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236 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Contentieux décisions N.B.I.
Cote
4W720
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux décisions N.B.I.
2

Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme Marie-Noëlle Suau
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Annulation avancement de grade de Mme...
3

Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides sociales aux personnes défavorisées
Cote
4W720
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Préfet du Gard / délibérations aides...
4

Contentieux
Cote
4W609
 Date
1997-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux
5

Contentieux : Emploi de coordination financier, technique des actions sociales : Michel Laurent (revalorisation, mutation)
Cote
4W720
 Date
1990-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Emploi de coordination financier, technique...
6

Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
Cote
4W720
 Date
1996-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Mission attribuée à Melle Josiane Rousson
7

Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire) : Tribunal Administratif
Cote
4W887
 Date
1992-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Attribution de la N.B.I. (nouvelle bonification indiciaire)...
8

Contentieux HILLAIRE Bernard
Cote
6W293
 Date
1996 - 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux HILLAIRE Bernard
9

Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire Général Adjoint au C.C.A.S.
Cote
4W720
 Date
1994-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux : Nomination de M. Patrick Gandin, Secrétaire...
10

Contentieux BAUCHE Christian
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux BAUCHE Christian
11

Contentieux GRANDJEAN Gilbert
Cote
6W293
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux GRANDJEAN Gilbert
12

Contentieux CHAREYRE Jean
Cote
6W293
 Date
1996 - 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux CHAREYRE Jean
13

Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise Diaz pour contrefaçon au théâtre, à l'espace André Chamson, au tennis des Prés-Saint-Jean
Cote
5W60
 Date
1994-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Tribunal administratif : Contentieux avec l'entreprise...
14

3 jugements concernant du personnel communal
Cote
4W892
 Date
1993-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • 3 jugements concernant du personnel communal
15

Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation avenue Hélène Boucher. Contentieux avec Ville d'Alès (Tribunal Administratif)
Cote
4W463
 Date
1990-1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Extension des établissements Jean Richard-Ducros. Déviation...
16

Contentieux OZOR Jean-Marie
Cote
6W293
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux OZOR Jean-Marie
17

Contentieux FLORES Henri
Cote
6W293
 Date
1989 - 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contentieux FLORES Henri
18

Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux Prud'hommes : Dossiers individuels
Cote
4W257
 Date
1985-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sanctions et recours au Tribunal Administratif ou aux...
19

Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant Tribunal Administratif de Montpellier au sujet du marché Restauration de la station d'épuration, déshydratation des boues
Cote
5W516
 Date
1988 - 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Affaire cabinet d'études GAXIEU / Mairie d'Alès devant...
20

D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal administratif, M. Braconnier contre Ville d'Alès
Cote
5W498
 Date
1991 - 1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • D.S.Q. les Cévennes 1ère tranche - lot n° 6 : Tribunal...