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1

GER : Schéma aménagement et développement Communauté de Communes du Grand Alès + note sur la révision du P.O.S. de Vézénobres et création d'une Z.A.C.

Date

Avril 1998

Cote

6W401

2

Modification du P.O.S. 2006

Date

vendredi 31 mars 2006

Cote

6W140

3

Projet de modification du P.O.S. 2005 : Note de présentation, état actuel, état futur (dossier de référence)

Date

mardi 25 octobre 2005

Cote

6W140

4

Modification du P.O.S. 2001 : Règlement. Rapport de présentation Nord-Est. Rapport de présentation Sud et Ouest

Date

2001

Cote

6W139

5

3ème modification du P.O.S. 2004

Date

2004

Cote

6W139

6

Aménagement de la R.N.106 : Enquête publique pour l'aménagement du carrefour formé par les routes départementales n° 60 et n° 981. Projet de mise en compatibilité du P.O.S. de la commune d'Alès soumis à enquête publique (septembre 1994)

Date

1991-1995

Cote

5W858

7

Modification du P.O.S. : Suppression de l'emplacement réservé n° 22 concernant l'ancien chemin de Cauvel à Alès

Date

2000-2001

Cote

5W857

8

Modification du P.O.S. 2001 : Enquête publique. Rapport et commentaire du Commissaire Enquêteur

Date

2001

Cote

5W850

9

Révision du P.O.S. Secteurs Sud et Ouest. Plaidoyer 1997 pour la Prairie déposé par l'association Sauvegarde de de l'identité de la Prairie (SIP) lors de l'enquête publique. Observations sur le rapport du Commissaire Enquêteur

Date

mardi 24 juin 1997

Cote

5W849

10

P.O.S.

Date

1995-1997

Cote

5W848

11

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 22 Juillet 1997

Date

mardi 22 juillet 1997

Cote

5W847

12

P.O.S. partiel. Centre-Nord-Est. POS approuvé le 8 Mai 1979. 1ère révision approuvée le 30 Janvier 1997. Dossier GER reçu de la Sous Préfecture le 15 Mai 1997

Date

jeudi 15 mai 1997

Cote

5W846

13

P.O.S.

Date

1997

Cote

5W845

14

P.O.S approuvé le 8 Mai 1979. Application anticipée partielle de la première révision du P.O.S. décidée par délibération du 18 Avril 1996 (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W844

15

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est. Application par anticipation (dossier GER)

Date

Mars 1996

Cote

5W843

16

P.O.S. partiel. Centre Nord et Est (dossier GER)

Date

mars 1996

Cote

5W842

17

P.O.S.

Date

1989-1997

Cote

5W841

18

P.O.S.

Date

1991-1997

Cote

5W840

19

Cadre révision du P.O.S.

Date

1991-1992

Cote

5W839

20

Révision du P.O.S. 1990 : Arrêtés et délibérations. Notification de l'arrêt du projet de révision. Mise en œuvre de la révision. Proposition de règlement zones urbaines (GER). Rapport du Commissaire enquêteur

Date

1989-1995

Cote

5W839