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  1. Résultat n°1

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  2. Résultat n°2

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  3. Résultat n°3

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  4. Résultat n°4

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  5. Résultat n°5

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  6. Résultat n°6

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  7. Résultat n°7

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  9. Résultat n°9

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  10. Résultat n°10

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  11. Résultat n°11

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  12. Résultat n°12

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  13. Résultat n°13

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  14. Résultat n°14

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  15. Résultat n°15

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  16. Résultat n°16

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  17. Résultat n°17

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  18. Résultat n°18

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  19. Résultat n°19

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  20. Résultat n°20

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  21. Résultat n°21

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  22. Résultat n°22

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  23. Résultat n°23

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

    Date

    2000

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
  24. Résultat n°24

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  25. Résultat n°25

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  26. Résultat n°26

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W769

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  27. Résultat n°27

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

    Date

    21/05/2005

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  28. Résultat n°28

    Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Assainissement collectif : Consultations relatives...
  29. Résultat n°29

    Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W799

    • Contexte : Index W
    • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
  30. Résultat n°30

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  31. Résultat n°31

    C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

    Date

    1998-2002

    Cote

    6W830

    • Contexte : Index W
    • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
  32. Résultat n°32

    Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
  33. Résultat n°33

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  34. Résultat n°34

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  35. Résultat n°35

    Projets association ARIANE / INTERFACES

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W829

    • Contexte : Index W
    • Projets association ARIANE / INTERFACES
  36. Résultat n°36

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 26 septembre 2002

    Cote

    6W755

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W796

    • Contexte : Index W
    • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
  38. Résultat n°38

    A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

    Date

    2004

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
  39. Résultat n°39

    Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

    Date

    1996-1999

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
  40. Résultat n°40

    Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
  41. Résultat n°41

    Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W833

    • Contexte : Index W
    • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
  42. Résultat n°42

    Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

    Date

    06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

    Cote

    6W965

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
  43. Résultat n°43

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W768

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  44. Résultat n°44

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

    Date

    2004

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
  45. Résultat n°45

    Séminaire des élus : Dossier financier

    Date

    jeudi 06 février 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des élus : Dossier financier
  46. Résultat n°46

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 08 décembre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  47. Résultat n°47

    Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

    Date

    2004

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
  48. Résultat n°48

    Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

    Date

    Juin 2004

    Cote

    6W832

    • Contexte : Index W
    • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
  49. Résultat n°49

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 15 mai 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  50. Résultat n°50

    Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

    Date

    2006

    Cote

    6W751

    • Contexte : Index W
    • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
  51. Résultat n°51

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 juin 2005

    Cote

    6W760

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  52. Résultat n°52

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    04/11/2004

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  53. Résultat n°53

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

    Date

    03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  54. Résultat n°54

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    jeudi 22 juin 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  55. Résultat n°55

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Dossier préparatoire

    Date

    12/06/2003

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  56. Résultat n°56

    Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès

    Date

    jeudi 11 décembre 2003

    Cote

    6W832

    • Contexte : Index W
    • Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
  57. Résultat n°57

    S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation, protocole d'accord avec la Chambre des Métiers, vente terrain, plaquette de présentation (2004), organigramme, salaires, contrat de travail Alain Séris (24/02/2001), rapport de la Chambre Régionale des Comptes, entreprises inondées 2002, projet de lotir PIST II

    Date

    1996-2005

    Cote

    6W805

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès : Courrier, subvention, surcapitalisation,...
  58. Résultat n°58

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  59. Résultat n°59

    A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche.- Lot n° 1 : Groupement G.T.M. Terrassement / SUDLOC Equipement + Avenant n° 1 au lot n° 1 - Lot n° 2 : TAUREN

    Date

    2002

    Cote

    6W601

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Travaux d'aménagement du Gardon dans la traversée...
  60. Résultat n°60

    Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales : Dossier préparatoire

    Date

    15/05/2001

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Affaires Sociales :...
  61. Résultat n°61

    Rapport d'activité Galaxie 2001

    Date

    vendredi 28 juin 2002

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Rapport d'activité Galaxie 2001
  62. Résultat n°62

    Plan de développement économique à 5 ans. Convention entre la Ville d'Alès et la Communauté de Communes pour toute compétence en matière de développement économique (1996)

    Date

    1996-1997

    Cote

    6W827

    • Contexte : Index W
    • Plan de développement économique à 5 ans. Convention...
  63. Résultat n°63

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    30/01/2003

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  64. Résultat n°64

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation

    Date

    27/02/2004

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  65. Résultat n°65

    Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du C.I.A.D.T.)

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W828

    • Contexte : Index W
    • Plan de redynamisation du bassin d'Alès (réunions du...
  66. Résultat n°66

    A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont de la rocade Sud et marché complémentaire : MARRON

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Recalibrage du ruisseau des Dupines en amont...
  67. Résultat n°67

    A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction des cours d'eau sur le territoire de la Communauté d'Agglo du Grand Alès pour prévenir et lutter contre les crues. Commission d'appel d'offres

    Date

    lundi 26 septembre 2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • A.O.O.N. Travaux de traitement végétal et de reconstruction...
  68. Résultat n°68

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 31 octobre 2002

    Cote

    6W755

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  69. Résultat n°69

    Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu

    Date

    18/04/2002, 13/06/2002

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Tourisme : Compte-rendu
  70. Résultat n°70

    Compte-rendu Commission Enseignement 2001

    Date

    02/05/2001, 23/10/2001

    Cote

    6W965

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
  71. Résultat n°71

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    vendredi 17 février 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  72. Résultat n°72

    A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire de Brethmas : 5) Pièces générales aux 2 lots - 6) Lot n°1 : Groupement GIRAUD MARRON / SCAIC - 7) Lot n° 2 : MANIE BAT

    Date

    2005

    Cote

    6W603

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Travaux de requalification R.N. 2106 à Saint-Hilaire...
  73. Résultat n°73

    Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    jeudi 05 octobre 2000

    Cote

    6W754

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Développement : Convocation, dossier préparatoire...
  74. Résultat n°74

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  75. Résultat n°75

    Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation

    Date

    2002

    Cote

    6W963

    • Contexte : Index W
    • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
  76. Résultat n°76

    Fonds de revitalisation économique

    Date

    2001-2002

    Cote

    6W829

    • Contexte : Index W
    • Fonds de revitalisation économique
  77. Résultat n°77

    Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation du Bureau de Communauté

    Date

    jeudi 13 mai 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation et préparation...
  78. Résultat n°78

    Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion des crues sur la rivière l'Avène - Projet- : Dossier de consultation des entreprises (D.C.E. + plans)

    Date

    2004

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Salindres. Création d'une zone d'expansion...
  79. Résultat n°79

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/03/2004, 23/11/2004

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  80. Résultat n°80

    Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans la traversée d'Alès - 2ème tranche : BCEOM

    Date

    2001

    Cote

    6W601

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre aménagement du Gardon dans...