Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

Cote/Cotes extrêmes

8W309

Date

2012-2014

Importance matérielle

Dossier 8

Modalités d'entrées

Versement n° 13-2020, service Etat Civil, 03/03/2020

Présentation du contenu

Dépliant Toyos. Mission de contrôle technique, gestion de projet (Bureau Veritas). Situation de compte Toyos (2013-214). Conventions et arrêtés d'autorisation d'occupation du domaine public concernant les distributeurs de boissons (2012-2013)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

CIMETIERE

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.