Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)

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Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)

Cote/Cotes extrêmes

8W309

Date

2010-2012

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 13-2020, service Etat Civil, 03/03/2020

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

CIMETIERE

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