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Cote/Cotes extrêmes

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Cote/Cotes extrêmes

6W99

Date

2003 - 2004

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement Bureau des Marchés

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Dossier emprunté le 27 mai 2008 par le service et conservé définitivement à compter du 11 juillet 2012

Mots clés matières

CIMETIERE, FINANCES, Ville, Marchés 2003