Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël

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Archives de la commune d'Alès

Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël

Cote/Cotes extrêmes

4W53

Date

14-06--1990

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.Immédiate.T.O.M.

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