Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

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Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

Cote/Cotes extrêmes

8W680

Date

mardi 21 novembre 2000

Importance matérielle

Dossiers 5-6

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

Instructions. Organisation du scrutin. Listes électorales des délégués consulaires et des membres titulaires. Procès-verbaux

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles

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