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624 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E. remis au syndicat de l'Avène
Cote
4W394
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu technique et financier de la S.R.D.E....
2

Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
Cote
4W163
 Date
Entre le 1er janvier 1970 et le 31 décembre 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Assemblées Générales de la S.A.C.I.V.A.
3

Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir du Soulier (A.P.S. Avenant n°1 - D.G.D. - Divers)
Cote
6W683
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 1994-1996. Renforcement Réservoir...
4

Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention du 10 avril 1976 avec la Chambre de Commerce
Cote
4W399
 Date
1975-1982
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation en eau Z.A.C. de Méjannes les-Alès. Convention...
5

Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite à l'exploitation des Plantiers
Cote
4W396
 Date
02-11-1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Augmentation de la rémunération de la S.R.D.E. suite...
6

Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol lez Alès. Déplacement de conduite ancienne route d'Anduze : S.R.C.
Cote
6W592
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme Production 2003 : Commune de Saint-Christol...
7

Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
Cote
1W439
 Date
19 avril 1990, 13 décembre 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Vente commune de Cendras et M. Carmelo Geraci
8

Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux de l'Avène. Groupe de travail. Appel d'Offres
Cote
6W674
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées plénières - Bureaux...
9

Avène : Emprunts
Cote
1W447
 Date
1979 - 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Emprunts
10

Marché travaux de réhabilitation de la décharge de Rousson : Groupement GTM / SCAIC / EUROVIA ETANCHEITE (+ plans)
Cote
6W608
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché travaux de réhabilitation de la décharge de...
11

Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse Roche, Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
1W445
 Date
6 mars 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Autorisation de passage Odette Puech épouse...
12

Avène : Travaux
Cote
2W25
 Date
1962, 1964 - 1965
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Travaux
13

Programme communal, syndical et production 2004 du syndicat de l'Avène - lot 2 : SRC
Cote
6W595
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal, syndical et production 2004 du...
14

Tornac : Captage Puits
Cote
6W706
 Date
1995-2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tornac : Captage Puits
15

Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection autour de chaque captage
Cote
4W440
 Date
29-06-1976
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dépôt d'arrêté préfectoral fixant le périmètre de protection...
16

A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31 déplacement de conduite d'eau potable commune de Mons : LACOMBE BONNET (dossier de travail)
Cote
6W597
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O.O. Programme syndical 2003. Aménagement R.D. 31...
17

Avène : Réunion du Bureau 1993
Cote
4W390
 Date
Entre le 18 janvier 1993 et le 12 octobre 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Réunion du Bureau 1993
18

Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
Cote
1W445
 Date
21 janvier 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Plan de vente Danièle Itier, Ribaute-les-Tavernes
19

Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant pour objet les Marchés publics passés selon une procédure adaptée
Cote
6W608
 Date
lundi 13 décembre 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Décision n° 2004/05 du S.I.T.O.M. et annexes ayant...
20

Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard, Mons, Boisset-et-Gaujac, Saint-Hilaire-de-Brethmas, Ribaute-les-Tavernes, Saint-Jean-du-Pin, Saint-Christol-les-Alès et Saint-Privat-des-Vieux
Cote
6W255 bis
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programmes communaux et syndicaux : Communes de Bagard,...
21

Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
Cote
6W250
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune d' Allègre- Les Fumades
22

Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation propriétaires. Contentieux devant le Tribunal Administratif
Cote
4W398
 Date
1976-1980
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Captage des Dauthunes. Tarissement des puits. Indemnisation...
23

Programme communal : Décomptes définitifs
Cote
6W216 bis
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme communal : Décomptes définitifs
24

Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
Cote
6W241
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical : Commune de Saint Just et Vacquières
25

Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe Hours (1988-1989). Acquisition de terrains S.C.I. JBY (1989-1991)
Cote
4W159
 Date
1988-1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Projet hôtel Zone Nord du Rieu, groupe...
26

Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase, 1ère tranche, 2ème partie
Cote
4W384
 Date
27-09-1954
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Projet d'alimentation en eau potable 2ème phase,...
27

Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation en eau potable du réseau du Syndicat de l'Avène concernant l'adhésion de la commune de Saint- Martin de Valgalgues : Groupement solidaire S.I.E.E. / S.C.I.
Cote
6W594
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude diagnostic - Schéma directeur d'alimentation...
28

Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource syndicale : Cabinet d'Etudes BERGA Sud
Cote
6W626
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude hydrogéologique. Recherche d'une nouvelle ressource...
29

Commercialisation - Courrier divers
Cote
4W191
 Date
1990-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commercialisation - Courrier divers
30

Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
Cote
6W219
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Programme syndical 1997. Réservoirs de Travers et Tresmons 
31

Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères Lumière (non réalisé)
Cote
4W161
 Date
1987-1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Aménagement du carrefour d'Alsace, avenue des Frères...
32

S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération. Plans divers
Cote
4W321
 Date
1972-1979
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.I.T.O.M. : Construction d'une usine d'incinération....
33

Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par le syndicat de l'Avène. Sous-dossier Incendie. Subventions Etat - Département
Cote
4W333
 Date
28-12-1957
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 2ème tranche. Travaux par...
34

Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie, 2ème lot : Canalisations accessoires : Pièces 1-3-5 au procès-verbal
Cote
4W333
 Date
1955
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Alimentation eau potable 1ère tranche 1ère partie,...
35

Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux de l'Avène
Cote
6W680
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Classement : Assemblées Plénières - Bureaux...
36

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)
Cote
4W538
 Date
1987-1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
37

Convention de concession pour le traitement d'ordures ménagères à la SA Thermoël
Cote
4W53
 Date
14-06--1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de concession pour le traitement d'ordures...
38

Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis : Réseau bas de la Ville d'Alès
Cote
4W385
 Date
15-02-1956
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Alimentation en eau potable 2ème tranche bis...
39

Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages Art
Cote
2W9
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Avène : Renforcement Dauthunes : 1er lot : ouvrages...
40

Bulletins de paie agents de la REAL
Cote
6W669
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bulletins de paie agents de la REAL