236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville d'Alès : requête pour une réintégration à la suite d'un congé maternité
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Michèle Khier, employée municipale / Ville...
Résultat n°2

Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1972
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Yvon Pardaille / Ville d'Alès : accident de...
Résultat n°3

Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
Cote
2W380
 Date
1980
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Ville d'Alès / Mme Diaz : Accident de la circulation
Résultat n°4

Procédure prud'homale opposant la Ville à François Danielle : licenciement
Cote
1W916
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Procédure prud'homale opposant la Ville à François...
Résultat n°5

Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Cote
4W720
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Recours de Mme Pierrette Brun, aide-ménagère
Résultat n°6

Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant ruine (Tribunal Administratif)
Cote
1W322 Ter
 Date
1978 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Ville d'Alès contre consorts André : immeuble menaçant...
Résultat n°7

Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
Cote- Date
20 novembre 1967
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Correspondance diverse avec les Compagnies d'assurances...
  • Affaire Ragner : Dégât panneau de signalisation
Résultat n°8

Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la circulation
Cote
1W915
 Date
1969 - 1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Léon Hugon / Ville d'Alès : accident de la...
Résultat n°9

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
Résultat n°10

Affaire réseau primaire, chauffage urbain
Cote
1W914
 Date
1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire réseau primaire, chauffage urbain
Résultat n°11

Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en annulation d'un arrêté préfectoral du 10 novembre 1961 rendant cessible un immeuble sis 55 rue Fabrerie et 122 Grand'Rue
Cote- Date
1961 - 1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Rénovation urbaine : recours intentés
  • Affaire Joseph Altairac / Ville d'Alès : recours en...
Résultat n°12

Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation domaine de la Tour Vieille
Cote
3W578
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Ginette Monaco / Ville d'Alès : expropriation...
Résultat n°13

Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville d'Alès : versement retraite, titularisation
Cote
2W48
 Date
1937 - 1950
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Roger Mathieu, concierge de l'abattoir / Ville...
Résultat n°14

Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes en fruits et légumes / Ville d'Alès : "Murisserie des bananes" : Recours en annulation d'un arrêté municipal du 11 juillet 1963 relatif à la réglementation du marché de gros
Cote
2W500
 Date
1964
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Berlaguet - Martinez - Sitjar, marchands grossistes...
Résultat n°15

Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre 1963 relatif à la zone de Clavières Croupillac
Cote
2W510
 Date
1969
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Favand / Ville d'Alès : arrêté du 16 novembre...
Résultat n°16

Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph Loiret : action en bornage intentée par la Ville d'Alès
Cote
1W852
 Date
1957 - 1963
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Contentieux M. V. Bevia , entrepreneur, avenue Joseph...
Résultat n°17

Direction P.T.T. / Jean Lefèvre : dégâts causés à des installations téléphoniques, pendant l'exécution de travaux pour le compte de la Ville
Cote
1W916
 Date
1977 - 1979
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Direction P.T.T. / Jean Lefèvre : dégâts causés à des...
Résultat n°18

Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées au travers d'un mur mitoyen
Cote
1W916
 Date
1975 - 1981
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire Ville d'Alès / Pelorge : infiltrations provoquées...
Résultat n°19

Affaire M. Marcinhes / Ville d'Alès : expropriation de terrain
Cote
1W915
 Date
1972 - 1975
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Affaire M. Marcinhes / Ville d'Alès : expropriation...
Résultat n°20

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -
  • Contexte : Index W
  • Contentieux