Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

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Archives de la commune d'Alès

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée

Cote/Cotes extrêmes

6W608

Date

lundi 13 décembre 2004

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 39-2007, Direction des Moyens Généraux / Marchés Publics

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.I.T.O.M.

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