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1

Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM

Date

2005-2006

Cote

6W407 - 6W409

2

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 

Date

1995-2006

Cote

6W395 - 6W397

3

Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation des Installations de Traitement des Ordures Ménagères

Date

Avril, Mai, Juin 2006

Cote

5W995

4

Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE : Paiements

Date

2002-2004

Cote

6W405

5

Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. 2ème tranche. Programme de travaux 2004

Date

2004

Cote

6W89

6

Agglo : A.O.O. Travaux hydrauliques aménagement bassin de rétention de Vermeillet nord. Réalisation de 3 bassins de retenue d'eau pluviale de Vermeillet nord - Commune de Saint-Christol-lez-Alès : SA GUINTOLI

Date

2004

Cote

6W95

7

Communauté d'agglo. A.O.O. Marché gérance du service Assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Corbès, Mialet, Saint-Hilaire de Brethmas, Saint-Jean du Pin, Thoiras, Saint-Jean du Gard, Saint-Martin de Valgalgues, Soustelle : RUAS

Date

2004

Cote

6W89

8

Agglo : A.O.O. Travaux réhabilitation et grosses réparations réseau assainissement collectif Communauté d'Agglo du Grand Alès (marché à bons de commande) : SRC et SCAIC

Date

2004

Cote

6W95

9

Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)

Date

2002-2004

Cote

6W79

10

Travaux rénovation et création courts de tennis chemin des Romarins à Saint-Privat-des-Vieux : S.A. LAQUET

Date

2004

Cote

6W96

11

Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux raccordement eaux usées hameau du Soulier , Z.A. de Destival à Saint-Martin de Valgalgues

Date

2004

Cote

6W89

12

Communauté d'Agglo du Grand Alès : Compte-rendu de la réunion Transports scolaires avec les chefs d'établissement du Grand Alès

Date

vendredi 08 octobre 2004

Cote

5W821

13

Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté 2004

Date

13 Mai au 07 Octobre 2004

Cote

5W813

14

Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté 2004

Date

13 Mai au 30 Novembre 2004

Cote

5W813

15

Réunion du Club des D.G. : Point sur la petite enfance, l'école de musique et centres nautiques

Date

vendredi 16 janvier 2004

Cote

6W433

16

Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes 

Date

mercredi 07 janvier 2004

Cote

6W398

17

Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation

Date

2001-2003

Cote

6W26 - 6W29

18

Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès 

Date

2003

Cote

6W468

19

Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

Date

2003

Cote

6W386

20

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

21

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394

22

Bureau de Communauté 2002-2003 : Convocation et dossier

Date

2002-2003

Cote

6W22 - 6W26

23

Rapport d'activité du Grand Alès en Cévennes

Date

2002-2003

Cote

5W598

24

Rapport d'activité 2003 du Grand Alès en Cévennes

Date

2003

Cote

5W821

25

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1996-2003

Cote

6W389 - 6W390

26

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales

Date

1996-2003

Cote

6W388 - 6W389

27

Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »

Date

10-12 Juin 2003

Cote

5W821

28

Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté 2004

Date

29 Juillet 2003 au 01 Avril 2004

Cote

5W813

29

Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté 2004

Date

25 Septembre 2003 au 01 Avril 2004

Cote

5W813

30

Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812

31

Comité des Maires 2003

Date

2003 : 06/02- 25/09- 13/11- 18/12

Cote

6W468

32

Convocations et compte rendus du Bureau de la Communauté 2003

Date

06 Février au 26 Juin 2003

Cote

5W812

33

Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

Date

lundi 03 février 2003

Cote

6W79

34

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

35

Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération

Date

mercredi 15 janvier 2003

Cote

5W821

36

C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages

Date

2002

Cote

6W420

37

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.

Date

1999-2002

Cote

6W428

38

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426

39

Communauté d'Agglomération et politique de pays  : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

Date

Année 2001-2002

Cote

6W386

40

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)

Date

2001 - 2002

Cote

5W598

41

Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)

Date

2002

Cote

6W79

42

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

43

Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes : Rapport d'activité 2001-2002

Date

2001-2002

Cote

6W386

44

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 6 et 3 Carrelages Faïences : MC CARRELAGES (défaillant), CHOLVY. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W427

45

Marché de Maîtrise d'oeuvre: Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE

Date

2002

Cote

6W405

46

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

47

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

2002

Cote

5W269

48

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier avec pièces comptables : Lot n° 3 : Charpente- Couverture : Entreprise les Charpentiers du Languedoc - lot n° 9: Menuiserie aluminium - Occultations : BASTIDE ROURE.

Date

2000-2002

Cote

6W426

49

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 10 : Serrurerie : T.C.M.S. (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W427

50

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 12 : Chauffage Ventilation : P.C.S.B.

Date

1999-2002

Cote

6W428

51

Proposition de contrat d'objectif la Régordane - Villes ou Communautés d'Agglo

Date

2002

Cote

6W418

52

Proposition d'un périmètre d'étude de pays « Cévennes alésiennes »

Date

2002

Cote

6W418

53

Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère et de requalification des espaces verts du Grand Alès en Cévennes : S.A. Béture Conseil Ingénierie et Avenant n° 1

Date

2000-2002

Cote

5W895

54

Compte rendu relié Conseil de Communauté

Date

2002

Cote

5W268

55

C.D.E.C. : Création de 4 boutiques dans la galerie marchande du Centre Leclerc

Date

2002

Cote

6W419

56

La Maison Rouge : Transfert du Musée des Vallées Cévenoles

Date

2002

Cote

6W418

57

A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 15 : Enduits : BOUDON Façades

Date

1999-2002

Cote

6W428

58

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

59

C.D.E.C. : Extension de l'Intermarché sis route de Nîmes

Date

2002

Cote

6W419

60

Demandes subventions 2002

Date

2002

Cote

6W418

61

C.D.E.C. : Création d'une boutique salon de coiffure à Saint-Christol-lez-Alès

Date

2002

Cote

6W420

62

A.O.O. Construction d'une crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 2 : VRO - Clôtures Espaces verts : ANDRE T.P (avec pièces comptables)

Date

1999-2002

Cote

6W426

63

Compte rendu de la Commission Conseils de Développement

Date

2000-2002

Cote

5W262 (7)

64

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

65

C.D.E.C. : Création d'une jardinerie sous l'enseigne « Vive le jardin » rue des Pommiers au Bas-Rieu

Date

2002

Cote

6W419

66

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

67

C.D.E.C. : Création d'un ensemble commercial de 2 commerces à Saint-Jean-du-Gard

Date

2002

Cote

6W420

68

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

2002

Cote

6W464

69

Projet de fonctionnement du Centre Nautique. Projet de convention entre l'Agglo et le Conseil Général du Gard

Date

2000-2002

Cote

6W419

70

Recensement patrimoine immobilier Agglo

Date

jeudi 30 mai 2002

Cote

6W464

71

Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002

Date

mercredi 06 mars 2002

Cote

6W81

72

Coordination Cadres Comités Maires 2002

Date

2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10

Cote

5W282

73

Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme. Synthèse phase 1 : document de travail par D.G.C.A. Tourisme consultants en loisirs et tourisme

Date

Janvier 2002

Cote

6W418

74

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN

Date

2001

Cote

6W480

75

Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains 

Date

1998-2001

Cote

6W397

76

C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama

Date

2000-2001

Cote

6W419

77

Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Saint-Hilaire- de-Brethmas, Saint-Jean du Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues : Dossier de consultation

Date

2001

Cote

6W96

78

Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction d'une salle polyvalente et aménagement camping avec piscine site du Rouret, commune de Saint-Christol lez Alès

Date

2000-2001

Cote

6W398 bis

79

C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles et d'articles de décoration

Date

2001

Cote

6W420

80

Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge

Date

2000-2001

Cote

5W262