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  1. Résultat n°1

    Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006

    Date

    2004, 2005, 2006

    Cote

    6W749

    • Contexte : Index W
    • Bilan d'activités du Grand Alès en Cévennes 2004-2006
  2. Résultat n°2

    Projet d'une plateforme de modélisme

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'une plateforme de modélisme
  3. Résultat n°3

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 07 octobre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  4. Résultat n°4

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W762

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  5. Résultat n°5

    Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires. Ouverture de la halte-garderie de Saint-Hilaire-de-Brethmas (groupe de travail)

    Date

    30 novembre 2000

    Cote

    7W504

    • Contexte : Index W
    • Commission Affaires sociales : Dossiers préparatoires....
  6. Résultat n°6

    Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace, Voirie et extension autres communes. Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

    Date

    02/03/2000, 06/11/2000,17/05/2001, 20/11/2001, 14/03/2002, 04/04/2002, 24/06/2002, 19/12/2002, 05/12/2003, 17/03/2004, 16/02/2005, 06/04/2005

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Aménagement de l'Espace,...
  7. Résultat n°7

    Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de la communauté de communes du Grand Alès (BCEOM). Rapport d'études, fiches descriptives, relevés topographiques des ruisseaux et plans

    Date

    Août 1999

    Cote

    7W250

    • Contexte : Index W
    • Etude hydraulique sur chaque bassin du territoire de...
  8. Résultat n°8

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  9. Résultat n°9

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 25 septembre 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  10. Résultat n°10

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    mardi 30 novembre 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  11. Résultat n°11

    Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu

    Date

    22/05/2001, 05/03/2002, 05/06/2002, 05/02/2003

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Assainissement : Compte-rendu
  12. Résultat n°12

    Création et renouvellement d'un bail professionnel entre l'O.P.H.L.M. et la Communauté de Communes du Grand Alès pour la halte-garderie les Farfadets, Grand'Rue Jean Moulin

    Date

    1993-1999

    Cote

    7W689

    • Contexte : Index W
    • Création et renouvellement d'un bail professionnel...
  13. Résultat n°13

    Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mercredi 29 mars 2006

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire
  14. Résultat n°14

    Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement des ateliers relais n° 2 et 3 à Saint-Martin de Valgalgues : SCAIC

    Date

    2005

    Cote

    6W604

    • Contexte : Index W
    • Procédure adaptée : Travaux de raccordement assainissement...
  15. Résultat n°15

    S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion) : Assemblée Générale et Conseil d'Administration

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W802 - 6W804

    • Contexte : Index W
    • S.A.E.M'Alès (Société Anonyme d'Economie Mixte de gestion)...
  16. Résultat n°16

    Commission Politique de la Ville

    Date

    lundi 15 avril 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Commission Politique de la Ville
  17. Résultat n°17

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 05 février 2004

    Cote

    6W764

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  18. Résultat n°18

    Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents de synthèse (SETEC International)

    Date

    Juillet 1999

    Cote

    7W209

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : Avant Projet Sommaire : documents...
  19. Résultat n°19

    Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement Décoration)

    Date

    1998

    Cote

    7W9

    • Contexte : Index W
    • Projet d'extension de la Société A.D.N. (Agencement...
  20. Résultat n°20

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 02 mars 2006

    Cote

    6W767

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  21. Résultat n°21

    Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    2001

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement d'un camping 4 étoiles à Saint-Hilaire-de-Brethmas
  22. Résultat n°22

    A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau à Saint-Christol lez Alès : LACOMBE BONNET

    Date

    2003

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Extension du réseau d'assainissement quartier...
  23. Résultat n°23

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mardi 09 mars 2004

    Cote

    6W757

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  24. Résultat n°24

    Budget Agglo : Budget Primitif 2005

    Date

    2005

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
  25. Résultat n°25

    Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements Furnon. Etude de définition, actes notariés

    Date

    2000-2003

    Cote

    6W812

    • Contexte : Index W
    • Z.A.E. la Pyramide : Aménagement des anciens établissements...
  26. Résultat n°26

    Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. Programme de travaux 2004. D.C.E. (+ plans)

    Date

    Mars 2004

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée...
  27. Résultat n°27

    Commissions Alès Agglo

    Date

    Entre le 1er janvier 2013 et le 1er mars 2014

    Cote

    7W837

    • Contexte : Index W
    • Commissions Alès Agglo
  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement

    Date

    jeudi 14 mars 2002

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Compte-rendu Commission Environnement
  29. Résultat n°29

    Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation, dossier préparatoire, compte-rendu

    Date

    09/05/2001, 31/10/2001, 05/03/2002, 11/06/2002, 29/01/2003, 01/07/2003, 07/04/2004

    Cote

    6W825

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Hydraulique : Convocation,...
  30. Résultat n°30

    Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau d'assainissement quartier du Serre du Levreau : PRO-ACT, Cabinet GAXIEU

    Date

    2003

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • Commune de Saint-Christol lez Alès. Extension du réseau...
  31. Résultat n°31

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 06 octobre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  32. Résultat n°32

    Atelier découverte et initiation à la B.D. en partenariat avec l'association RESEDA

    Date

    2012

    Cote

    7W770

    • Contexte : Index W
    • Atelier découverte et initiation à la B.D. en partenariat...
  33. Résultat n°33

    Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)

    Date

    2000

    Cote

    6W924

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
  34. Résultat n°34

    Budget Agglo : Budget Primitif 2007

    Date

    2007

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
  35. Résultat n°35

    Acquisition par l'Agglo d'Alpha Karting

    Date

    2002

    Cote

    7W10

    • Contexte : Index W
    • Acquisition par l'Agglo d'Alpha Karting
  36. Résultat n°36

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 29 juin 2006

    Cote

    6W763

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  37. Résultat n°37

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 novembre 2006

    Cote

    6W769

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  38. Résultat n°38

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et liste de présence

    Date

    21/05/2005

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  39. Résultat n°39

    Pont des Prés Saint-Jean : dossier d'ouvrages exécutés, Bâtiment et Travaux Publics Marron, Barjac

    Date

    2003

    Cote

    7W222

    • Contexte : Index W
    • Pont des Prés Saint-Jean : dossier d'ouvrages exécutés,...
  40. Résultat n°40

    Assainissement collectif : Consultations relatives aux réseaux de transfert sur la commune de Saint-Hilaire de Brethmas : Cabinet CEREG

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Assainissement collectif : Consultations relatives...
  41. Résultat n°41

    Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement, travaux, point financier

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W799

    • Contexte : Index W
    • Structure d'accueil des entreprises Myriapôle : Aménagement,...
  42. Résultat n°42

    Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents enfants : bilan moral et financier

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Sésames, halte-garderie accueil adultes accueil parents...
  43. Résultat n°43

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

    Date

    25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...
  44. Résultat n°44

    Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès. Communauté des Communes (EGR)

    Date

    4 février 2000

    Cote

    7W207

    • Contexte : Index W
    • Diagnostic environnemental étape A rocade nord d'Alès....
  45. Résultat n°45

    C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire

    Date

    1998-2002

    Cote

    6W830

    • Contexte : Index W
    • C.I.A.D.T. : Comité Interministériel d'Aménagement...
  46. Résultat n°46

    Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et de protection contre les inondations : Groupement CEREG / SCI / SIEE

    Date

    2002

    Cote

    6W598

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre. Programme d'urgence et...
  47. Résultat n°47

    Budget Agglo : Budget Primitif 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W923

    • Contexte : Index W
    • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
  48. Résultat n°48

    Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune

    Date

    16 juin 2000

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Objectifs du jardin d'enfants de Croquelune
  49. Résultat n°49

    Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 24 mai 2005

    Cote

    6W752

    • Contexte : Index W
    • Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier...
  50. Résultat n°50

    Projets association ARIANE / INTERFACES

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W829

    • Contexte : Index W
    • Projets association ARIANE / INTERFACES
  51. Résultat n°51

    Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire

    Date

    jeudi 26 septembre 2002

    Cote

    6W755

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Dossier préparatoire
  52. Résultat n°52

    SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard) : Collaboration avec la ville d'Alès, Conseil d'Administration et Assemblée Générale

    Date

    1995-2004

    Cote

    6W796

    • Contexte : Index W
    • SEGARD (Société d'Aménagement et d'Equipement du Gard)...
  53. Résultat n°53

    Séminaire des Elus Alès Agglomération : Dossiers préparatoires

    Date

    Entre le 14 mars 2013 et le 12 décembre 2013

    Cote

    7W836

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des Elus Alès Agglomération : Dossiers préparatoires
  54. Résultat n°54

    Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade nord, lieu-dit « Les Tamaris » Communauté d'Agglo (document provisoire) (ERG)

    Date

    8 juillet 2001

    Cote

    7W206

    • Contexte : Index W
    • Evaluation des risques sanitaires (E.R.S.) site rocade...
  55. Résultat n°55

    Audit Petite Enfance : Dossiers par structure. Audit de mai 2002 (Barbier, Frinault et Associés) : rapport final

    Date

    2008 - 2009

    Cote

    7W309

    • Contexte : Index W
    • Audit Petite Enfance : Dossiers par structure. Audit...
  56. Résultat n°56

    Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant le fonctionnement de l'établissement d'accueil. Modification de l'agrément

    Date

    2001

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant...
  57. Résultat n°57

    A.O.O. Prestation de service en matière de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n° 1 et 2 au lot 2 : COGEDE et SITA SUD

    Date

    2004

    Cote

    6W600

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Prestation de service en matière de collecte...
  58. Résultat n°58

    Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès

    Date

    1996-1999

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Projet de signalisation des Z.A. du Grand Alès
  59. Résultat n°59

    « Les Lutins » : 3 cahiers de présence

    Date

    05 mai 2003 - 28 janvier 2004

    Cote

    7W345

    • Contexte : Index W
    • « Les Lutins » : 3 cahiers de présence
  60. Résultat n°60

    Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès. Etude de faisabilité « Une fabrique à spectacles »

    Date

    1998-2000

    Cote

    6W813

    • Contexte : Index W
    • Aménagement du site du Rouret à Saint-Christol-les-Alès....
  61. Résultat n°61

    Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement

    Date

    2000-2004

    Cote

    6W833

    • Contexte : Index W
    • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
  62. Résultat n°62

    Relais assistantes maternelles (R.A.M.) : « La note d'infos du relais R.A.M. » (avril 2006), bilan présenté lors de la Commission des affaires sociales (juin 2006), bilans d'activité (2006, 2008)

    Date

    2006 - 2008

    Cote

    7W311

    • Contexte : Index W
    • Relais assistantes maternelles (R.A.M.) : « La note...
  63. Résultat n°63

    Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005

    Date

    06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005

    Cote

    6W965

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
  64. Résultat n°64

    Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles (R.A.M.) avec effectifs et nombre de places par commune de l'Agglo

    Date

    15 décembre 2005

    Cote

    7W191

    • Contexte : Index W
    • Compte-rendu réunions Relais Assistantes Maternelles...
  65. Résultat n°65

    Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    mercredi 31 mai 2006

    Cote

    6W768

    • Contexte : Index W
    • Conseil de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  66. Résultat n°66

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires de mise en sécurité du site de Maison Rouge et de confortation d'éléments architecturaux dégradés : Groupement conjoint Olivier le Gall et SCP Chazel Vial

    Date

    2004

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à des travaux préliminaires...
  67. Résultat n°67

    Annualisation du temps de travail des agents FS/ATSEM. CTP du 13/12/2012

    Date

    2012

    Cote

    7W769

    • Contexte : Index W
    • Annualisation du temps de travail des agents FS/ATSEM....
  68. Résultat n°68

    Séminaire des élus : Dossier financier

    Date

    jeudi 06 février 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Séminaire des élus : Dossier financier
  69. Résultat n°69

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 08 décembre 2005

    Cote

    6W761

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  70. Résultat n°70

    Pont des Prés Saint-Jean : budget, compte rendu réunions de chantier, convention de financement avec Réseau Ferré de France, essais et analyses, contrôle béton, plateau ralentisseur

    Date

    2002 - 2003

    Cote

    7W222

    • Contexte : Index W
    • Pont des Prés Saint-Jean : budget, compte rendu réunions...
  71. Résultat n°71

    Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n° 1 : Délégation de Service Public Exploitation par affermage du service Assainissement de la Communauté d'Agglo du Grand Alès : RUAS

    Date

    2004

    Cote

    6W602

    • Contexte : Index W
    • Procès-verbal commission du 04/11/2004. Avenant n°...
  72. Résultat n°72

    Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès

    Date

    Juin 2004

    Cote

    6W832

    • Contexte : Index W
    • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
  73. Résultat n°73

    Sinistre du 19 décembre 2002 carreau Destival. Assignation au fond. Procès verbal de constat (13 décembre 2004). Signification de jugement (18 décembre 2006). Protocole d'accord transactionnel dans le cadre de l'effondrement du puits Destival entre la Communauté d'Agglo et les sociétés CEBTP Démolition et SMABTP (29 octobre 2007)

    Date

    2004 - 2007

    Cote

    7W426

    • Contexte : Index W
    • Sinistre du 19 décembre 2002 carreau Destival. Assignation...
  74. Résultat n°74

    Rocade nord d'Alès : liaison Route Départementale 906 - Route Nationale 106 : dossier de demande d'autorisation au titre des articles L. 214-1 et L. 214-11 du Code de l'Environnement

    Date

    Janvier 2003

    Cote

    7W210

    • Contexte : Index W
    • Rocade nord d'Alès : liaison Route Départementale 906...
  75. Résultat n°75

    Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 15 mai 2003

    Cote

    6W756

    • Contexte : Index W
    • Réunion du Comité des Maires : Convocation, dossier...
  76. Résultat n°76

    Route Nationale (R.N.) 106 nord. Achèvement de la rocade nord. Dossier d'étude d'impact Direction Départementale de l'Equipement (D.D.E.) Du Gard (document provisoire) (ERG)

    Date

    14 mars 2001

    Cote

    7W206

    • Contexte : Index W
    • Route Nationale (R.N.) 106 nord. Achèvement de la rocade...
  77. Résultat n°77

    Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté d'Agglo : N° 0046 à 0071, 0074, 0078, 0088, 0091 à 0092, 00103 à 00105

    Date

    2006

    Cote

    6W751

    • Contexte : Index W
    • Décisions Direction des Moyens Généraux Communauté...
  78. Résultat n°78

    Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire

    Date

    jeudi 30 juin 2005

    Cote

    6W760

    • Contexte : Index W
    • Bureau de Communauté : Convocation, dossier préparatoire
  79. Résultat n°79

    Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de mairie du Grand Alès : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    04/11/2004

    Cote

    6W753

    • Contexte : Index W
    • Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
  80. Résultat n°80

    Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi, Tourisme : Dossier préparatoire

    Date

    03/05/2001, 12/07/2001, 03/09/2001, 27/11/2001

    Cote

    6W826

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique,...