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1

Elections présidentielles : résultats : délégués et suppléants, résultats nationaux

Date

1958 - 1974

Cote

1W865

2

Elections législatives : résultats

Date

1951 - 1973

Cote

1W865

3

Elections législatives de mars 1993 - 2ème tour : Procès-verbaux et résultats

Date

23-03-1993

Cote

4W202

4

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

29-11-1983

Cote

4W895

5

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

6

Elections cantonales Alès Nord Est et Alès Ouest 2004 : Procès-verbaux

Date

2004

Cote

5W934

7

Salle polyvalente : Procès-verbaux de réunions de chantiers (incomplet)

Date

18/05/1976 au 25/01/1977

Cote

5W428

8

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

23 Avril 1972

Cote

1W73

9

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

10

Election présidentielle 2012 : Organisation du scrutin. Instructions et circulaires. Résultats et procès-verbaux

Date

Entre le 22 avril 2012 et le 06 mai 2012

Cote

8W261

11

COGES : Elections

Date

1982-1985

Cote

4W262

12

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

13

Régionales : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

14

Elections Chambre des métiers : Procès-verbaux

Date

18-11-1992

Cote

4W199

15

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82

16

Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1961, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81

17

Municipales : Bulletin de vote et procès-verbal

Date

29 Avril et 13 Mai 1945

Cote

1W67

18

Procès-verbal des élections à la Chambre Départementale d'Agriculture du Gard

Date

1959, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81

19

Elections présidentielles 1988 : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

24/04/ et 08/05/1998

Cote

5W74

20

Elections cantonales Alès Sud Est 1998 : Procès-verbaux

Date

15,22/03/1998

Cote

5W934

21

Présidentielles : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

01 et 15 Juin 1969

Cote

1W66

22

Elections cantonales Alès Sud-Est : Procès-verbaux

Date

20,27-03-1994

Cote

4W836

23

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Ouest

Date

04 et 11 Juin 1961, 24 Septembre 1967

Cote

1W71

24

Referendum : Procès-verbal. Modalités du scrutin

Date

27 Avril 1969

Cote

1W70

25

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Est

Date

08 et 15 mars 1970, 03 Octobre 1971

Cote

1W72

26

Référendum 2005 : Organisation du scrutin. Instructions. Liste des procurations. Procès-verbaux

Date

dimanche 29 mai 2005

Cote

8W260

27

Election d'un représentant du Conseil Municipal au Conseil Régional

Date

15 octobre 1973

Cote

1W865

28

Procès-verbal des élections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard

Date

1965, 1971

Cote

1W82

29

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, résultats, P.V.

Date

3 avril 1973

Cote

1W765

30

Elections législatives 2012 - 4ème circonscription canton Alès Sud-Est : Organisation du scrutin. Procès-verbaux

Date

Entre le 10 juin 2012 et le 17 juin 2012

Cote

8W261

31

Elections législatives de mars 1993 - 1er tour : Procès-verbaux

Date

21-03-1993

Cote

4W201

32

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes d'émargements, procès verbal (P.V.)

Date

25 avril 1979

Cote

1W765

33

Référendums : résultats

Date

1958 - 1972

Cote

1W865

34

Elections à la Chambre d'Agriculture 1989 : Liste électorale, procès-verbaux, organisation du scrutin

Date

31/01/1989

Cote

5W76

35

Municipales : Procès-verbal

Date

14 et 21 Mars 1965, 10 septembre 1967, 14 mars 1971

Cote

1W68

36

COGES : Elections

Date

1988-1991

Cote

4W263

37

Elections cantonales : recensement général des votes : résultats

Date

1945 - 1976

Cote

1W866

38

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, listes électorales, résultats

Date

18 mars 1969

Cote

1W765

39

Elections prud'homales : Procès verbal (P.V.) de la Commission de recensement des votes. Résultats

Date

09 décembre 1987

Cote

1W650

40

Cantonales : Procès-verbal Canton Alès Est

Date

08 et 15 Mars 1964

Cote

1W71

41

Elections des délégués cantonaux des 1er et 3e collèges de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux

Date

21 novembre 1984

Cote

1W960

42

Prud'hommes : Procès-verbaux élections prud'homales : Salariés, employeurs

Date

09-12-1992

Cote

4W198

43

Elections sénatoriales : délégués et suppléants

Date

1959 - 1971

Cote

1W865

44

Référendum 2000 : Procès-verbaux

Date

dimanche 24 septembre 2000

Cote

5W935

45

Elections régionales 1998 : Procès-verbaux

Date

dimanche 15 mars 1998

Cote

5W935

46

Référendum : Ratification du Traité sur l'Union Européenne - Procès-verbaux

Date

20-09-1992

Cote

4W606

47

Cantonales Ouest : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03-1992

Cote

4W21

48

Présidentielles : Procès-verbal

Date

05 et 19 Décembre 1965

Cote

1W66

49

Elections sénatoriales : Procès-verbaux

Date

dimanche 29 novembre 1992

Cote

4W471

50

Cantonales Nord-Est : Procès-verbaux

Date

22 et 29-03--1992

Cote

4W20

51

Procès-verbal des élections au Conseil des Prud'hommes

Date

1960,1963, 1966, 1969

Cote

1W82

52

Elections municipales : résultats

Date

1925 - 1977

Cote

1W866

53

Elections Chambre de Commerce : Délégués consulaires, membres. Procès-verbaux

Date

21-11-1994

Cote

4W200

54

Elections Chambre de Commerce et d'Industrie : Procès-verbaux

Date

17-11-1997

Cote

4W608

55

Elections municipales : résultats du scrutin. Procés-Verbal

Date

19 octobre 1947

Cote

1W470

56

Elections à la C.N.R.A.C.L. : Textes, listes, résultats d'émargement

Date

25-10-1977

Cote

4W895

57

Elections européennes 1999 : Procès-verbaux

Date

dimanche 13 juin 1999

Cote

5W935

58

Législatives : Procès-verbal

Date

05 et 12 Mars 1967, 23 et 30 Juin 1968

Cote

1W69

59

Elections au Comité de Gestion des oeuvres sociales du personnel municipal et assimilé (COGES) : généralités, résultats, procès verbal (P.V.)

Date

21 avril 1976

Cote

1W765

60

Referendum : Procès-verbal

Date

08 Avril 1962, 28 Octobre 1962

Cote

1W70

61

Municipales : Procès-verbal

Date

19 Octobre 1947, 26 Avril 1953, 18 Octobre 1953

Cote

1W67

62

Elections à la Chambre d'Agriculture 1995 : Collège 1 - Salariés : Liste électorale, Procès-verbaux

Date

31/05/1995

Cote

5W76

63

Elections Municipales : Procès-verbaux

Date

11-18/06/1995

Cote

4W607

64

Chambre des Métiers du Gard : élections : procès verbal (P.V.)

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

65

Elections à la Chambre d'Agriculture 1983 : Organisation du scrutin, liste électorale, procès-verbaux

Date

28/01/1983

Cote

5W76

66

Chambre de Commerce : résultats des élections, procès-verbal

Date

1er décembre 1957

Cote

1W470

67

Elections législatives 1988 - 4ème et 5ème circonscription : Résultats et comparaison avec autres élections

Date

05/06/ et 12/06/1988

Cote

5W74

68

Elections européennes : Procès-verbaux

Date

dimanche 12 juin 1994

Cote

4W471