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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène
Cote
4W394
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
2

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)
Cote
6W683
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce
Cote
4W399
 Date
1975-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers
Cote
4W396
 Date
02-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
7

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
Cote
1W439
 Date
19 avril 1990, 13 décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
8

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres
Cote
6W674
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
9

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1979 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
10

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
11

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
1W445
 Date
6 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
12

Avène : Travaux
Cote
2W25
 Date
1962, 1964 - 1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
13

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
14

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
15

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage
Cote
4W440
 Date
29-06-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
16

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
17

Avène : Réunion du Bureau 1993
Cote
4W390
 Date
Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Réunion du Bureau 1993
18

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W445
 Date
21 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
19

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
21

Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
Cote
6W250
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
22

Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif
Cote
4W398
 Date
1976-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
23

Programme communal : Décomptes définitifs
Cote
6W216 bis
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal : Décomptes définitifs
24

Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
Cote
6W241
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
25

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)
Cote
4W159
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
26

Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie
Cote
4W384
 Date
27-09-1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
27

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
28

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
29

Commercialisation - Courrier divers
Cote
4W191
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commercialisation - Courrier divers
30

Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
Cote
6W219
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
31

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)
Cote
4W161
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
32

S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération. Plans divers
Cote
4W321
 Date
1972-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération....
33

Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département
Cote
4W333
 Date
28-12-1957
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
34

Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal
Cote
4W333
 Date
1955
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
35

Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W680
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
36

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)
Cote
4W538
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
37

Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël
Cote
4W53
 Date
14-06--1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de concession pour le traitement d'ordures...
38

Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès
Cote
4W385
 Date
15-02-1956
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
39

Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art
Cote
2W9
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
40

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL
41

Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
Cote
1W444
 Date
31 mars 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation SCF de Landas, Rousson
42

Avène : Travaux
Cote
2W19
 Date
1959 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
43

Paie agents de la REAL : Charges sociales
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Paie agents de la REAL : Charges sociales
44

Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable, diamètre 550, au lieu-dit Lavabreille
Cote
4W432
 Date
sans date
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plan de repérage d'une canalisation d'eau potable,...
45

Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une canalisation A.E.P. diamètre 200 mm chemin du Viget : SRC
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commune de Saint-Privat des Vieux : Renforcement d'une...
46

Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues, alimentation Méjannes-les-Alès, élargissement pont de Barjac. Déplacement canalisation Dauthunes décomptes définitifs. Périmètre protection captage Boisset-et-Gaujac
Cote
2W31
 Date
1977 - 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux : Projet lotissement Saint-Martin-de-Valgalgues,...
47

Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif). Pièces graphiques
Cote
4W142
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Zone Nord : D.Q.E. (devis quantitatif et estimatif)....
48

Avène : réunion de bureau
Cote
1W405
 Date
Février 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : réunion de bureau
49

Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 : lot 1 : ARNAL SOFOCEV, lot 2 : SRC, lot 3 : SCAIC, lot 4 : SCAIC, lot 5 : LACOMBE BONNET, lot 6 : SRC
Cote
5W980
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux urgents suite inondations 8 et 9/09/2002 :...
50

Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe Rameau
Cote
4W192
 Date
1988-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Terrains à commercialiser lotissement Jean-Philippe...
51

Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt domaniale du Rouvergue)
Cote
1W374
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Canalisation quartier d'Auzas à Saint-Jean-du-Pin (forêt...
52

D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée à la consommation humaine. Résultats d'analyse et documentation
Cote
6W703
 Date
2001-2002 ; 2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.D.A.S.S. : Contrôle sanitaire d'une eau destinée...
53

Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959). Statuts de la S.A.C.I.V.A. (1956-1984)
Cote
4W175
 Date
1954-1984
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Société d'Economie Mixte (1954-1959)....
54

Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu d'exécution des pompes d'essai par le C.Sauvel (B.R.G.M.)
Cote
4W397
 Date
30-10-1975
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en production du captage Dauthunes. Compte-rendu...
55

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu
Cote
4W539
 Date
12-10-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
56

Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat et Mme Renée Marie Pantel, son épouse, à l'Avène
Cote- Date
2 novembre 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Retour le 4 janvier 2002 des Archives Départementales...
  • Cession gratuite par M. Pierre Jean François Privat...
57

Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes, rénovation de la station de Lacoste
Cote
1W450
 Date
1974 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Périmètre de protection des forages de Dauthunes,...
58

Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal de réunions de chantier 1er, 2ème, 3ème lot
Cote
4W396
 Date
1991-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renforcement production du site des Plantiers : Procès-verbal...
59

Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé). Demandes d'honoraires et réglement par contrat
Cote
4W148
 Date
1986-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Opération 75 logements (non réalisé)....
60

Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
Cote
4W172
 Date
03-11-1984 au 08-09-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fiches individuelles des titulaires de valeurs mobilières
61

Avène : Travaux
Cote
2W11
 Date
1950, 1954, 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
62

Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987) . Ensemble sportif O.A.C. (projet non réalisé, 1986-1988)
Cote
4W159
 Date
1985-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caserne des sapeurs-pompiers (projet non réalisé, 1985-1987)...
63

Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères (S.I.T.O.M.) : Mandats
Cote
1W610
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères...
64

Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs entièrement libérées
Cote
4W172
 Date
lundi 12 décembre 1983
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cahier de certificats nominatifs d'actions de 100 Francs...
65

Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème tranche. Renforcement des ouvrages syndicaux et de distribution. Commune de Saint-Hilaire de Brethmas - 2ème lot. Plan d'ensemble n°1. Amenée réservoir du Devois
Cote
4W432
 Date
27-01-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène - Projet d'alimentation en eau potable 21ème...
66

Alimentation eau potable. Programme communal 1992 - 39ème tranche. Renforcement, extension du réseau. A.P.D. - D.C.E.
Cote
4W433
 Date
28-02-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable. Programme communal 1992 -...
67

Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion (1989). Balance par trimestre (1982-1985)
Cote
4W183
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Maxi 10 Comptable et gestion : Journal achats gestion...
68

Alimentation en eau potable. Programme communal 1992. Saint-Privat des Vieux. Quartier chemin des Olivettes et Viget. A.P.D. - D.C.E.
Cote
4W434
 Date
07-05-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau potable. Programme communal 1992....
69

Eclairage public : Demande d'approbation du projet d'exécution article 50, programme
Cote
4W459
 Date
1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Eclairage public : Demande d'approbation du projet...
70

Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité, assistance au concepteur, demande de dossiers d'autorisation pour la réalisation d'une unité de traitement des déchets ménagers et assimilés : GIRUS- ETE
Cote
6W608
 Date
2004-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procédure adaptée : Etude d'impact et de faisabilité,...
71

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu
Cote
4W539
 Date
05-08-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
72

Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration Rousson, Allègre
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal : Alimentation en eau potable. Restructuration...
73

Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement de canalisations eau potable - eaux usées
Cote
4W399
 Date
1982-1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rocade Nord d'Alès (C.D. 16 - C.D. 906). Déplacement...
74

Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station Saint-Alban, Dauthunes, Ermitage
Cote
2W32
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux : Canalisations et accessoires station...
75

Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres syndicat de l'Avène
Cote
6W679
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Groupe de travail. Appel d'Offres...
76

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu
Cote
4W539
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
77

Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint Hilaire de Brethmas) : Dossier projet industriel
Cote
6W229
 Date
Mars-Juin 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Station d'épuration intercommunale (Commune de Saint...
78

Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
Cote
4W139
 Date
Octobre 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Dossier de création
79

Programme syndical : Commune de Cendras
Cote
6W268
 Date
2000-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Cendras
80

Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson
Cote
1W444
 Date
4 février 1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation Champion A. veuve Bouet, Rousson