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1

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux

Date

Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012

Cote

8W261

2

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261

3

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

8W260

4

Référendum 2000 : Procès-verbaux

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

5

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

6

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

24/04/ et 08/05/1998

Cote

5W74

7

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux

Date

dimanche 15 mars 1998

Cote

5W935

8

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

9

Elections Municipales : Procès-verbaux

Date

11-18/06/1995

Cote

4W607

10

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

11

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux

Date

20,27-03-1994

Cote

4W836

12

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

13

Elections européennes : Procès-verbaux

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471

14

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202

15

Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux

Date

21-03-1993

Cote

4W201

16

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

17

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

18

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

19

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

Date

20-09-1992

Cote

4W606

20

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

21

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

22

Elections sénatoriales : Procès-verbaux

Date

dimanche 29 novembre 1992

Cote

4W471

23

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

24

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

25

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

26

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

05/06/ et 12/06/1988

Cote

5W74

27

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

28

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

29

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

30

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

31

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

32

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

33

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

34

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

35

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

36

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

37

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

38

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats

Date

1945 - 1976

Cote

1W866

39

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428

40

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

41

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

42

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

43

Election d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil Régional

Date

15 octobre 1973

Cote

1W865

44

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

45

Référendums : résultats

Date

1958 - 1972

Cote

1W865

46

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73

47

Elections sénatoriales : délégués et suppléants

Date

1959 - 1971

Cote

1W865

48

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Est

Date

08 et 15 mars 1970, 03 Octobre 1971

Cote

1W72

49

Présidentielles : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

01 et 15 Juin 1969

Cote

1W66

50

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

27 Avril 1969

Cote

1W70

51

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

52

Législatives : Procès-verbal

Date

05 et 12 Mars 1967, 23 et 30 Juin 1968

Cote

1W69

53

Présidentielles : Procès-verbal

Date

05 et 19 Décembre 1965

Cote

1W66

54

Municipales : Procès-verbal

Date

14 et 21 Mars 1965, 10 septembre 1967, 14 mars 1971

Cote

1W68

55

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Est

Date

08 et 15 Mars 1964

Cote

1W71

56

Referendum : Procès-verbal

Date

08 Avril 1962, 28 Octobre 1962

Cote

1W70

57

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Ouest

Date

04 et 11 Juin 1961, 24 Septembre 1967

Cote

1W71

58

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

59

Elections municipales : résultats du scrutin. Procés-Verbal

Date

19 octobre 1947

Cote

1W470

60

Municipales : Procès-verbal

Date

19 Octobre 1947, 26 Avril 1953, 18 Octobre 1953

Cote

1W67

61

Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal

Date

29 Avril et 13 Mai 1945

Cote

1W67

62

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

2004

Cote

5W934

63

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82

64

Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1961, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81

65

Procès-verbal des élections à la Chambre Départementale d'Agriculture du Gard

Date

1959, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81

66

Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Date

15,22/03/1998

Cote

5W934

67

Procès-verbal des élections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard

Date

1965, 1971

Cote

1W82

68

Procès-verbal des élections au Conseil des Prud'hommes

Date

1960,1963, 1966, 1969

Cote

1W82