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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

O.P.H.L.M. : Achat à la S.A.C.I.V.A. aux Prés-Saint-Jean et à Clavières

Cote/Cotes extrêmes

4W539

Date

1991

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement service Affaires Juridiques

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.