 1979
Cote
2W977
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
-
-
Résultat n°73
Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 300 à 499
Date
1968 - 1973
Cote
3W3
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°74
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à Z
Date
1979
Cote
3W15
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°75
Rôle primitif des taxes communales
Date
1942
Cote
2W477
-
Contexte : Index W
- Rôle primitif des taxes communales
-
-
Résultat n°76
Matrice des propriétés bâties
Date
1911-1967
Cote
3W271
-
Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°77
Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Date
1968 - 1969
Cote
2W478
-
Contexte : Index W
- Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
-
-
Résultat n°78
Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Date
1980
Cote
3W220
-
Contexte : Index W
- Registres matrice cadastrale des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°79
Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1 à 700
Date
1974 - 1979
Cote
3W18
-
Contexte : Index W
- Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-
-
Résultat n°80
Matrice des propriétés bâties
Date
1911-1967
Cote
3W273
-
Contexte : Index W
- Matrice des propriétés bâties
Producteur :
Services Techniques (Grenier)
-