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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche
Cote
2W415 Bis
 Date
1er décembre 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
2

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats
Cote
2W509
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de discipline des employés communaux : liste...
3

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
Cote
2W265
 Date
9 mai 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale
4

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415 Bis
 Date
1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
5

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux
Cote
2W265
 Date
24 mai 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès...
6

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W443
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement...
7

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses
Cote
2W317
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
8

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W414
 Date
27 novembre 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales,...
9

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal
Cote
2W273
 Date
26 novembre 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
10

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal
Cote
2W413
 Date
15 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux...
11

Elections consulaires. Tribunal de Commerce
Cote
2W119
 Date
21 novembre 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires. Tribunal de Commerce
12

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
Cote
2W785
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement
13

Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin
Cote
2W509
 Date
3 mai 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation...
14

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)
Cote
2W103
 Date
21 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie....
15

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations
Cote
2W131
 Date
6 décembre 1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Commission paritaire communale : Propagande...
16

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal
Cote
2W302
 Date
16 novembre 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès...
17

Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
24 janvier 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant...
18

Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales
Cote
2W120
 Date
20 mai 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Organisation, listes...
19

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail
Cote
2W315
 Date
8 décembre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
20

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
Cote
2W272
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers : Révision des listes électorales
21

Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
Cote
1W79
 Date
1965 - 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires
22

Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
20 mai et 3 juin 1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond...
23

Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
Cote
2W119
 Date
7 décembre 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Tribunal de Commerce : Résultats
24

Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
Cote
2W790
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement
25

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W347
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
26

Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993
Cote
8W675
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des administrateurs des Centres Régionaux...
27

Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale
Cote
2W816
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste...
28

Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
Cote
2W117
 Date
16 novembre 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions
29

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin
Cote
2W119
 Date
8 juin 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
30

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415
 Date
1939,
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...
31

Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes
Cote
2W418
 Date
27 octobre 1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C....
32

Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal
Cote
2W270
 Date
18 novembre 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes...
33

Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux
Cote
1W191
 Date
19 Octobre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux Conseils d'Administration des Caisses...
34

Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal
Cote
2W272
 Date
24 avril 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales,...
35

Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W118
 Date
18 juin 1957, 26 avril 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des représentants du personnel municipal...
36

Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin
Cote
2W132
 Date
6 décembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires,...
37

Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
15 février 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères...
38

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement
Cote
1W960
 Date
24 octobre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale...
39

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections
Cote
3W344
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
40

Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000
Cote
8W680
 Date
mardi 21 novembre 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie...
41

Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres
Cote
8W679
 Date
Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement...
42

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux
Cote
2W117
 Date
15 novembre 1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux
43

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W345
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
44

Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est : listes d'émargement
Cote
2W793
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est :...
45

Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle du Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Election d'un délégué mineur suppléant des services du fond : Arrêté, listes électorales, feuilles de dépouillement, Procès Verbaux
Cote
2W441
 Date
27 février 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle...
46

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001
Cote
6W280
 Date
jeudi 08 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel...
47

Elections consulaires : Instructions, candidatures, affiches
Cote
2W119
 Date
2 décembre 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections consulaires : Instructions, candidatures,...
48

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal
Cote
6W992
 Date
jeudi 25 janvier 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires,...
49

Elections des conseils d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, courrier, presse, candidatures
Cote
1W960
 Date
24 octobre 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des conseils d'administration de la Mutualité...
50

Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin, affiches, listes et procès verbal
Cote
2W267
 Date
11 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin,...
51

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement
Cote
1W960
 Date
17 novembre 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes...
52

Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Procès Verbaux, listes d'émargement, préparation du scrutin, 1 bulletin (C.F.T.C.)
Cote
2W442
 Date
14 mai 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond...
53

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales
Cote
2W103
 Date
21 novembre 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie...
54

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures
Cote
2W273
 Date
21 novembre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés,...
55

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidats, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W442
 Date
5 décembre 1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches,...
56

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections
Cote
3W343
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Listes électorales prud'homales par bureaux de vote...
57

Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes (1957, 1959)
Cote
2W417
 Date
1951, 1953, 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes...
58

Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition de la Commission Communale, noms des candidats, nombre d'inscrits, présidents du bureau de vote, assesseurs, délégués de liste
Cote
2W303
 Date
8 décembre 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition...
59

Elections d'un administrateur au Centre Régional de Montpellier de la Propriété Forestière 1966
Cote
8W675
 Date
dimanche 11 décembre 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections d'un administrateur au Centre Régional de...
60

Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 
Cote
8W675
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux...
61

Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1951 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)
62

Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement du scrutin
Cote
2W266
 Date
19 octobre 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement...
63

Elections des délégués mineurs : Instructions, listes d'émargement
Cote
2W120
 Date
14 mai 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
64

Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche, propagande électorale, organisation du scrutin, listes électorales, Procès Verbaux
Cote
2W413
 Date
3 février 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche,...
65

Elections des délégués mineurs : Instructions, listes électorales, procès verbaux
Cote
2W120
 Date
28 avril 1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Instructions, listes...
66

Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard
Cote
1W80
 Date
1965, 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard
67

Elections des délégués mineurs : Listes électorales, procès verbaux, recensement des votes
Cote
2W120
 Date
27 mai 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections des délégués mineurs : Listes électorales,...
68

Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté, feuilles de dépouillement, procès verbal
Cote
2W271
 Date
17 février 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté,...
69

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)
Cote
1W865
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce...
70

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
Cote
8W682
 Date
jeudi 31 janvier 2019
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019
71

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance
Cote
3W346
 Date
09 novembre 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par...
72

Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)
Cote
1W79
 Date
1967, 30 Novembre et 21 Décembre 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes...
73

Elections du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du groupe sud des Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.)
Cote
1W74
 Date
05 Mars 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elections du Conseil d'Administration de la Société...
74

Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation du scrutin
Cote
2W509
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation...
75

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers
Cote
1W82
 Date
1965, 1968, 1971, 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers
76

Prud'Hommes : Elections : Révision des listes
Cote
2W302
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'Hommes : Elections : Révision des listes
77

Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie
Cote
1W81
 Date
1961, 1964, 1967, 1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre...
78

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement
Cote
2W319
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives...
79

Election aux commissions paritaires nationale et communale : préparation du scrutin, liste des candidats
Cote
2W597
 Date
26 mai 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Election aux commissions paritaires nationale et communale...
80

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales
Cote
2W415
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes...