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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
Cote
8W309
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF
2

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie
Cote
8W309
 Date
2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot...
3

G.I.E. des Pompes Funèbres
Cote
8W308
 Date
1992-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • G.I.E. des Pompes Funèbres
4

Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)
Cote
8W309
 Date
2012-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium...
5

Travaux de remise aux normes concernant les aménagements du bâtiment funéraire de la Montée de Silhol (avec plans)
Cote
8W309
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux de remise aux normes concernant les aménagements...
6

Préparation du règlement intérieur des cimetières : Règlement général de décembre 1992 (2 exemplaires). Documents type concernant les concessions. Photos
Cote
8W308
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Préparation du règlement intérieur des cimetières :...
7

Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement du carré 7 : Plans. Etude géotechnique (janvier 2008 et mai 2012). Dossier de travail. Marché (2012-2013)
Cote
8w309
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement...
8

Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
Cote
8W309
 Date
2009-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès
9

Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)
Cote
8W309
 Date
2010-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble...
10

Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise en sécurité des piétons et sépultures sur les cimetières (2012). Clôtures. Travaux d'aménagement de la Chambre funéraire prévus en janvier 2013
Cote
8w309
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise...
11

Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude préliminaire (2 exemplaires)
Cote
8w309
 Date
mercredi 07 novembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude...
12

Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
Cote
8W308
 Date
1992-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances
13

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras
Cote
6W923
 Date
1999-2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité,...
14

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier
Cote
6W99
 Date
2003 - 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de délégation de service public complexe funéraire...
15

Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE
Cote
6W98
 Date
2003 - 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Délégation de service public sous la forme d'un affermage...
16

Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire
Cote
8W309
 Date
mercredi 22 janvier 2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux...
17

Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés physiques de la Chambre Funéraire
Cote
8W308
 Date
mercredi 29 novembre 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés...
18

Cimetière : réorganisation du service, création et gestion de la chambre funéraire, conventions avec l'hôpital et les "Pompes Funèbres réunies"
Cote
1W779
 Date
1990 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cimetière : réorganisation du service, création et...
19

Complexe funéraire montée de Silhol : Construction de jardinières et travaux d'aménagement complémentaires
Cote
4W773
 Date
1992-1993
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Complexe funéraire montée de Silhol : Construction...
20

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire
Cote
6W99
 Date
Février 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues....