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1

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux, Affiche

Date

1er décembre 1957

Cote

2W415 Bis

2

Conseil de discipline des employés communaux : liste des candidats

Date

1946

Cote

2W509

3

Elections Délégués Mineurs : 2 affiches, liste électorale

Date

9 mai 1973

Cote

2W265

4

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1952

Cote

2W415 Bis

5

Elections Délégués Mineurs : Listes électorales, procès verbaux

Date

24 mai 1967

Cote

2W265

6

Baux ruraux : Tribunaux paritaires agricoles d'arrondissement et cantonaux : Elections : Instructions, listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W443

7

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Activités diverses

Date

1987

Cote

2W317

8

Chambre des Métiers du Gard : Elections : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

27 novembre 1949

Cote

2W414

9

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures, listes électorales, procès verbal

Date

26 novembre 1980

Cote

2W273

10

Caisse de Retraite des employés et retraités Municipaux : Elections : Listes électorales et Procès Verbal

Date

15 décembre 1948

Cote

2W413

11

Elections consulaires. Tribunal de Commerce

Date

21 novembre 1967

Cote

2W119

12

Elections prud'homales : salariés : listes d'émargement

Date

1982

Cote

2W785

13

Chambre d'Agriculture du Gard : élections : organisation du scrutin

Date

3 mai 1959

Cote

2W509

14

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie. Procès-verbaux (P.V.)

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

15

Elections à la Commission paritaire communale : Propagande électorale, candidatures, Listes d'électeurs, procès verbaux, réclamations

Date

6 décembre 1962

Cote

2W131

16

Prud'Hommes : Elections : Affiche, circulaires, procès verbal

Date

16 novembre 1975

Cote

2W302

17

Délégués mineurs : Election d'un délégué mineur suppléant 1e circonscription de Rochebelle : Procès Verbaux

Date

24 janvier 1957

Cote

2W442

18

Elections des délégués mineurs : Organisation, listes électorales

Date

20 mai 1964

Cote

2W120

19

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Agriculture, commerce, activités diverses, encadrement, Salariés privés d'emploi : Toutes sections : Bourse du Travail

Date

8 décembre 1982

Cote

2W315

20

Chambre des Métiers : Révision des listes électorales

Date

1977

Cote

2W272

21

Baux ruraux : Elections aux tribunaux paritaires

Date

1965 - 1968

Cote

1W79

22

Délégués mineurs : Elections des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Affiches, arrêtés, candidats, Procès Verbaux

Date

20 mai et 3 juin 1964

Cote

2W442

23

Elections au Tribunal de Commerce : Résultats

Date

7 décembre 1952

Cote

2W119

24

Caisse de Sécurité Sociale : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W790

25

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W347

26

Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 1993

Date

1993

Cote

8W675

27

Elections prud'homales : employeurs et salariés : liste électorale générale

Date

1987

Cote

2W816

28

Elections à la Chambre des Métiers du Gard : Instructions

Date

16 novembre 1952

Cote

2W117

29

Elections des membres du Conseil d'Administration de la Caisse Primaire de Sécurité Sociale et des Caisses d'Allocation Familiales : Organisation du scrutin

Date

8 juin 1950

Cote

2W119

30

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1939,

Cote

2W415

31

Société de Secours Minière du groupe Sud des H.B.C. (Houillères du Bassin des Cévennes) : Elections du Conseil d'Administration : Listes électorales, feuilles de dépouillement, recensement des votes

Date

27 octobre 1955

Cote

2W418

32

Chambre de Commerce : Organisation du scrutin, listes d'émargement et procès verbal

Date

18 novembre 1985

Cote

2W270

33

Elections aux Conseils d'Administration des Caisses de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales : Listes électorales des assurés sociaux

Date

19 Octobre 1983

Cote

1W191

34

Mutualité Sociale Agricole : Généralités, listes électorales, procès verbal

Date

24 avril 1977

Cote

2W272

35

Elections des représentants du personnel municipal auprès de la Commission paritaire nationale : Listes électorales, Procès Verbaux

Date

18 juin 1957, 26 avril 1961

Cote

2W118

36

Elections de la Chambre des Métiers du Gard : Circulaires, organisation du scrutin

Date

6 décembre 1989

Cote

2W132

37

Délégués mineurs : Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Elections : Listes d'émargement, cartes d'électeurs, Procès Verbaux

Date

15 février 1948

Cote

2W441

38

Elections des délégués cantonaux de la Mutualité Sociale Agricole : procès verbaux et feuilles de dépouillement

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

39

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W344

40

Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

Date

mardi 21 novembre 2000

Cote

8W680

41

Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres

Date

Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007

Cote

8W679

42

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux

Date

15 novembre 1963

Cote

2W117

43

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W345

44

Caisse d'Allocations Familiales : canton sud est : listes d'émargement

Date

1983

Cote

2W793

45

Délégués mineurs : 1e circonscription de Rochebelle du Groupe Sud du Bassin des Houillères des Cévennes : Election d'un délégué mineur suppléant des services du fond : Arrêté, listes électorales, feuilles de dépouillement, Procès Verbaux

Date

27 février 1949

Cote

2W441

46

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

47

Elections consulaires : Instructions, candidatures, affiches

Date

2 décembre 1951

Cote

2W119

48

Elections C.N.R.A.C.L Communauté de Communes : Circulaires, assesseurs, président, liste électorale, procès-verbal

Date

jeudi 25 janvier 1996

Cote

6W992

49

Elections des conseils d'administration de la Mutualité Sociale Agricole : circulaires, courrier, presse, candidatures

Date

24 octobre 1984

Cote

1W960

50

Chambre de Commerce : Elections : Organisation du scrutin, affiches, listes et procès verbal

Date

11 février 1974

Cote

2W267

51

Chambre des Métiers du Gard : élections : demandes d'inscription, procés verbal, commission de révision, liste électorale, émargement

Date

17 novembre 1986

Cote

1W960

52

Délégués mineurs : Election des délégués mineurs fond et surface secteur Sud des Houillères du Bassin des Cévennes : Procès Verbaux, listes d'émargement, préparation du scrutin, 1 bulletin (C.F.T.C.)

Date

14 mai 1958

Cote

2W442

53

Elections de la Chambre de Commerce et d'Industrie : Listes électorales

Date

21 novembre 1988

Cote

2W103

54

Chambre des Métiers : Elections : Affiches, arrêtés, candidatures

Date

21 novembre 1983

Cote

2W273

55

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Affiches, instructions, candidats, listes électorales, Procès Verbaux

Date

5 décembre 1948

Cote

2W442

56

Listes électorales prud'homales par bureaux de vote et sections

Date

1992

Cote

3W343

57

Prud'hommes : Listes électorales, Révision des listes (1957, 1959)

Date

1951, 1953, 1954

Cote

2W417

58

Prud'Hommes : Elections : Affiches, circulaires, composition de la Commission Communale, noms des candidats, nombre d'inscrits, présidents du bureau de vote, assesseurs, délégués de liste

Date

8 décembre 1982

Cote

2W303

59

Elections d'un administrateur au Centre Régional de Montpellier de la Propriété Forestière 1966

Date

dimanche 11 décembre 1966

Cote

8W675

60

Renouvellement des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 

Date

1973-1979

Cote

8W675

61

Elections Chambre d'agriculture (Révision des listes)

Date

1951 - 1969

Cote

1W865

62

Caisses de Sécurité Sociale : Instructions, déroulement du scrutin

Date

19 octobre 1983

Cote

2W266

63

Elections des délégués mineurs : Instructions, listes d'émargement

Date

14 mai 1958

Cote

2W120

64

Chambre d'Agriculture du Gard : Elections : Affiche, propagande électorale, organisation du scrutin, listes électorales, Procès Verbaux

Date

3 février 1952

Cote

2W413

65

Elections des délégués mineurs : Instructions, listes électorales, procès verbaux

Date

28 avril 1966

Cote

2W120

66

Elections à la Mutualité Sociale Agricole du Gard

Date

1965, 1971

Cote

1W80

67

Elections des délégués mineurs : Listes électorales, procès verbaux, recensement des votes

Date

27 mai 1970

Cote

2W120

68

Chambre d'Agriculture : Elections : Affiches, arrêté, feuilles de dépouillement, procès verbal

Date

17 février 1974

Cote

2W271

69

Elections Chambre de Commerce et Tribunal de Commerce (Révision des listes)

Date

1945 - 1973

Cote

1W865

70

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019

Date

jeudi 31 janvier 2019

Cote

8W682

71

Liste électorale Sécurité Sociale Minière : votes par correspondance

Date

09 novembre 1989

Cote

3W346

72

Chambre de Commerce : Elections consulaires (Listes électorales)

Date

1967, 30 Novembre et 21 Décembre 1970

Cote

1W79

73

Elections du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du groupe sud des Houillères du Bassin des Cévennes (H.B.C.)

Date

05 Mars 1975

Cote

1W74

74

Caisse de Sécurité sociale : élections : organisation du scrutin

Date

1947

Cote

2W509

75

Procès-verbal des élections à la Chambre des Métiers

Date

1965, 1968, 1971, 1972

Cote

1W82

76

Prud'Hommes : Elections : Révision des listes

Date

1975

Cote

2W302

77

Procès-verbal des élections consulaires à la Chambre de Commerce et d'Industrie

Date

1961, 1964, 1967, 1970

Cote

1W81

78

Prud'hommes : Elections : Déclarations nominatives : Salariés : Encadrement

Date

1987

Cote

2W319

79

Election aux commissions paritaires nationale et communale : préparation du scrutin, liste des candidats

Date

26 mai 1983

Cote

2W597

80

Chambre et Tribunal de Commerce : Elections : Listes électorales

Date

1951

Cote

2W415