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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

G.I.E. des Pompes Funèbres

Cote/Cotes extrêmes

8W308

Date

1992-2014

Importance matérielle

Dossier 7

Modalités d'entrées

Versement n° 13-2020, service Etat Civil, 03/03/2020

Présentation du contenu

Convention entre la ville d'Alès et le groupement d'Intérêt Economique (G.I.E.) des Pompes Funèbres (1992-1997). Gestion et financement de la Chambre funéraire par le G.I.E. Règlement intérieur de la Chambre funéraire (2 exemplaires, s.d.). Habilitation : arrêté du 02/07/2014

Conditions d'accès

Communicabité : Immédiate

Mots clés matières

CIMETIERE