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300 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
Cote
8W682
 Date
jeudi 31 janvier 2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
2

Elections complémentaire d'un membre assesseur au Tribunal Paritaire des Baux Ruraux d'Alès 2016 
Cote
8W675
 Date
vendredi 29 juillet 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections complémentaire d'un membre assesseur au Tribunal...
3

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2013
Cote
8W682
 Date
jeudi 31 janvier 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2013
4

Elections aux Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux 2010
Cote
8W675
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux 2010
5

Conseil des Prudhommes : Elections Prud'homales 2008
Cote
8W683
 Date
mercredi 03 décembre 2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil des Prudhommes : Elections Prud'homales 2008
6

Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres
Cote
8W679
 Date
Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement...
7

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2007
Cote
8W682
 Date
mercredi 31 janvier 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2007
8

Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 2005
Cote
8W675
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
9

Renouvellement des assesseurs des Tribunaux des Baux Ruraux 2002
Cote
8W675
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement des assesseurs des Tribunaux des Baux...
10

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats
Cote
6W281
 Date
mardi 04 décembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001...
11

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
12

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)
Cote
6W279
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
13

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T.,...
14

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Election des représentants du...
15

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation des élections aux organismes paritaires...
16

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats
Cote
6W212
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P.,...
17

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
18

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2001
Cote
8W682
 Date
mercredi 31 janvier 2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2001
19

Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000
Cote
8W680
 Date
mardi 21 novembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...
20

Elections des délégués mineurs permanents de la Surface des Houillères du Bassin des Cévennes
Cote
8W676
 Date
Entre le 05 juin 1985 et le 06 juin 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs permanents de la Surface...