Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière

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8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière

Cote/Cotes extrêmes

8W675

Date

1973-1979

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

- Liste électorale 1972 des propriétaires forestiers d'au moins 4 hectares - Circulaires pour les élections de 1979 et liste électorale 1978

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles

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