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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338

1 media

La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et d'Alais en 1338
Cote
REV 2/6
 Date
1885
 Lieu
ALES, UZES
 Type de document -

  • Contexte : REV 2 : Société Scientifique et Littéraire d'Alais...

  • La taxe des greffiers et notaires du pays dUzès et...
2

Première révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés bâties
Cote
1W232
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Première révision quinquennale des évaluations foncières...
3

Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe professionnelle, foncier bâti
Cote
1W232
 Date
1983 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Application de la loi du 8/07/1983 : exonération taxe...
4

Patente. Taxe professionnelle
Cote
1W232
 Date
1938 - 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Patente. Taxe professionnelle
5

Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
Cote
1W576
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Copie de la matrice générale : Taxe professionnelle
6

Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
Cote
1W652
 Date
1931 - 1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Remboursement des taxes de remboursement d'octroi
7

Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation : résultats statistiques 1985
Cote
1W844
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude du CODEFI portant sur la taxe d'habitation :...
8

Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie de locaux
Cote
1W844
 Date
1er janvier 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés bâties : récapitulatif par nature ou catégorie...
9

Direction générale des Impôts : Contributions directes : Déclarations des locataires des immeubles appartenant à la Ville
Cote
2W277
 Date
1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Direction générale des Impôts : Contributions directes...
10

Révision des évaluations cadastrales des propriétés bâties
Cote
2W461
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision des évaluations cadastrales des propriétés...
11

Révision de la contribution mobilière
Cote
2W477
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Révision de la contribution mobilière
12

Rôle primitif des taxes communales
Cote
2W477
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rôle primitif des taxes communales
13

Taxe vicinale
Cote
2W477
 Date
1938 - 1939, 1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxe vicinale
14

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1966 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
15

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1967 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
16

Taxes bail
Cote
2W478
 Date
1958 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Taxes bail
17

Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et du prélèvement sur les loyers au profit du Fonds National d'Amélioration de l'Habitat
Cote
2W478
 Date
1968 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déclaration pour le recouvrement du droit de bail et...
18

Impôts des collectivités locales et divers établissements
Cote
2W478
 Date
1962 - 1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Impôts des collectivités locales et divers établissements
19

Répertoire du domaine communal aliéné
Cote
2W484
 Date
1954 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Répertoire du domaine communal aliéné
20

Etat des propriétés foncières municipales
Cote
2W484
 Date
1949 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etat des propriétés foncières municipales
21

Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
Cote
2W499
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Propriétés non bâties avec indication des noms et contenances
22

Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes, sise rue du Canal, Prés Saint-Jean : plan
Cote
2W602
 Date
1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Levé tachéométrique de la propriété de M. Jean Tribes,...
23

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : Sociétés : A 1 à A 199
Cote
2W974
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
24

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : A 206 à B 500
Cote
2W975
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
25

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : B 501 à B 1736
Cote
2W976
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
26

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 1 à C 700
Cote
2W977
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
27

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : C 702 à D 549
Cote
2W978
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
28

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : D 551 à G 200
Cote
2W979
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
29

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : G 202 à K 53
Cote
2W980
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
30

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : L 1 à M 350
Cote
2W981
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
31

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : M 352 à P 200
Cote
2W982
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
32

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : P 201 à R 313
Cote
2W983
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
33

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : R 317 à S 380
Cote
2W984
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
34

Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes par propriétaire : S 381 à Z 25
Cote
2W985
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties : Comptes...
35

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AB 1 à 393
Cote
2W986
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
36

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AC 1 à 172
Cote
2W987
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
37

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AE 1 à 178
Cote
2W988
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
38

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : AM 1 à 231
Cote
2W989
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
39

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BE 1 à 275
Cote
2W990
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
40

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BH 1 à 270
Cote
2W991
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
41

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BM 1 à 190
Cote
2W992
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
42

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BN 1 à 347
Cote
2W993
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
43

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 1 à 300
Cote
2W994
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
44

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BO 301 à 462
Cote
2W995
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
45

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : BZ 1 à 229
Cote
2W996
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
46

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 1 à 150
Cote
2W997
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
47

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 151 à 320
Cote
2W998
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
48

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 321 à 620
Cote
2W999
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
49

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CA 621 à 780
Cote
3W1
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
50

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 1 à 299
Cote
3W2
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
51

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 300 à 499
Cote
3W3
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
52

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 500 à 699
Cote
3W4
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
53

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 700 à 719
Cote
3W5
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
54

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 720 à 770
Cote
3W6
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
55

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CB 771 à 855
Cote
3W7
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
56

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CD 1 à 304
Cote
3W8
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
57

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CH 1 à 394
Cote
3W9
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
58

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CM 1 à 386
Cote
3W10
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
59

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 1 à 190
Cote
3W11
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
60

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CN 191 à 387
Cote
3W12
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
61

Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés bâties et non bâties : Comptes par rue et lieu-dit : CO 1 à 440
Cote
3W13
 Date
1968 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale : Etat de sections : Propriétés...
62

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à G
Cote
3W14
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
63

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : Liste alphabétique des propriétaires : A à Z
Cote
3W15
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
64

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 469 sociétés
Cote
3W16
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
65

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : 2 à 680 copropriétés
Cote
3W17
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
66

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1 à 700
Cote
3W18
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
67

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 701 à 1404
Cote
3W19
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
68

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : B 1404 à C 400
Cote
3W20
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
69

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : C 401 à 1268
Cote
3W21
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
70

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : D 1 à E 116
Cote
3W22
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
71

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : F 3 à 566
Cote
3W23
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
72

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : G 3 à 989
Cote
3W24
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
73

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : H 1 à L 98
Cote
3W25
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
74

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : L 101 à M 220
Cote
3W26
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
75

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : M 221 à 1116
Cote
3W27
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
76

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : N 1 à P 729
Cote
3W28
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
77

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : P 730 à R 574
Cote
3W29
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
78

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : R 575 à S 601
Cote
3W30
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
79

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : S 602 à 399
Cote
3W31
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...
80

Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes par propriétaire : V 2 à Z 27
Cote
3W32
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Matrice cadastrale des propriétés bâties : Comptes...