Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant le fonctionnement de l'établissement d'accueil. Modification de l'agrément

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Halte-garderie « Califourchon » : arrêté autorisant le fonctionnement de l'établissement d'accueil. Modification de l'agrément

Cote/Cotes extrêmes

7W345

Date

2001

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Crèche Les Lutins N° 16-2012

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION INTERCOMMUNALE, Communauté d'Agglo, Crèches

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.