Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage

Cote/Cotes extrêmes

4W440

Date

29-06-1976

Importance matérielle

Dossier 12

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières