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  1. Résultat n°1

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

    Date

    lundi 13 février 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu
  2. Résultat n°2

    Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité économique de la Pyramide sur la commune de Saint-Christol lez Alès . Maîtrise d'œuvre : LECHAT et Partenaires (avenant n° 1). Lot n° 1 : CLPR. Lot n° 2 : Groupement solidaire GIRAUD et LACOMBE. Lot n° 4 : STIM. Lot n° 7 : E.B.I.

    Date

    2001

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de locaux de la nouvelle zone d'activité...
  3. Résultat n°3

    Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade Sud - lot n° 3 : Canal pluvial des Dupines, avenant n° 1 et décompte définitif des travaux : Cabinet d'études GAXIEU, Entreprise MATIERE S.A. Recalibrage du ruisseau Dupines en amont rocade Sud : Entreprise MARRON

    Date

    2002

    Cote

    5W892

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Travaux d'aménagent de la rocade...
  4. Résultat n°4

    Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac. Dossier d'exécution

    Date

    mardi 02 décembre 1997

    Cote

    6W404

    • Contexte : Index W
    • Viabilisation zone artisanale Lou Crès II, Boisset-et-Gaujac....
  5. Résultat n°5

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 11 : STIM

    Date

    2003

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  6. Résultat n°6

    Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement stade montée de Silhol : SARL ARNAL - SOFOCEV

    Date

    2004

    Cote

    6W96

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Travaux construction clôture et mur de soutènement...
  7. Résultat n°7

    Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une halte- garderie à Saint Hilaire de Brethmas et avenant n° 1 Groupement LEGAL / COSSARD / SIES / CETEX Ingénierie. Rapport d'étude géotechnique (A.B.E. Sol). Contrôle technique (SOCOTEC)

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W649

    • Contexte : Index W
    • Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction...
  8. Résultat n°8

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

    Date

    lundi 10 avril 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note...
  9. Résultat n°9

    Mission d'étude sur les politiques publiques communales et communautaires : Jérôme DUPUIS Consultant

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Mission d'étude sur les politiques publiques communales...
  10. Résultat n°10

    Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo du Grand Alès. Plans n° 1 à 9 ter

    Date

    2002

    Cote

    5W895

    • Contexte : Index W
    • Projet d'aménagement de l'Hôtel de la Communauté d'Agglo...
  11. Résultat n°11

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 4 : PLAZAS

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  12. Résultat n°12

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Avenants

    Date

    2005

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  13. Résultat n°13

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 2 : GIRAUD S.A.S .

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W652

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  14. Résultat n°14

    C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

    Date

    mardi 23 novembre 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire
  15. Résultat n°15

    Communauté d'Agglo. Marché négocié suite appel d'offres infructueux : Recalibrage ruisseau de la Cave commune de Saint-Christol lez Alès : MARRON

    Date

    2003

    Cote

    5W928

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. Marché négocié suite appel d'offres...
  16. Résultat n°16

    Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau radio sur le réseau urbain Galaxie exploité par la ST2A : MC RADIO COMMUNICATIONS

    Date

    2002

    Cote

    6W440

    • Contexte : Index W
    • Consultation simple : Installation d'un nouveau réseau...
  17. Résultat n°17

    Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle : ORTEC Industrie

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Contrôle du réseau d'assainissement de la Z.A. Synerpôle...
  18. Résultat n°18

    Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean - Lot n° 1 : Aménagement espaces verts : EUROVIA / GIRAUD

    Date

    2002-2003

    Cote

    5W893

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux...
  19. Résultat n°19

    Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique : Dominique Marc

    Date

    2000-2001

    Cote

    6W436

    • Contexte : Index W
    • Recrutement d'un ingénieur assainissement et hydraulique...
  20. Résultat n°20

    A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot n° 1 Peinture, nettoyage : JAFFIOL

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W432

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction de la crèche les Marmousets (avec...
  21. Résultat n°21

    Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports mécaniques - Avenant n° 2 à la convention de mandat portant modification du coût des ouvrages liés à l'opération et de la rémunération du mandataire : SEGARD

    Date

    2005

    Cote

    6W637

    • Contexte : Index W
    • Etudes et réalisation du Pôle Industriel des Sports...
  22. Résultat n°22

    Consultation pour le transport des élèves du primaire de Saint-Hilaire de Brethmas. Convention prestation de service avec Voyages Pascal

    Date

    1999

    Cote

    6W459

    • Contexte : Index W
    • Consultation pour le transport des élèves du primaire...
  23. Résultat n°23

    Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint- Jean du Gard : SANTOS et Fils

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Travaux de peinture à la halte - garderie de Saint-...
  24. Résultat n°24

    Communauté d'Agglo : A.O.O. Travaux assainissement chemin des sports et des Prairies, rue René Rousseau : Réhabilitation réseaux eaux usées : SRC

    Date

    2004

    Cote

    6W88

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : A.O.O. Travaux assainissement...
  25. Résultat n°25

    Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic/ Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 2 : Saint-Hilaire de Brethmas : EPUR

    Date

    2003

    Cote

    5W933

    • Contexte : Index W
    • Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic/ Schéma...
  26. Résultat n°26

    Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives des salaires 2006

    Date

    2006

    Cote

    6W198

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglomération du Grand'Alès : Fiches récapitulatives...
  27. Résultat n°27

    Préparation appel d'offres ouvert : Travaux extension Hôtel de Communauté : Avis appel à la concurrence et rectificatif + procès-verbal commission appel offres 27/09/200 + rapport sécurité SOCOTEC incendie (23/05/2002) + plan coordination sécurité et protection santé (08/07/2002)

    Date

    2002

    Cote

    5W895

    • Contexte : Index W
    • Préparation appel d'offres ouvert : Travaux extension...
  28. Résultat n°28

    Communauté d'Agglo. Travaux hydrauliques suite inondations septembre 2002 - Lot 3 : Communes de Salindres, Saint-Christol lez Alès : Groupement LAURIOL / LEMBEYE

    Date

    2003

    Cote

    5W926

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. Travaux hydrauliques suite inondations...
  29. Résultat n°29

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 14 : PCSB

    Date

    2003

    Cote

    6W656

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  30. Résultat n°30

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 10 : PELAT

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W654

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  31. Résultat n°31

    Gestion du personnel de la crèche Croquelune

    Date

    1995 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de la crèche Croquelune
  32. Résultat n°32

    Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine

    Date

    mardi 1er janvier 2002

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Transfert de compétences de 9 agents de la Piscine
  33. Résultat n°33

    Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R. Urbanisme Aménagement

    Date

    2003

    Cote

    6W624

    • Contexte : Index W
    • Harmonisation des P.O.S. / P.L.U. de l'Agglo : G.E.R....
  34. Résultat n°34

    C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan social 2003 et rapport présenté au Comité Technique Paritaire sur l'état de la collectivité au 31/12/2003

    Date

    lundi 10 mai 2004

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2004 : Dossier et compte-rendu. Bilan...
  35. Résultat n°35

    Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma directeur réseaux des communes de la CAGA - Lot 5 : Soustelle : GAEA

    Date

    2003

    Cote

    5W933

    • Contexte : Index W
    • Communauté Agglo. A.O.O. : Etude diagnostic / Schéma...
  36. Résultat n°36

    A.O.O. Construction d'un atelier relais n° 2 quartier Destival à Saint Martin de Valgalgues : Courrier et documents administratifs

    Date

    2004

    Cote

    6W639

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction d'un atelier relais n° 2 quartier...
  37. Résultat n°37

    Avenant n° 1 au marché sans formalités préalables : Convention pour l'étude des conditions de développement d'une filière NTIC sur l'Agglo d'Alès : S.A.S. TACTIS

    Date

    2003

    Cote

    6W645

    • Contexte : Index W
    • Avenant n° 1 au marché sans formalités préalables :...
  38. Résultat n°38

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 12 : Façad'Alès et A.B.R. William POPOFF

    Date

    2003-2005

    Cote

    6W655

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  39. Résultat n°39

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lancement de la consultation, Commission d'appel d'offres, courrier aux candidats, fiches de recensement, pièces communes à l'ensemble des lots

    Date

    2003

    Cote

    6W651

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  40. Résultat n°40

    Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues

    Date

    2002-2003

    Cote

    6W631

    • Contexte : Index W
    • Construction d'un atelier relais sur la zone Destival...
  41. Résultat n°41

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas.Lot n° 17 : S.G.P.

    Date

    2003

    Cote

    6W657

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  42. Résultat n°42

    C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport présenté sur l'état de la collectivité au 31/12/2005

    Date

    mardi 27 juin 2006

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu. Rapport...
  43. Résultat n°43

    Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets

    Date

    1996 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de la halte garderie les Farfadets
  44. Résultat n°44

    Enquête origine - destination clientèle et configuration réseau Galaxie : TRANS'ID. Avenants n° 1 et 2 . Factures

    Date

    2004-2006

    Cote

    6W460

    • Contexte : Index W
    • Enquête origine - destination clientèle et configuration...
  45. Résultat n°45

    Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les Petits Princes

    Date

    2001 - 2002

    Cote

    6W286

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de la halte garderie, crèche les...
  46. Résultat n°46

    Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les autres communes

    Date

    2001

    Cote

    6W285

    • Contexte : Index W
    • Personnel transféré à la Communauté d'Agglo par les...
  47. Résultat n°47

    Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération

    Date

    2018

    Cote

    8W273 - 8W279

    • Contexte : Index W
    • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
  48. Résultat n°48

    A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces comptables) : Lot 8 : Métallerie, serrurerie : PELAT (remplaçant)

    Date

    2000-2002

    Cote

    6W431

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche les Marmousets (avec pièces...
  49. Résultat n°49

    Consultation mise en place service de transport communautaire restructuré pour 2005. 1ère phase : Assistance juridique pour le choix du mode de gestion

    Date

    2003

    Cote

    6W443

    • Contexte : Index W
    • Consultation mise en place service de transport communautaire...
  50. Résultat n°50

    A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux dévalorisés. COGEDE. Avenants n° 1 : Rousson, n° 2 : nombre de visiteurs

    Date

    1998-2001

    Cote

    6W480

    • Contexte : Index W
    • A.O. Ouvert : Exploitation de 2 déchetteries et valorisation...
  51. Résultat n°51

    Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes « Pays Cévenol » Saint-Jean-du-Gard - Mialet Corbès

    Date

    mardi 1er janvier 2002

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Transfert de compétences d'un agent Communauté de communes...
  52. Résultat n°52

    Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction « Regroupement crèches Croquelune et les Farfadets » : Crèche du Colombier, lot n° 1 : LE GALL - lot n° 2 : CEDAC - lot n° 3 : APAVE

    Date

    1999

    Cote

    6W425

    • Contexte : Index W
    • Marché maîtrise d'œuvre sans concours : Projet de construction...
  53. Résultat n°53

    Prestation de relevés topographiques sur la Z.I. PIST : S.A.R.L. GEOTECH

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Prestation de relevés topographiques sur la Z.I. PIST...
  54. Résultat n°54

    Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de direction du réseau viaire Communauté d'Agglo Grand Alès Appel d'offres déclaré sans suite

    Date

    2000

    Cote

    6W475

    • Contexte : Index W
    • Fourniture, mise en œuvre signalisation verticale de...
  55. Résultat n°55

    Gestion du personnel de l'Administration générale de l'Agglo

    Date

    1998 - 1999

    Cote

    6W284

    • Contexte : Index W
    • Gestion du personnel de l'Administration générale de...
  56. Résultat n°56

    Avenant n° 1 à l'appel d'offres ouvert relatif aux travaux de réhabilitation et d'extension des réseaux d'assainissement commune de Salindres : BENOI et Fils

    Date

    2005

    Cote

    6W619

    • Contexte : Index W
    • Avenant n° 1 à l'appel d'offres ouvert relatif aux...
  57. Résultat n°57

    Construction d'un atelier relais sur la zone Destival à Saint-Martin de Valgalgues. Marché sans formalité préalable suite à défaillance de MCS - Lots n° 9 et 10 : Groupement solidaire PCSB et GIBERT et MULA

    Date

    2003

    Cote

    6W632

    • Contexte : Index W
    • Construction d'un atelier relais sur la zone Destival...
  58. Résultat n°58

    Marché négocié. Etude de conception et de créativité d'une filière Tourisme : D.G.C.A. Tourisme

    Date

    2001-2003

    Cote

    6W632

    • Contexte : Index W
    • Marché négocié. Etude de conception et de créativité...
  59. Résultat n°59

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 6 : SABATIER Carrelages

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  60. Résultat n°60

    Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil des entreprise Le Myriapôle à Alès - Lot n° 1 : GIRAUD Frères. Lot n° 2 : MARRON. Lot n° 3 : Espaces clôtures et avenant n° 1

    Date

    2001

    Cote

    6W646

    • Contexte : Index W
    • Travaux d'aménagement des abords de la structure d'accueil...
  61. Résultat n°61

    A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces générales

    Date

    1999

    Cote

    6W430

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction crèche les Marmousets : Pièces...
  62. Résultat n°62

    Transfert de compétences de 3 agents du Cratère

    Date

    mardi 1er janvier 2002

    Cote

    6W995

    • Contexte : Index W
    • Transfert de compétences de 3 agents du Cratère
  63. Résultat n°63

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas. Lot n° 16 : TV COM

    Date

    2003

    Cote

    6W657

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  64. Résultat n°64

    Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques sur le territoire de la Communauté d'Agglo, option : étude règlementaire sur les travaux d'aménagement du Gardon 3ème tranche : EKOS / Société Cévenole d'Ingénierie

    Date

    2005

    Cote

    6W618

    • Contexte : Index W
    • Programme d'étude relatif aux aménagements hydrauliques...
  65. Résultat n°65

    Consultation assistance technique pour la préparation du plan de déplacements urbains. Pièces du marché

    Date

    2003

    Cote

    6W443

    • Contexte : Index W
    • Consultation assistance technique pour la préparation...
  66. Résultat n°66

    Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert. Raccordement des eaux usées hameau de Sauvagnac. Lot n° 1 : Réseau assainissement SCAIC Lot n° 2 : Station de refoulement : EPUR

    Date

    2002

    Cote

    5W894

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert. Raccordement...
  67. Résultat n°67

    Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de Brethmas : Lot n° 5 : SARL MONTBRUN

    Date

    2003

    Cote

    6W653

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint-Hilaire de...
  68. Résultat n°68

    Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier de travail)

    Date

    1998 - 2003

    Cote

    6W285

    • Contexte : Index W
    • Tableau des emplois. Mise à jour des effectifs (dossier...
  69. Résultat n°69

    Agglo : Construction atelier relais au Pôle Mécanique à Saint-Martin de Valgualgues : Maîtrise d'oeuvre : BERARDI, lots 1 à 6

    Date

    2003

    Cote

    6W97

    • Contexte : Index W
    • Agglo : Construction atelier relais au Pôle Mécanique...
  70. Résultat n°70

    Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux d'aménagement pied d'immeuble aux Prés-Saint-Jean . Pièces générales

    Date

    2002-2003

    Cote

    5W893

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Travaux...
  71. Résultat n°71

    Personnel de l'école du musique de la Communauté de Communes. Sanctions

    Date

    1995-1997

    Cote

    6W435

    • Contexte : Index W
    • Personnel de l'école du musique de la Communauté de...
  72. Résultat n°72

    A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le Colombier : Lot n° 1 : Gros œuvre maçonnerie : ROURISSOL (avec pièces comptables)

    Date

    1999-2001

    Cote

    6W426

    • Contexte : Index W
    • A.O.O. Construction d'une crèche halte-garderie le...
  73. Résultat n°73

    C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu

    Date

    mercredi 10 décembre 2003

    Cote

    6W996

    • Contexte : Index W
    • C.T.P. Agglo 2003 : Dossier et compte-rendu
  74. Résultat n°74

    Construction d'une halte-garderie à Saint- Hilaire de Brethmas : Réunions de chantier n° 1à 20

    Date

    17/11/2003 08/12/2004

    Cote

    6W650

    • Contexte : Index W
    • Construction d'une halte-garderie à Saint- Hilaire...
  75. Résultat n°75

    Communauté d'Agglo. Travaux traitement embâcles suite dommages causés aux cours d'eau Agglo lors des intempéries des 8 et 9 septembre 2002 : SCAIC

    Date

    2003

    Cote

    5W925

    • Contexte : Index W
    • Communauté d'Agglo. Travaux traitement embâcles suite...
  76. Résultat n°76

    Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise en œuvre du projet d'Agglomération : NICAYA

    Date

    2002

    Cote

    6W633

    • Contexte : Index W
    • Mission d'assistance au maître d'ouvrage pour la mise...
  77. Résultat n°77

    Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure de la zone d'activité Lou Crès 2 sur la commune de Boisset et Gaujac : CEREG

    Date

    2001

    Cote

    6W644

    • Contexte : Index W
    • Marché négocié de maîtrise d'œuvre : Travaux d'infrastructure...
  78. Résultat n°78

    Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité : Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes. C.C.A.S.

    Date

    mercredi 31 décembre 2003

    Cote

    6W686 bis

    • Contexte : Index W
    • Rapport présenté au C.T.P. sur l'état de la collectivité...
  79. Résultat n°79

    Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux aménagement avenue Carnot, phase II - Lot 1 : Chaussée, voirie, espaces verts : SAS GIRAUD / Pépinières de Vendargues

    Date

    2003

    Cote

    5W931

    • Contexte : Index W
    • Ville d'Alès. A.O.O. : Travaux aménagement avenue Carnot,...
  80. Résultat n°80

    Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation de géomètres : Patrick CHABERT

    Date

    2006

    Cote

    6W637

    • Contexte : Index W
    • Aménagement de la dernière tranche du Pôle bio. Prestation...