S.A.C.I.V.A. - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires	Cote 6W895	Date 25/10/1997, 25/11/1997	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires
2	Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun	Cote 6W870	Date 1987-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu....
3	Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation	Cote 6W870	Date Octobre 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation
4	Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville	Cote 5W483	Date vendredi 09 octobre 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation...
5	Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement du carrefour giratoire d'Alsace, avenue des frères Lumière	Cote 5W475	Date vendredi 09 octobre 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement...
6	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 12-10-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C....
7	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 05-08-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux...
8	Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux...
9	Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W539	Date 24-10-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.
10	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 05-08-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet...
11	Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 20-07-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu
12	Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 28-07-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C....
13	Note sur le projet d'implantation ensemble commercial à la Pierre Plantée (enseignes But et Intermarché)	Cote 4W539	Date 1986	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Note sur le projet d'implantation ensemble commercial...
14	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille - Vigier - Rias - Vézinet - Vialat Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 25-03-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille...
15	Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 20-02-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C....
16	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Yvette Turière épouse René Gerbier, 84 avenue d'Alsace	Cote 4W539	Date 15-07-1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Yvette Turière épouse René...
17	Ventes	Cote 4W539	Date 1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes
18	Vente S.A. Coopérative UNICO Sud à la S.A.C.I.V.A. Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 03-02-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente S.A. Coopérative UNICO Sud à la S.A.C.I.V.A....
19	Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton, chemin de Trespeaux	Cote 4W539	Date 14-12-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton,...
20	Ventes à la S.A.CI.V.A. Nicole Ollier épouse Favier : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 18-07-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.CI.V.A. Nicole Ollier épouse Favier...
21	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Emilie Robert épouse Jalabert Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 18-07-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Emilie Robert épouse Jalabert...
22	Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne (plans)	Cote 4W539	Date 27-11-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne...
23	Vente S.A.C.I.V.A. à Marc Fabrègue et Marie Anne Robert : lotissement Rameau	Cote 4W539	Date 12-07-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente S.A.C.I.V.A. à Marc Fabrègue et Marie Anne Robert...
24	Terrains acquis de Piano de France	Cote 4W539	Date 1988-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Terrains acquis de Piano de France
25	O.P.H.L.M. : Achat à la S.A.C.I.V.A. aux Prés-Saint-Jean et à Clavières	Cote 4W539	Date 1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W O.P.H.L.M. : Achat à la S.A.C.I.V.A. aux Prés-Saint-Jean...
26	Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue d'Alsace	Cote 4W539	Date 20-02-1991	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue...
27	Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Blanc Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 05-08-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Blanc Z.A.C. du...
28	Ventes à la S.A.C.I.V.A.	Cote 4W539	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A.
29	Ventes à la S.A.C.I.V.A. Piano de France : Plaine de Croupillac Sud	Cote 4W539	Date 18-01-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. Piano de France : Plaine de...
30	Vente S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 21-12-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu
31	Vente Ville d'Alès à Michel Victor : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 21-12-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente Ville d'Alès à Michel Victor : Z.A.C. du Rieu
32	Vente S.A.C.I.V.A. à René Bost et Joséphine Nicolici : lotissement Rameau	Cote 4W539	Date 08-03-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Vente S.A.C.I.V.A. à René Bost et Joséphine Nicolici...
33	Projet de convention S.A.C.I.V.A. et Géant : bretelle d'accès reliant la rocade et Mas d'Hours	Cote 4W539	Date 1987	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet de convention S.A.C.I.V.A. et Géant : bretelle...
34	Ventes à la S.A.C.I.V.A. Josette Viel veuve Miras : Z.A.C. du Rieu	Cote 4W539	Date 25-03-1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Ventes à la S.A.C.I.V.A. Josette Viel veuve Miras :...
35	Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)	Cote 4W538	Date 1987-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente...
36	Z.A.C. du Rieu : Promesse de vente Société Espace Promotion (02/11/1988). Vente S.C.I. les Trespeaux (10-11/03/1989)	Cote 4W538	Date 1988-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Promesse de vente Société Espace Promotion...
37	Z.A.C. du Rieu : Vente S.C.I. Louka (20/07/1989). Vente S.C.I. J.B.Y. (28/07/1989)	Cote 4W538	Date 1988-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Vente S.C.I. Louka (20/07/1989). Vente...
38	Z.A.C. du Rieu : Commercialisation. Actes de vente: Louis Plancher S.C.I. Bedosse et S.C.I. Mille points (1988-1989)	Cote 4W538	Date 1988-1989	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Z.A.C. du Rieu : Commercialisation. Actes de vente:...
39	Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié	Cote 4W537	Date 17-09-1990	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant...
40	Rousson : Lotissement " Les 4 arpents de Rousson " 1ère tranche - lot 1 et 2	Cote 4W537	Date 1988	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rousson : Lotissement " Les 4 arpents de Rousson "...

Résultats de la recherche

Conseil Municipal. S.A.C.I.V.A : Dossiers préparatoires

Contexte : Index W

Dossier financier aménagement de la Z.A.C. du Bas Rieu. Notes d'Alain Bensakoun

Contexte : Index W

Z.A.C. du Rieu : Dossier de réalisation

Contexte : Index W

Convention de mandat avec la SACIVA pour la réalisation d'un carrefour permettant le raccordement du Quai du mas d'Hours avec la Rocade sud de la Ville

Contexte : Index W

Convention de mandat avec la SACIVA pour l'aménagement du carrefour giratoire d'Alsace, avenue des frères Lumière

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Jean-Paul Rodier Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Christian Laurans époux Sabatier Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. les Trespeaux : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Echange entre la Ville d'Alès et la S.A.C.I.V.A.

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Patrick Laurans époux Finet Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Vente S.A.C.I.V.A. à S.C.I. " Louka " Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Vente de la S.A.C.I.V.A. à la S.C.I. " JBY " Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Note sur le projet d'implantation ensemble commercial à la Pierre Plantée (enseignes But et Intermarché)

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Pertus - Doreille - Vigier - Rias - Vézinet - Vialat Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Yvette Turière épouse René Gerbier, 84 avenue d'Alsace

Contexte : Index W

Ventes

Contexte : Index W

Vente S.A. Coopérative UNICO Sud à la S.A.C.I.V.A. Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Echange entre la Ville d'Alès et Pierrette Gayton, chemin de Trespeaux

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.CI.V.A. Nicole Ollier épouse Favier : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Emilie Robert épouse Jalabert Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Terrains communaux, terrains particuliers, Malataverne (plans)

Contexte : Index W

Vente S.A.C.I.V.A. à Marc Fabrègue et Marie Anne Robert : lotissement Rameau

Contexte : Index W

Terrains acquis de Piano de France

Contexte : Index W

O.P.H.L.M. : Achat à la S.A.C.I.V.A. aux Prés-Saint-Jean et à Clavières

Contexte : Index W

Ventes par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : avenue d'Alsace

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. : Consorts Blanc Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A.

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. Piano de France : Plaine de Croupillac Sud

Contexte : Index W

Vente S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Vente Ville d'Alès à Michel Victor : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Vente S.A.C.I.V.A. à René Bost et Joséphine Nicolici : lotissement Rameau

Contexte : Index W

Projet de convention S.A.C.I.V.A. et Géant : bretelle d'accès reliant la rocade et Mas d'Hours

Contexte : Index W

Ventes à la S.A.C.I.V.A. Josette Viel veuve Miras : Z.A.C. du Rieu

Contexte : Index W

Z.A.C. du Rieu : Plan d'aménagement de zone. Vente par la S.A.C.I.V.A. à la Ville d'Alès des parcelles Bas-Rieu Est (1988)

Contexte : Index W

Z.A.C. du Rieu : Promesse de vente Société Espace Promotion (02/11/1988). Vente S.C.I. les Trespeaux (10-11/03/1989)

Contexte : Index W

Z.A.C. du Rieu : Vente S.C.I. Louka (20/07/1989). Vente S.C.I. J.B.Y. (28/07/1989)

Contexte : Index W

Z.A.C. du Rieu : Commercialisation. Actes de vente: Louis Plancher S.C.I. Bedosse et S.C.I. Mille points (1988-1989)

Contexte : Index W

Offre d'acquisition Sud Promotion des terrains appartenant à S.A.C.I.V.A. sur la commune de Rousson. Acte notarié

Contexte : Index W

Rousson : Lotissement " Les 4 arpents de Rousson " 1ère tranche - lot 1 et 2