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Résultats de la recherche

1

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2019

Date

jeudi 31 janvier 2019

Cote

8W682

2

Elections complémentaire d'un membre assesseur au Tribunal Paritaire des Baux Ruraux d'Alès 2016 

Date

vendredi 29 juillet 2016

Cote

8W675

3

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2013

Date

jeudi 31 janvier 2013

Cote

8W682

4

Elections aux Tribunaux Paritaires des Baux Ruraux 2010

Date

2010

Cote

8W675

5

Conseil des Prudhommes : Elections Prud'homales 2008

Date

mercredi 03 décembre 2008

Cote

8W683

6

Elections au Tribunal de Commerce d'Alès, renouvellement des membres

Date

Entre le 08 octobre 1984 et le 10 octobre 2007

Cote

8W679

7

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2007

Date

mercredi 31 janvier 2007

Cote

8W682

8

Elections des administrateurs des Centres Régionaux de la Propriété Foncière 2005

Date

2005

Cote

8W675

9

Renouvellement des assesseurs des Tribunaux des Baux Ruraux 2002

Date

2002

Cote

8W675

10

Ville - C.C.A.S. - Agglo : Election à la C.N.R.A.C.L. 2001 : Organisation du scrutin, listes électorales, résultats

Date

mardi 04 décembre 2001

Cote

6W281

11

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Hygiène Sécurité et Conditions de travail (C.H.S.C.T.) 2001

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

12

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel à la C.A.P. 2001 catégorie A, B, C : Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W279

13

Ville d'Alès, C.C.A.S. : Election C.T.P., C.H..S.C.T., C.A.P. catégorie A, B, C 2001 : Transmission des résultats. Comparaison avec ceux des élections de 1995

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

14

Communauté d'Agglo : Election des représentants du personnel Comité Technique Paritaire (C.T.P.) 2001 : Dépouillement des votes, procès-verbaux (P.V.), transmission des résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

15

Préparation des élections aux organismes paritaires (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.) 2001 : Listes électorales, cartes d'électeurs, professions de foi, listes présentées par les syndicats, organisation des bureaux de vote

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

16

Elections professionnelles Ville et C.C.A.S. (C.A.P., C.T.P., C.H.S.C.T.). Résultats

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W212

17

Ville et C.C.A.S. : Election des représentants du personnel au Comité Technique Paritaire 2001: Organisation du scrutin, cahier d'émargement, procès-verbaux (P.V.)

Date

jeudi 08 novembre 2001

Cote

6W280

18

Elections à la Chambre d'Agriculture du Gard 2001

Date

mercredi 31 janvier 2001

Cote

8W682

19

Elections consulaires Chambre de Commerce et d'Industrie d'Alès 2000

Date

mardi 21 novembre 2000

Cote

8W680

20

Elections des délégués mineurs permanents de la Surface des Houillères du Bassin des Cévennes

Date

Entre le 05 juin 1985 et le 06 juin 2000

Cote

8W676