Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif

Cote/Cotes extrêmes

4W398

Date

1976-1980

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : de 2051 à 2055 pour les pièces du contentieux.

Communicabilité immédiate pour les autres documents.

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, Avène