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606 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association syndicale libre du lotissement « La Tour Pouget II » (Budget prévisionnel)
Cote
6W980
 Date
vendredi 03 mars 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation à la 1ère assemblée générale de l'association...
2

Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle Balmont « La Loubière ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
vendredi 19 août 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Michel et Gisèle...
3

Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A. « Lotissement Jean-Philippe Rameau » lieu-dit plaine de Croupillac Sud. Arrêté et modificatifs
Cote
6W730
 Date
18/04/1988, 09/11/1988, 21/02/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.C.I.V.A....
4

Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat « Lotissement Sauvezon ». Arrêté
Cote
6W730
 Date
lundi 18 décembre 1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Christian Pelat...
5

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès, Dugas du 15/04/1987 « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
15/06/1987, 02/02/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès,...
6

Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La Luquette 2 » du 10/06/1988. Arrêté
Cote
6W729
 Date
lundi 19 septembre 1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.A.G.I. « La...
7

Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER IMMOBILIER des 26/01/1989 et 13/10/1989 « Le Marquis » Vieille Route d'Anduze. Arrêté et modificatifs
Cote
6W729
 Date
10/02/1989, 01/12/1989, 11/12/1989
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demandes d'autorisation de lotissement Société DECKER...
8

Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987) au lieu-dit Beringuery sud. Arrêté
Cote
6W728
 Date
mardi 07 juillet 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Max Rogati (05/01/1987)...
9

Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L. du 07/10/1986 lotissement la Tour Pouget. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
16/04/1987, 12/11/1987, 18/12/1987, 02/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société P.A.L....
10

Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni (23/01/1987) impasse des 4 vents à Bruèges. Projet de lotissement simplifié
Cote
6W728
 Date
1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement M. et Mme Carboni...
11

Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION (23/11/1987) « Les Hauts de Sauvezen » à Croupillac. Arrêté et modificatifs
Cote
6W728
 Date
04/03/1988, 22/06/1988, 27/07/1988
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SARL SUD PROMOTION...
12

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier (21/11/1986) « Lotissement le Clos des Cèdres » au lieu-dit Brouzen .Arrêté
Cote
6W728
 Date
lundi 11 mai 1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
13

Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius Marty (18/11/1986) lotissement Marty à Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 16/02/1990
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Mme Veuve Marius...
14

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (25/07/1986) lotissement le Mas de la Prairie lieu-dit les Promelles. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
06/03/1987, 02/11/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
15

Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I. l'Oliveraie (27/06/1986) lotissement l'Oliveraie Clavières Sud. Arrêté et modificatif
Cote
6W727
 Date
09/12/1986, 19/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement de la S.C.I....
16

Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER « Plein Sud » route de Nîmes du 24/03/1986. Arrêté non daté et modificatifs
Cote
6W726
 Date
31/10/1986, 22/05/1987, 18/09/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement SUD FONCIER «...
17

Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre d'Oc (04/06/1986) « Lotissement le Serre de Laurian » aux Promelles Ouest. Arrêté et modificatif
Cote
6W726
 Date
20/06/1986, 22/05/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement S.N.C. Terre...
18

Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès René, Dugas Louis, Brès Marc, Houssard J. C. « Les Jardins du Mas Goirand » lieu-dit Mas Goirand et Chambon (10/01/1986). Arrêté et annulation (15/06/1987)
Cote
6W726
 Date
lundi 07 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Indivision Brès...
19

Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit Immobilier « Le Clos des Cèdres » à Brouzen. Arrêté et annulation (mai 1987)
Cote
6W726
 Date
mercredi 23 juillet 1986
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement Société de Crédit...
20

Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès « Lotissement municipal Jean de la Fontaine ». Arrêté et modificatifs
Cote
6W725
 Date
02/04/1986, 22/08/1987, 22/10/1987
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Demande d'autorisation de lotissement ville d'Alès...