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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties

    Date

    1970

    Cote

    2W461

    • Contexte : Index W
    • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
  2. Résultat n°2

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G

    Date

    1979

    Cote

    3W14

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  3. Résultat n°3

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W205

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  4. Résultat n°4

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W10

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  5. Résultat n°5

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W216

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W991

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  7. Résultat n°7

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W203

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : CHAR à DOV

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W36

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  9. Résultat n°9

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W978

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  10. Résultat n°10

    Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière de la commune de Saint-Martin-de-Valgalgues, du hameau de Mazac, de la commune de Saint-Privat-des-Vieux, et du hameau de la Jasse de la commune de Saint-Hilaire-de-Brethmas

    Date

    1942

    Cote

    2W592

    • Contexte : Index W
    • Rattachement à la commune d'Alès de la partie minière...
  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W25

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  12. Résultat n°12

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W215

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  13. Résultat n°13

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W224

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  14. Résultat n°14

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W974

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  15. Résultat n°15

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W981

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W990

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  17. Résultat n°17

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : ME à PH

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W40

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  18. Résultat n°18

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W207

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances

    Date

    1942

    Cote

    2W499

    • Contexte : Index W
    • Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
  20. Résultat n°20

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W545

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W976

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W9

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  23. Résultat n°23

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W548

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  24. Résultat n°24

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W541

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  25. Résultat n°25

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : LA à MAZ

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W39

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  26. Résultat n°26

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W996

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  27. Résultat n°27

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W206

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  28. Résultat n°28

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W197

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  29. Résultat n°29

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W208

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  30. Résultat n°30

    Registres cadastraux : Table des propriétés non bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W539

    • Contexte : Index W
    • Registres cadastraux : Table des propriétés non bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  31. Résultat n°31

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W2

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  32. Résultat n°32

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3W274

    • Contexte : Index W
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W22

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  34. Résultat n°34

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W989

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  35. Résultat n°35

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W30

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  36. Résultat n°36

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W542

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  37. Résultat n°37

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W549

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  38. Résultat n°38

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W11

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  39. Résultat n°39

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W204

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W27

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  41. Résultat n°41

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W198

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  42. Résultat n°42

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : BA à BOS

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W34

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  43. Résultat n°43

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W543

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  44. Résultat n°44

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3W267

    • Contexte : Index W
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  45. Résultat n°45

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W979

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  46. Résultat n°46

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BN 1 à 347

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W993

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : L 101 à M 220

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W26

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  48. Résultat n°48

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A Collectivités

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W33

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  49. Résultat n°49

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 301 à 462

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W995

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  50. Résultat n°50

    Registres des états de section des propriétés non bâties

    Date

    1968 - 1986

    Cote

    3W227

    • Contexte : Index W
    • Registres des états de section des propriétés non bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  51. Résultat n°51

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W201

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  52. Résultat n°52

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W219

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  53. Résultat n°53

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3W269

    • Contexte : Index W
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  54. Résultat n°54

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W200

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 701 à 1404

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W19

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  56. Résultat n°56

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W210

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  57. Résultat n°57

    Table des comptes matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W228

    • Contexte : Index W
    • Table des comptes matrice cadastrale des propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  58. Résultat n°58

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W546

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  59. Résultat n°59

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W980

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  60. Résultat n°60

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 680 copropriétés

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W17

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W988

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  62. Résultat n°62

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : DR à GA

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W37

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  63. Résultat n°63

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W209

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  64. Résultat n°64

    Table des propriétés bâties

    Date

    1914-1967

    Cote

    3W540

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  65. Résultat n°65

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 191 à 387

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W12

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  66. Résultat n°66

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W212

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  67. Résultat n°67

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W977

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  68. Résultat n°68

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 300 à 499

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    3W3

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à Z

    Date

    1979

    Cote

    3W15

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  70. Résultat n°70

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3W271

    • Contexte : Index W
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  71. Résultat n°71

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W220

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  72. Résultat n°72

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1 à 700

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W18

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  73. Résultat n°73

    Matrice des propriétés bâties

    Date

    1911-1967

    Cote

    3W273

    • Contexte : Index W
    • Matrice des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  74. Résultat n°74

    Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)

    Date

    1980 - 1987

    Cote

    3W225

    • Contexte : Index W
    • Table des propriétaires (situation au 1er janvier 1987)

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  75. Résultat n°75

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : V 2 à Z 27

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W32

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  76. Résultat n°76

    Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : S 602 à 399

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    3W31

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  77. Résultat n°77

    Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1980

    Cote

    3W221

    • Contexte : Index W
    • Registres matrice cadastrale des propriétés bâties

    Producteur :

    Services Techniques (Grenier)

  78. Résultat n°78

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    2W975

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 151 à 320

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W998

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
  80. Résultat n°80

    Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 1 à 150

    Date

    1968 - 1973

    Cote

    2W997

    • Contexte : Index W
    • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...