Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

Cote/Cotes extrêmes

6W98

Date

2003 - 2004

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement Bureau des Marchés

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Mots clés matières