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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974). Etude de réorganisation
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • SIROM de Saint-Hilaire de Brethmas : Statuts (1974)....
2

Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage le 12/05/1997. Etat des grévistes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mise en place collecte ordures ménagères : Démarrage...
3

Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase 1 : Analyse situation actuelle : ICDEE
Cote
6W484
 Date
Mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte ordures ménagères : Rapport d'étude. Phase...
4

Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la collecte des ordures ménagères. Convention 96-32-020. Synthèse de l'étude
Cote
6W484
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions du Conseil Régional pour l'étude sur la...
5

Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues et la société NICOLLIN pour la collecte et l'évacuation des ordures ménagères
Cote
6W484
 Date
jeudi 14 février 1991
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat entre la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues...
6

Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations Alès, Boisset et Gaujac et Saint-Christol les Alès
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert matériel collecte ordures ménagères : Délibérations...
7

Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations Agglo (26/06) et autres communes
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Exonération taxe d'enlèvement ordures ménagères : Délibérations...
8

Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets au Serre de Landas. Les Tavernes. Coupons réponses
Cote
6W484
 Date
mercredi 23 juin 1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convocation séminaire sur collecte sélective des déchets...
9

Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance spéciale prévue par le Législateur concernant la collecte des déchets assimilés aux ordures ménagères en provenance des commerçants et artisans
Cote
6W484
 Date
1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Elaboration d'un projet de mise en place de la redevance...
10

Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco- Emballages
Cote
6W484
 Date
vendredi 20 décembre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat collecte mono matériau plastique avec Eco-...
11

Changement directeur secteur collecte sélective des déchets
Cote
6W484
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Changement directeur secteur collecte sélective des...
12

Convention de prestation de service entre les communes et l'Agglo. Délibérations
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention de prestation de service entre les communes...
13

Collecte des ordures ménagères : Projet de planning prévisionnel de mise en place du service communautaire. Projet de règlement
Cote
6W484
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte des ordures ménagères : Projet de planning...
14

Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères et encombrants
Cote
6W484
 Date
jeudi 16 janvier 1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Conseil de Communauté : Collecte ordures ménagères...
15

Transfert de compétences collecte des ordures ménagères : Délibérations des diverses communes. Arrêté préfectoral du 27/12/1996 (concerne aussi l'Environnement et le Tourisme)
Cote
6W484
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Transfert de compétences collecte des ordures ménagères :...
16

Etude de mise en place service de collecte des ordures ménagères. Rapports et courrier société TRIVALOR
Cote
6W483
 Date
1996-1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de mise en place service de collecte des ordures...
17

Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence de la collecte des ordures ménagères : Documents de travail
Cote
6W482
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude fiscale FININDEV pour transfert de compétence...
18

Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures ménagères sur l'ensemble des communes membres Grand Alès TRIVALOR. Observations de la Chambre Régionale des comptes (1999)
Cote
6W482
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché : Etude d'un service unique de collecte ordures...
19

Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères des communes membres de la Communauté de Communes d'Alès : CEREG
Cote
6W481
 Date
1994-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Mission analyse des services : Collecte ordures ménagères...
20

Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier des charges appel d'offres : Proposition FININDEV
Cote
6W481
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte des ordures ménagères : Etude fiscale. Cahier...
21

Analyse des incidences financières et fiscales du transfert de la compétence collecte ordures ménagères à la Communauté de Communes Grand Alès : Rapport final d'étude : FININDEV
Cote
6W481
 Date
Octobre 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Analyse des incidences financières et fiscales du transfert...
22

Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN
Cote
6W480
 Date
2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
23

Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès. Dénonciation contrat COGEDE déchetterie Saint- Martin (1998). Courrier
Cote
6W480
 Date
1998-2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Non reconduction contrat VALERECO déchetterie d'Alès....
24

A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation de 2 déchetteries et valorisation des matériaux
Cote
6W480
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • A.O. restreint : Marché de prestation de service: Exploitation...
25

Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la déchetterie de Saint- Martin de Valgalgues. Etat des lieux, plans
Cote
6W479
 Date
1995-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention COGEDE VOLPILIERE. Avenant n° 1 pour la...
26

Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1989-1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Subventions pour réalisation et fonctionnement déchetterie...
27

Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie du quai du Mas d'Hours
Cote
6W479
 Date
1992-1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention THERMOEL. Avenants n° 1 et 2 pour la déchetterie...
28

Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1997
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dénonciation des contrats des 2 déchetteries
29

Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier descriptif (THERMOEL)
Cote
6W479
 Date
Avril 1992
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Déchetterie quai du Mas d'Hours : Création. Dossier...
30

Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours. Vente par Commune d'Alès à l' Agglo et attestation rectificative (Maîtres d'Abrigeon et Affortit)
Cote
6W479
 Date
06/12/1995 et 05/02/1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie quai du Mas d'Hours....
31

Commission délégation de service public. Procès-verbal d'examen des offres de candidatures pour la construction et l'exploitation d'une déchetterie sur la commune de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W479
 Date
mardi 31 mai 1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission délégation de service public. Procès-verbal...
32

Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon des déchets 1997
Cote
6W479
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Collecte communautaire du verre. Bilan du triathlon...
33

Convention tarification accès aux déchetteries du Grand Alès. Documents préparatoires et modifiés (1995). Convention donnant accès aux déchetteries du Grand Alès (29/09/1999)
Cote
6W479
 Date
1995-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Convention tarification accès aux déchetteries du Grand...
34

Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo concernant la conduite de concession de gestion de 2 déchetteries
Cote
6W479
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Prestation de service Ville Alès pour Communauté d'Agglo...
35

Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du Mas d'Hours par les élèves de l'école primaire Claire Lacombe
Cote
6W479
 Date
mardi 10 mars 1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu de visite du site déchetterie quai du...
36

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et réunions de chantier
Cote
6W478
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues et...
37

Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
Cote
6W478
 Date
1993-1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Bilan et coût des 2 déchetteries communautaires
38

Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
Cote
6W478
 Date
vendredi 28 avril 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Inauguration déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues
39

Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Vente par Commune de Saint- Martin-de-Valgalgues à Communauté d'Agglo (Maîtres d'Abrigeon et Affortit). Plans et pièces annexes
Cote
6W478
 Date
jeudi 22 juin 1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Acquisition terrain déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...
40

Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues : Demande subvention auprès du Conseil Général
Cote
6W477
 Date
1995
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Construction déchetterie de Saint- Martin-de-Valgalgues :...