URBANISME - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1
Permis de démolir 2013

Date

2013

Cote

8W691
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2013
2
Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)

Date

2011-2012

Cote

8W420
- Contexte : Index W
- Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.)...
3
Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique du projet. Evaluation des projets AUDRNA (document de travail)

Cote

8W191
- Contexte : Index W
- Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique...
4
Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.

Date

2006

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S....
5
Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier des Près Saint-Jean : projet d'aménagement urbain

Date

jeudi 31 janvier 2002

Cote

8W152
- Contexte : Index W
- Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier...
6
Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité par la société Nexity

Date

2005

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité...
7
Règlementation spéciale sur la publicité

Date

jeudi 25 novembre 1999

Cote

8W150
- Contexte : Index W
- Règlementation spéciale sur la publicité
8
Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai de Grabieux

Date

lundi 16 décembre 1996

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai...
9
Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement

Date

mercredi 26 juin 1991

Cote

8W148
- Contexte : Index W
- Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet...
10
Ingénierie de développement local et social ville d'Alès (propositiion de support de présentation au projet d'ingénierie (date de 2013 ou 2014. 23 pages ; document problablement incomplet)

Date

s.d.

Cote

8W143
- Contexte : Index W
- Ingénierie de développement local et social ville d'Alès...
11
Permis de démolir 2010

Date

2010

Cote

8W69
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2010
12
Compte-rendu des réunions de quartiers, de riverains et de commerçants, et courrier

Date

2013-2015

Cote

8W61
- Contexte : Index W
- Compte-rendu des réunions de quartiers, de riverains...
13
A.N.R.U. (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)

Date

2003-2012

Cote

8W38
- Contexte : Index W
- A.N.R.U. (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)
14
BENOIT Michel

Date

vendredi 23 janvier 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- BENOIT Michel
15
LOGIS CEVENOLS

Date

jeudi 11 juin 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- LOGIS CEVENOLS
16
FAURE Jean-Jacques

Date

lundi 16 novembre 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- FAURE Jean-Jacques
17
LOGIS CEVENOLS

Date

mercredi 15 avril 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- LOGIS CEVENOLS
18
SA HLM NEOLIA

Date

jeudi 26 février 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- SA HLM NEOLIA
19
MC DONALD'S FRANCE SA

Date

lundi 11 mai 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- MC DONALD'S FRANCE SA
20
VILLE D'ALES

Date

jeudi 26 février 2009

Cote

8W19
- Contexte : Index W
- Permis de démolir 2009
- VILLE D'ALES

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Permis de démolir 2013

Date

Cote

Contexte : Index W

Société Française d'Habitations Economiques (S.F.H.E.) : Rapport définitif (Décembre 2011). Conseil d'Administration (06/04/2012)

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet d'éco-quartier de la gare : Rappel synthétique du projet. Evaluation des projets AUDRNA (document de travail)

Cote

Contexte : Index W

Rapport d'enquête publique 5ème modification du P.O.S. 17/07/2006. Note de présentation.

Date

Cote

Contexte : Index W

Opération Près Saint-Jean tranche 1 - O.P.H.L.M. quartier des Près Saint-Jean : projet d'aménagement urbain

Date

Cote

Contexte : Index W

Projet immeuble place du 14 juillet : étude de faisabilité par la société Nexity

Date

Cote

Contexte : Index W

Règlementation spéciale sur la publicité

Date

Cote

Contexte : Index W

Attestation de propriété de Mme Antich Chantal, quai de Grabieux

Date

Cote

Contexte : Index W

Zone d'aménagement concerté (Z.A.C) du Rieu : projet de modificatif. Règlement

Date

Cote

Contexte : Index W

Ingénierie de développement local et social ville d'Alès (propositiion de support de présentation au projet d'ingénierie (date de 2013 ou 2014. 23 pages ; document problablement incomplet)

Date

Cote

Contexte : Index W

Permis de démolir 2010

Date

Cote

Contexte : Index W

Compte-rendu des réunions de quartiers, de riverains et de commerçants, et courrier

Date

Cote

Contexte : Index W

A.N.R.U. (Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine)

Date

Cote

Contexte : Index W

BENOIT Michel

Date

Cote

Contexte : Index W

LOGIS CEVENOLS

Date

Cote

Contexte : Index W

FAURE Jean-Jacques

Date

Cote

Contexte : Index W

LOGIS CEVENOLS

Date

Cote

Contexte : Index W

SA HLM NEOLIA

Date

Cote

Contexte : Index W

MC DONALD'S FRANCE SA

Date

Cote

Contexte : Index W

VILLE D'ALES

Date

Cote

Contexte : Index W