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1

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 19 juin 2007

Cote

6W752

2

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 6 : Transports et Extensions Compétences autres secteurs 

Date

1995-2006

Cote

6W395 - 6W397

3

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 04 octobre 2006

Cote

6W752

4

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu

Date

jeudi 06 juillet 2006

Cote

6W924

5

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

jeudi 22 juin 2006

Cote

6W752

6

Commission des Finances : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

7

Commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges : Convocation et dossier préparatoire

Date

mercredi 29 mars 2006

Cote

6W752

8

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation, dossier préparatoire et compte-rendu

Date

mardi 21 mars 2006

Cote

6W752

9

Commission Urbanisme, Aménagement de l'Espace N° 01 à 05 : Ordres du jour, dossier préparatoire, compte-rendu

Date

2006 : 07/02, 09/05, 06/06, 05/09, 03/10

Cote

6W924

10

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Compte-rendu

Date

mardi 11 octobre 2005

Cote

6W752

11

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/05/2005, 20/09/2005, 17/11/2005

Cote

6W826

12

Commission des Affaires sociales : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 24 mai 2005

Cote

6W752

13

Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels : Convocation et dossier préparatoire

Date

mardi 15 mars 2005

Cote

6W752

14

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

21/02/2005, 24/03/2005, 20/06/2005, 03/10/2005, 28/11/2005

Cote

6W822

15

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2005-01 à N° 2005-05

Date

01/02/2005, 05/04/2005, 07/06/2005, 13/09/2005, 08/11/2005

Cote

6W820

16

Commission des Finances : Dossier préparatoire

Date

jeudi 17 juin 2004

Cote

6W752

17

Préparation de la Commission Education

Date

jeudi 06 mai 2004

Cote

6W203

18

Compte-rendu de la Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels

Date

jeudi 22 avril 2004

Cote

6W752

19

Commission Hydraulique n°10 : Projet d'ordre du jour

Date

mercredi 07 avril 2004

Cote

6W752

20

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire, compte-rendu

Date

25/03/2004, 23/11/2004

Cote

6W826

21

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et comte-rendu N°2004-01 à N° 2004-07

Date

03/02/2004, 02/03/2004, 06/04/2004, 04/05/2004, 08/06/2004, 14/09/2004, 02/11/2004

Cote

6W819

22

Commission Urbanisme Aménagement de l'Espace n°2004-01

Date

mardi 03 février 2004

Cote

5W801

23

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

26/01/2004, 01/03/2004, 21/06/2004, 30/09/2004, 29/11/2004

Cote

6W821

24

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire

Date

08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005

Cote

6W924

25

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2004. Dossier préparatoire

Date

jeudi 08 janvier 2004

Cote

6W283

26

Compte-rendu Commission  Aménagement de l'espace, Voirie, Extension autres communes 

Date

mercredi 07 janvier 2004

Cote

6W398

27

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 2 : Développement Economique, Emploi, Tourisme

Date

1996-2003

Cote

6W391

28

Dossier préparatoire et compte-rendu Commission n° 5 : Enseignement, Equipements sportifs et culturels

Date

1996-2003

Cote

6W394

29

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 1 : Finances, Administration, Plan, Communication

Date

1996-2003

Cote

6W389 - 6W390

30

Dossier préparatoire Commission Agglo n° 4 : Affaires Sociales

Date

1996-2003

Cote

6W388 - 6W389

31

Préparation de la Commission Enseignement

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

6W203

32

Compte-rendu Commission Enseignement 2003

Date

lundi 22 septembre 2003

Cote

5W794

33

Commission consultative des services publics locaux : Mise en place, convocation (gestion du complexe funéraire de Saint-Martin de-Valgalgues)

Date

vendredi 20 juin 2003

Cote

6W822

34

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 05 juin 2003

Cote

6W283

35

Communauté d'Agglo : Commission Développement Economique, Emploi : Dossier préparatoire

Date

25/03/2003, 17/09/2003, 11/12/2003

Cote

6W826

36

Commission Ressources Humaines de la Communauté d'Agglo du Grand Alès 2003. Dossier préparatoire

Date

jeudi 20 février 2003

Cote

6W283

37

Commission des Finances : Convocations, dossiers préparatoires

Date

05/02/2003, 18/03/2003, 25/06/2003, 25/09/2003, 08/12/2003

Cote

6W821

38

Commission urbanisme, aménagement de l'Espace : Convocations, dossiers préparatoires et compte-rendu N°2003-01 à N° 2003-08

Date

04/02/2003, 04/03/2003, 01/04/2003, 03/06/2003, 02/09/2003, 07/10/2003, 04/11/2003, 09/12/2003

Cote

6W819

39

Dossier préparatoire Commission n° 9 : Hydraulique 

Date

2003 : 29/01- 01/07

Cote

6W398

40

Compte rendu de la Commission Conseils de Développement

Date

2000-2002

Cote

5W262 (7)