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Résultats de la recherche

1

Liquidation de pension vve Schaeffer née Dupont

Date

16/11/1940

Cote

I D 77

2

Réintégration des ouvriers révoqués

Date

Novembre - Décembre 1944

Cote

2W131

3

Demande de Mme simone raffin. Paiement

Date

05/09/1944

Cote

I D 79

4

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu

Date

lundi 13 février 2006

Cote

6W996

5

Retraites : Cotisations CNRACL

Date

1986-1988

Cote

4W270

6

Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2000

Date

2000

Cote

5W643

7

Comité Technique Paritaire : Convocations et procès-verbaux

Date

26-11-1996 23-12-1996

Cote

4W207

8

Intermittents du spectacle : Etat des charges, bulletins de paie 2001

Date

2001

Cote

5W664

9

Rapport du stage réalisé aux Services techniques par Yanick Marion (1°A, Gr. 8, IUT Génie Civil, Nîmes)

Date

15 juillet 1992

Cote

3W815

10

Demandes d'emploi

Date

1939

Cote

1W432

11

Fiches individuelles annuelles de salaire du personnel titulaire

Date

1947

Cote

1W201

12

Groupe de travail sur l'absentéisme du personnel : Convocations, note de service

Date

1999

Cote

4W558

13

Courrier Syndicat C.G.T.

Date

1996-2001

Cote

4W625

14

P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes isolées) : Contrats de stage (dossiers individuels)

Date

1986-1988

Cote

4W261

15

Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2002

Date

2002

Cote

5W650

16

Ville d'Alès : Arrêtés du personnel 1999 - N° 401-1071

Date

1999

Cote

5W631

17

Tableaux de bord du personnel : Bilan effectifs. Mouvements

Date

1996 (avril - décembre) 2000

Cote

5W667

18

Rencontre inter C.O.S.

Date

vendredi 26 janvier 2001

Cote

6W990

19

Logement du concierge du Foiral.

Date

26/02/1916

Cote

I D 70

20

Recrutements, candidatures, jury : Directeur des Centres Sociaux

Date

25-03-1996

Cote

4W618

21

Bilans d'activité des services : Hygiène Santé, Stationnement payant Foires et marchés, Police municipale, Cartes nationales d'identité passeports

Date

2013

Cote

8W61

22

Relèvement du taux des retraites des employés municipaux retraités

Date

20/02/1945

Cote

I D 79 bis

23

Contrats de travail C.E.C. : BONNEFOUS Fabrice et HERBAUT Christelle

Date

2001

Cote

6W282

24

Allocation spéciale accordée aux employés relevés de leur fonctions. Application du décret du 2 novembre 1940

Date

21/08/1941

Cote

I D 77

25

Bulletins de salaire du personnel à temps complet du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1972

Cote

1W693

26

Receveur. Habitations à Bon Marché. Intérim Melle Martin

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

27

Remplacement Melle Larnaux

Date

03/10/1944

Cote

I D 79 bis

28

Rapports d'activité : Bibliothèque, Musée P.A.B., Musée du Colombier

Date

1991

Cote

4W485

29

Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

Janvier - Juin 1985

Cote

2W354

30

Service des Régies : Rapport sur son fonctionnement et le personnel

Date

08/10/1996

Cote

5W79

31

Candidatures retenues au poste de développeur économique

Date

3 octobre 1991

Cote

1W675

32

Mise à la retraite Pugnère Henri

Date

22/10/1943

Cote

I D 79

33

Bilan d'activité du service "Informatique" de la Mairie d'Alès (1ère phase de son activité)

Date

17 mai 1972

Cote

3W576

34

Etat du personnel du Bureau d'Aide Sociale (B.A.S.)

Date

1951 - 1979

Cote

1W693

35

Candidatures retenues au poste d'attaché à la direction financière

Date

1992

Cote

1W675

36

P.L.I.F. (Programmes Locaux d'Insertion des Femmes isolées) : Conventions avec l' Etat et les organismes d'accueil, liste des stagiaires, contrats annuels

Date

1986-1988

Cote

4W261

37

Statuts de l'Association Mutuelle Familiale des employés, travailleurs et agents de police municipale d'Alès

Date

1935

Cote

1W432 Bis

38

C.T.P. Agglo 2006 : Dossier et compte-rendu et note sur le Centre nautique

Date

lundi 10 avril 2006

Cote

6W996

39

Communauté de Communes : Arrêtés du personnel 1998-1999

Date

1998-1999

Cote

5W628

40

Rapport d'activité service social du Personnel

Date

1993-2002

Cote

5W979

41

Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) : Réunions 2003

Date

vendredi 05 décembre 2003

Cote

6W213

42

Indemnité spéciale aux employés des régies pour la gestion du parc à taxis

Date

30/12/1942

Cote

I D 79

43

Bilan de l'activité des services municipaux 2004

Date

2004

Cote

5W869

44

Analyse des accidents du travail. Tableau annuel nominatif (1987-1990) Rapport sur les accidents du travail (mars 1991)

Date

1987 - 1991

Cote

1W702

45

Formation à la sécurité sur les chantiers : Convention de mission de coordination en matière de sécurité chantier OASIS II le Rieu. Stage intra-muros C.F.N.P.T.

Date

1994 - 1996

Cote

5W505

46

Livres de paie titulaires

Date

Juillet - Décembre 1985

Cote

2W359

47

Pension de retraite Capelle. Liquidation

Date

17/02/1940

Cote

I D 77

48

Liquidation reversion de pension

Date

18/06/1943

Cote

I D 79

49

Recrutements-Candidatures-Jury : Conservateur des Musées

Date

16-12-1998 08-01, 29-01-1999

Cote

4W621

50

COGES : Compte rendus de réunions

Date

1980-1981

Cote

3W802

51

Projet de réorganisation des services techniques

Date

1982

Cote

3W767

52

Tracts syndicaux : U.N.S.A,. C.G.T., C.F.D.T., C.F.T.C.

Date

1999-2001

Cote

4W625

53

COGES : bilan 1983, prévisions budget 1984, bilan 1984, prévisions budget 1985

Date

1983-1985

Cote

3W803

54

Commissariat Central de Police.

Date

21/12/1917

Cote

I D 70

55

Demande de reversion de pension M. Vve Barthélémy. Avis favorable

Date

13/01/1940

Cote

I D 77

56

Rapports d'activité

Date

1991

Cote

4W913

57

Recrutements, candidatures, jury : Ingénieur Subdivisionnaire ou chef (mutation)

Date

12-07, 02-09-1996

Cote

4W618

58

Compte-rendu de la réunion Direction Ressources Humaines

Date

06-01-1997 23 et 26-09-1997

Cote

4W892

59

Bilan de l'activité municipale et bilan social

Date

2000

Cote

1W570

60

Nomination de Mme. Jean femme de charge

Date

05/09/1944

Cote

I D 79

61

Bordereaux liquidatifs titulaires

Date

Juillet - Décembre 1985

Cote

2W355

62

Assemblées Générales, Statuts, Revue de la Mutuelle des Employés Municipaux de la Mairie d'Alès

Date

1992 - 1999

Cote

1W322 Bis

63

Communauté des Communes : Fiches récapitulatives de salaire 1997

Date

1997

Cote

5W652

64

Formation sur la prévention des inondations : cadre juridique et responsabilité. Mesures de réduction (Conseil Départemental du Gard)

Date

2012

Cote

8W789

65

C.O.S. : Registre des Assemblées Générales. Extrait de procès-verbal

Date

18/02/2000-15/03/2002

Cote

6W987

66

Evaluation des objectifs des services : Assurances Contentieux - Population - Funéraire - Enfance Jeunesse - Service du personnel et formation - Bâtiments Communaux - Paysage et Nature - Restauration scolaire - Communication Duplication - Energie

Date

1999

Cote

5W721

67

Réunions du C.T.P.

Date

Entre le 06 décembre 1997 et le 12 décembre 1998

Cote

4W568

68

Concours d'agent administratif : Copies des candidats

Date

7 octobre 1992

Cote

1W755

69

Guide pratique de l'agent

Date

septembre 2011

Cote

1W288

70

Commission de Réforme : liste des membres, décisions

Date

1955 - 1989

Cote

2W597

71

Ville d'Alès : Fiches récapitulatives de salaire 2001

Date

2001

Cote

5W645

72

Grève : Etat justificatif par service

Date

22-03-2001

Cote

4W625

73

C.T.P. Agglo 2004 : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 23 novembre 2004

Cote

6W996

74

Cherté de vie. Personnel

Date

19/01/1939

Cote

I D 77

75

Traitement du personnel mobilisé.

Date

13/09/1914

Cote

I D 69

76

Cahier d'embauche

Date

1947 - 1950

Cote

1W468

77

Demande des soeurs de la Miséricorde. Augmentation acceptée

Date

15/11/1944

Cote

I D 79 bis

78

Compte-rendus de réunions du Comité Technique Paritaire (C.T.P.)

Date

7 janvier 1992

Cote

1W766

79

Disquettes rapports d'activité

Date

1996-1997

Cote

4W913

80

Caisse de retraite des employés communaux. Subvention de la commune

Date

21/08/1941

Cote

I D 77