Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  2. Résultat n°2

    Projet d'une plateforme de modélisme

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une plateforme de modélisme
  3. Résultat n°3

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  4. Résultat n°4

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  5. Résultat n°5

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  9. Résultat n°9

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  10. Résultat n°10

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  14. Résultat n°14

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  15. Résultat n°15

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  16. Résultat n°16

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  17. Résultat n°17

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  18. Résultat n°18

    Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    7W209

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...
  19. Résultat n°19

    Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement Décoration)

    Date

    1998

    Cote

    7W9

    • Contexte : Index W
    • Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement...
  20. Résultat n°20

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  21. Résultat n°21

    Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas
  22. Résultat n°22

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  23. Résultat n°23

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  24. Résultat n°24

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  25. Résultat n°25

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  26. Résultat n°26

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  27. Résultat n°27

    Commissions Alès Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

    Cote

    7W837

    • Contexte : Index W
    • Commissions Alès Agglo
  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  30. Résultat n°30

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  31. Résultat n°31

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  32. Résultat n°32

    Atelier découverte et initiation à la B.D. en partenariat avec l'association RESEDA

    Date

    2012

    Cote

    7W770

    • Contexte : Index W
    • Atelier découverte et initiation à la B.D. en partenariat...
  33. Résultat n°33

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

    Date

    2000

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
  34. Résultat n°34

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  35. Résultat n°35

    Acquisition par l'Agglo d'Alpha Karting

    Date

    2002

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Acquisition par l'Agglo d'Alpha Karting
  36. Résultat n°36

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W769

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  38. Résultat n°38

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

    Date

    21/05/2005

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  39. Résultat n°39

    Pont des Prés Saint-Jean : dossier d'ouvrages exécutés, Bâtiment et Travaux Publics Marron, Barjac

    Date

    2003

    Cote

    7W222

    • Contexte : Index W
    • Pont des Prés Saint-Jean : dossier d'ouvrages exécutés,...
  40. Résultat n°40

    Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Assainissement collectif : Consultations relatives...
  41. Résultat n°41

    Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W799

    • Contexte : Index W
    • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
  42. Résultat n°42

    Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents enfants : bilan moral et financier

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents...
  43. Résultat n°43

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  44. Résultat n°44

    Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès. Communauté des Communes (EGR)

    Date

    4 février 2000

    Cote

    7W207

    • Contexte : Index W
    • Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès....
  45. Résultat n°45

    C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

    Date

    1998-2002

    Cote

    6W830

    • Contexte : Index W
    • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
  46. Résultat n°46

    Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
  47. Résultat n°47

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  48. Résultat n°48

    Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune

    Date

    16 juin 2000

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune
  49. Résultat n°49

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  50. Résultat n°50

    Projets association ARIANE / INTERFACES

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W829

    • Contexte : Index W
    • Projets association ARIANE / INTERFACES
  51. Résultat n°51

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 26 septembre 2002

    Cote

    6W755

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  52. Résultat n°52

    SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W796

    • Contexte : Index W
    • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
  53. Résultat n°53

    Séminaire des Elus Alès Agglomération : Dossiers préparatoires

    Date

    Entre le 14 mars 2013 et le 12 décembre 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des Elus Alès Agglomération : Dossiers préparatoires
  54. Résultat n°54

    Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade nord, lieu-dit « Les Tamaris » Communauté d'Agglo (document provisoire) (ERG)

    Date

    8 juillet 2001

    Cote

    7W206

    • Contexte : Index W
    • Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade...
  55. Résultat n°55

    Audit Petite Enfance : Dossiers par structure. Audit de mai 2002 (Barbier, Frinault et Associés) : rapport final

    Date

    2008 - 2009

    Cote

    7W309

    • Contexte : Index W
    • Audit Petite Enfance : Dossiers par structure. Audit...
  56. Résultat n°56

    Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant le fonctionnement de l'établissement d'accueil. Modification de l'agrément

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant...
  57. Résultat n°57

    A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

    Date

    2004

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
  58. Résultat n°58

    Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

    Date

    1996-1999

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
  59. Résultat n°59

    « Les Lutins » : 3 cahiers de présence

    Date

    05 mai 2003 - 28 janvier 2004

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • « Les Lutins » : 3 cahiers de présence
  60. Résultat n°60

    Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
  61. Résultat n°61

    Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W833

    • Contexte : Index W
    • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

    Date

    06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

    Cote

    6W965

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
  64. Résultat n°64

    Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) avec effectifs et nombre de places par commune de l'Agglo

    Date

    15 décembre 2005

    Cote

    7W191

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles...
  65. Résultat n°65

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W768

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  66. Résultat n°66
  67. Résultat n°67

    Annualisation du temps de travail des agents FS/ATSEM. CTP du 13/12/2012

    Date

    2012

    Cote

    7W769

    • Contexte : Index W
    • Annualisation du temps de travail des agents FS/ATSEM....
  68. Résultat n°68

    Séminaire des élus : Dossier financier

    Date

    jeudi 06 février 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des élus : Dossier financier
  69. Résultat n°69

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 08 décembre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

    Date

    Juin 2004

    Cote

    6W832

    • Contexte : Index W
    • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 15 mai 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

    Date

    2006

    Cote

    6W751

    • Contexte : Index W
    • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
  78. Résultat n°78

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 juin 2005

    Cote

    6W760

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  79. Résultat n°79

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    04/11/2004

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  80. Résultat n°80

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

    Date

    03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...