Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

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Archives Municipales d'Alès

Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

Cote/Cotes extrêmes

8W309

Date

2012-2014

Importance matérielle

Dossier 8

Modalités d'entrées

Versement n° 13-2020, service Etat Civil, 03/03/2020

Présentation du contenu

Dépliant Toyos. Mission de contrôle technique, gestion de projet (Bureau Veritas). Situation de compte Toyos (2013-214). Conventions et arrêtés d'autorisation d'occupation du domaine public concernant les distributeurs de boissons (2012-2013)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

CIMETIERE