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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
Cote
8W309
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
2

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie
Cote
8W309
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
3

Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
Cote
8W309
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
4

Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire
Cote
8W309
 Date
mercredi 22 janvier 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
5

Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)
Cote
8W309
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble...
6

Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise en sécurité des piétons et sépultures sur les cimetières (2012). Clôtures. Travaux d'aménagement de la Chambre funéraire prévus en janvier 2013
Cote
8w309
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise...
7

Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)
Cote
8W309
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium...
8

Travaux de remise aux normes concernant les aménagements du bâtiment funéraire de la Montée de Silhol (avec plans)
Cote
8W309
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de remise aux normes concernant les aménagements...
9

Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris, avec indication des carrés et localisation des concessions
Cote
8W309
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris,...
10

Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude préliminaire (2 exemplaires)
Cote
8w309
 Date
mercredi 07 novembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude...
11

Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement du carré 7 : Plans. Etude géotechnique (janvier 2008 et mai 2012). Dossier de travail. Marché (2012-2013)
Cote
8w309
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement...
12

Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
Cote
8W308
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
13

G.I.E. des Pompes Funèbres
Cote
8W308
 Date
1992-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • G.I.E. des Pompes Funèbres
14

Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés physiques de la Chambre Funéraire
Cote
8W308
 Date
mercredi 29 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés...
15

Préparation du règlement intérieur des cimetières : Règlement général de décembre 1992 (2 exemplaires). Documents type concernant les concessions. Photos
Cote
8W308
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation du règlement intérieur des cimetières :...
16

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras
Cote
6W923
 Date
1999-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
17

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier
Cote
6W99
 Date
2003 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de délégation de service public complexe funéraire...
18

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire
Cote
6W99
 Date
Février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....
19

Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE
Cote
6W98
 Date
2003 - 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
20

Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS
Cote
5W469
 Date
1985
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC...