Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

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Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Cote/Cotes extrêmes

1W960

Date

17 novembre 1986

Importance matérielle

Dossier 8

Origine

Listes électorales

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ELECTIONS, Elections professionnelles, Chambre des Métiers, P.V.

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