Communauté d' Agglo

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté d'Agglo, Administration Générale, Avène, S.I.T.O.M., SMIRITOM	Cote 6W407 - 6W409	Date 2005-2006	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Certificats d'affichage et documents à afficher Communauté...
2	Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs	Cote 6W395 - 6W397	Date 1995-2006	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
3	Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte Intercommunal de Réalisation des Installations de Traitement des Ordures Ménagères	Cote 5W995	Date Avril, Mai, Juin 2006	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Smiriton Infos, lettre d'information du Syndicat Mixte...
4	Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE : Paiements	Cote 6W405	Date 2002-2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Marché n° 02 M00015 : Maîtrise d'oeuvre Construction...
5	Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique du Gardon dans la traversée d'Alès. 2ème tranche. Programme de travaux 2004	Cote 6W89	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux d'aménagement hydraulique...
6	Agglo : A.O.O. Travaux hydrauliques aménagement bassin de rétention de Vermeillet nord. Réalisation de 3 bassins de retenue d'eau pluviale de Vermeillet nord - Commune de Saint-Christol-lez-Alès : SA GUINTOLI	Cote 6W95	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Agglo : A.O.O. Travaux hydrauliques aménagement bassin...
7	Communauté d'agglo. A.O.O. Marché gérance du service Assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Corbès, Mialet, Saint-Hilaire de Brethmas, Saint-Jean du Pin, Thoiras, Saint-Jean du Gard, Saint-Martin de Valgalgues, Soustelle : RUAS	Cote 6W89	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'agglo. A.O.O. Marché gérance du service...
8	Agglo : A.O.O. Travaux réhabilitation et grosses réparations réseau assainissement collectif Communauté d'Agglo du Grand Alès (marché à bons de commande) : SRC et SCAIC	Cote 6W95	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Agglo : A.O.O. Travaux réhabilitation et grosses réparations...
9	Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière (2002-2003, 2003-2004)	Cote 6W79	Date 2002-2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Agglo. Compte administratif (2002), évolution financière...
10	Travaux rénovation et création courts de tennis chemin des Romarins à Saint-Privat-des-Vieux : S.A. LAQUET	Cote 6W96	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Travaux rénovation et création courts de tennis chemin...
11	Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux raccordement eaux usées hameau du Soulier , Z.A. de Destival à Saint-Martin de Valgalgues	Cote 6W89	Date 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglo. A.O.O. Travaux raccordement eaux...
12	Communauté d'Agglo du Grand Alès : Compte-rendu de la réunion Transports scolaires avec les chefs d'établissement du Grand Alès	Cote 5W821	Date vendredi 08 octobre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglo du Grand Alès : Compte-rendu de...
13	Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté 2004	Cote 5W813	Date 13 Mai au 07 Octobre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté...
14	Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté 2004	Cote 5W813	Date 13 Mai au 30 Novembre 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté...
15	Réunion du Club des D.G. : Point sur la petite enfance, l'école de musique et centres nautiques	Cote 6W433	Date vendredi 16 janvier 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Réunion du Club des D.G. : Point sur la petite enfance,...
16	Compte-rendu Commission Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes	Cote 6W398	Date mercredi 07 janvier 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Compte-rendu Commission Aménagement de l'espace, Voirie,...
17	Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier - Séance d'installation	Cote 6W26 - 6W29	Date 2001-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Conseil de Communauté 2001-2003 : Convocation et dossier...
18	Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires de Mairie du Grand Alès	Cote 6W468	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Club des Directeurs Généraux des services et secrétaires...
19	Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération	Cote 6W386	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
20	Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme	Cote 6W391	Date 1996-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement...
21	Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels	Cote 6W394	Date 1996-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n°...
22	Bureau de Communauté 2002-2003 : Convocation et dossier	Cote 6W22 - 6W26	Date 2002-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Bureau de Communauté 2002-2003 : Convocation et dossier
23	Rapport d'activité du Grand Alès en Cévennes	Cote 5W598	Date 2002-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rapport d'activité du Grand Alès en Cévennes
24	Rapport d'activité 2003 du Grand Alès en Cévennes	Cote 5W821	Date 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Rapport d'activité 2003 du Grand Alès en Cévennes
25	Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication	Cote 6W389 - 6W390	Date 1996-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances,...
26	Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales	Cote 6W388 - 6W389	Date 1996-2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires...
27	Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan des journées de l'Environnement du Gard « Mémoires de l'eau »	Cote 5W821	Date 10-12 Juin 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Service Nature Communauté d'Agglo du Grand Alès : Bilan...
28	Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté 2004	Cote 5W813	Date 29 Juillet 2003 au 01 Avril 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus de Bureaux de Communauté...
29	Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté 2004	Cote 5W813	Date 25 Septembre 2003 au 01 Avril 2004	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus de Conseils de Communauté...
30	Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté 2003	Cote 5W812	Date 06 Février au 26 Juin 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus du Conseil de Communauté...
31	Comité des Maires 2003	Cote 6W468	Date 2003 : 06/02- 25/09- 13/11- 18/12	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Comité des Maires 2003
32	Convocations et compte rendus du Bureau de la Communauté 2003	Cote 5W812	Date 06 Février au 26 Juin 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Convocations et compte rendus du Bureau de la Communauté...
33	Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération	Cote 6W79	Date lundi 03 février 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
34	Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique	Cote 6W398	Date 2003 : 29/01- 01/07	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique
35	Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération	Cote 5W821	Date mercredi 15 janvier 2003	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Programme d'actions pour la réalisation du projet d'Agglomération
36	C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une surface de vente de carrelage et équipements de salles de bains Mercier Carrelages	Cote 6W420	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création, par transfert et extension, d'une...
37	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 16 : Peintures : S.G.P.	Cote 6W428	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
38	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 4 : Cloisons, isolation : ESPACI, SODAC 30. (avec pièces comptables)	Cote 6W426	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
39	Communauté d'Agglomération et politique de pays : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)	Cote 6W386	Date Année 2001-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglomération et politique de pays :...
40	Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)	Cote 5W598	Date 2001 - 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté,...
41	Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)	Cote 6W79	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Les délégués communautaires du Grand Alès (avec photos)
42	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
43	Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes : Rapport d'activité 2001-2002	Cote 6W386	Date 2001-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglomération du Grand Alès en Cévennes :...
44	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 6 et 3 Carrelages Faïences : MC CARRELAGES (défaillant), CHOLVY. (avec pièces comptables)	Cote 6W427	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
45	Marché de Maîtrise d'oeuvre: Construction atelier relais zone d'activités économiques Destival : Groupement CARBONI, GRILLET, SARL INGE + BETS, SARL CETEX INGENIERIE	Cote 6W405	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Marché de Maîtrise d'oeuvre: Construction atelier relais...
46	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
47	Compte rendu relié Conseil de Communauté	Cote 5W269	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Compte rendu relié Conseil de Communauté
48	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier avec pièces comptables : Lot n° 3 : Charpente- Couverture : Entreprise les Charpentiers du Languedoc - lot n° 9: Menuiserie aluminium - Occultations : BASTIDE ROURE.	Cote 6W426	Date 2000-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
49	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier : Lot 10 : Serrurerie : T.C.M.S. (avec pièces comptables)	Cote 6W427	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
50	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 12 : Chauffage Ventilation : P.C.S.B.	Cote 6W428	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
51	Proposition de contrat d'objectif la Régordane - Villes ou Communautés d'Agglo	Cote 6W418	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Proposition de contrat d'objectif la Régordane - Villes...
52	Proposition d'un périmètre d'étude de pays « Cévennes alésiennes »	Cote 6W418	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Proposition d'un périmètre d'étude de pays « Cévennes...
53	Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Etude d'urbanisme, architecturale, paysagère et de requalification des espaces verts du Grand Alès en Cévennes : S.A. Béture Conseil Ingénierie et Avenant n° 1	Cote 5W895	Date 2000-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Communauté d'Agglo : Appel d'offres ouvert : Etude...
54	Compte rendu relié Conseil de Communauté	Cote 5W268	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Compte rendu relié Conseil de Communauté
55	C.D.E.C. : Création de 4 boutiques dans la galerie marchande du Centre Leclerc	Cote 6W419	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création de 4 boutiques dans la galerie...
56	La Maison Rouge : Transfert du Musée des Vallées Cévenoles	Cote 6W418	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W La Maison Rouge : Transfert du Musée des Vallées Cévenoles
57	A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier (avec pièces comptables) : Lot 15 : Enduits : BOUDON Façades	Cote 6W428	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction crèche halte- garderie le Colombier...
58	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
59	C.D.E.C. : Extension de l'Intermarché sis route de Nîmes	Cote 6W419	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Extension de l'Intermarché sis route de...
60	Demandes subventions 2002	Cote 6W418	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Demandes subventions 2002
61	C.D.E.C. : Création d'une boutique salon de coiffure à Saint-Christol-lez-Alès	Cote 6W420	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création d'une boutique salon de coiffure...
62	A.O.O. Construction d'une crèche halte- garderie le Colombier : Lot n° 2 : VRO - Clôtures Espaces verts : ANDRE T.P (avec pièces comptables)	Cote 6W426	Date 1999-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W A.O.O. Construction d'une crèche halte- garderie le...
63	Compte rendu de la Commission Conseils de Développement	Cote 5W262 (7)	Date 2000-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Compte rendu de la Commission Conseils de Développement
64	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
65	C.D.E.C. : Création d'une jardinerie sous l'enseigne « Vive le jardin » rue des Pommiers au Bas-Rieu	Cote 6W419	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création d'une jardinerie sous l'enseigne...
66	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
67	C.D.E.C. : Création d'un ensemble commercial de 2 commerces à Saint-Jean-du-Gard	Cote 6W420	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création d'un ensemble commercial de 2 commerces...
68	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
69	Projet de fonctionnement du Centre Nautique. Projet de convention entre l'Agglo et le Conseil Général du Gard	Cote 6W419	Date 2000-2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Projet de fonctionnement du Centre Nautique. Projet...
70	Recensement patrimoine immobilier Agglo	Cote 6W464	Date jeudi 30 mai 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Recensement patrimoine immobilier Agglo
71	Agglo : Compte-rendu de la commission Développement économique - Emploi - Tourisme 2002	Cote 6W81	Date mercredi 06 mars 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Agglo : Compte-rendu de la commission Développement...
72	Coordination Cadres Comités Maires 2002	Cote 5W282	Date 2002: 10/01, 11/01, 16/01, 12/04, 29/05, 26/09, 18/10, 31/10	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Coordination Cadres Comités Maires 2002
73	Etude de conception et de créativité d'une filière tourisme. Synthèse phase 1 : document de travail par D.G.C.A. Tourisme consultants en loisirs et tourisme	Cote 6W418	Date Janvier 2002	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Etude de conception et de créativité d'une filière...
74	Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 : Collecte et évacuation ordures ménagères vers usine incinération de Saint- Martin-de-Valgalgues : NICOLLIN	Cote 6W480	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Marché de prestation de service A.O.O. Avenant n° 2 :...
75	Dossier préparatoire Commission de coordination Transports Urbains	Cote 6W397	Date 1998-2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Dossier préparatoire Commission de coordination Transports...
76	C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement du foyer à dominante de meubles, sous l'enseigne Conforama	Cote 6W419	Date 2000-2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Extension de 890 m2 du magasin d'équipement...
77	Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement collectif territoire des communes de Bagard, Boisset et Gaujac, Saint-Hilaire- de-Brethmas, Saint-Jean du Pin, Saint-Martin-de-Valgalgues : Dossier de consultation	Cote 6W96	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W Agglo : A.O.O. : Marché de gérance service assainissement...
78	Concours maîtrise d'œuvre pour travaux construction d'une salle polyvalente et aménagement camping avec piscine site du Rouret, commune de Saint-Christol lez Alès	Cote 6W398 bis	Date 2000-2001	Lieu Alès	Type de document -
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79	C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles et d'articles de décoration	Cote 6W420	Date 2001	Lieu Alès	Type de document -
	Contexte : Index W C.D.E.C. : Création d'un magasin de vente de meubles...
80	Compte rendu de la Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charge	Cote 5W262	Date 2000-2001	Lieu Alès	Type de document -
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Communauté d'Agglomération et politique de pays : Rapport de stage pour l'obtention du D.E.S.S. Administration Territoriale présenté par Hélène Fabrègue sous la direction de M. Albert (Université Montpellier I, UFR Administration Economique et Sociale)

Contexte : Index W

Le Grand Alès : Carte, présentation du Conseil de Communauté, trombinoscope des agents (2001) - Présentation du Conseil de Communauté et autres instances (2002)