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Résultats de la recherche

1

Sinistre suivi crématorium : Dégâts société Nalle PF

Date

2016

Cote

8W309

2

Columbarium . Cimetière de la Montée de Silhol : Lot maçonnerie

Date

2014

Cote

8W309

3

Travaux d'extension du complexe funéraire du Crès

Date

2009-2012

Cote

8W309

4

Rapport d'expertise suite aux malfaçons des travaux de couverture du complexe funéraire

Date

mercredi 22 janvier 2003

Cote

8W309

5

Projet d'aménagement au cimetière : Création d'un ensemble d'enfeus de 1 à 6 places regroupées et de 3 caveaux de 6 à 9 places (Olivier le Gall, 2010). Résiliation du contrat de maîtrise d'oeuvre (2012)

Date

2010-2012

Cote

8W309

6

Plans et photos du cimetière (s.d.). Travaux de mise en sécurité des piétons et sépultures sur les cimetières (2012). Clôtures. Travaux d'aménagement de la Chambre funéraire prévus en janvier 2013

Date

2012

Cote

8w309

7

Création d'une Chambre funéraire dénommée Funérarium Alès et Cévennes, 1 et 3 route du Pont de Grabieux par la S.A.R.L. Pompes Funèbres Toyos (2013)

Date

2012-2014

Cote

8W309

8

Travaux de remise aux normes concernant les aménagements du bâtiment funéraire de la Montée de Silhol (avec plans)

Date

2011-2013

Cote

8W309

9

Plans du cimetière de la Montée de Silhol et de Tamaris, avec indication des carrés et localisation des concessions

Date

s.d.

Cote

8W309

10

Cimetière de Tamaris : Plan d'état des lieux Etude préliminaire (2 exemplaires)

Date

mercredi 07 novembre 2012

Cote

8w309

11

Cimetière de la Montée de Silhol : Projet de réaménagement du carré 7 : Plans. Etude géotechnique (janvier 2008 et mai 2012). Dossier de travail. Marché (2012-2013)

Date

2008-2013

Cote

8w309

12

Service Funéraire : Régie de recettes. Tarifs et redevances

Date

1992-2009

Cote

8W308

13

G.I.E. des Pompes Funèbres

Date

1992-2014

Cote

8W308

14

Rapport du Bureau Veritas sur l'accessibilité handicapés physiques de la Chambre Funéraire

Date

mercredi 29 novembre 1995

Cote

8W308

15

Préparation du règlement intérieur des cimetières : Règlement général de décembre 1992 (2 exemplaires). Documents type concernant les concessions. Photos

Date

2012-2013

Cote

8W308

16

Service funéraire : Fonctionnement, personnel, comptabilité, bilan, courrier, régies des pompes-funèbres, concession Miras

Date

1999-2006

Cote

6W923

17

Projet de délégation de service public complexe funéraire de Saint-Martin- de-Valgalgues : dossier de travail, délibérations, courrier

Date

2003 - 2004

Cote

6W99

18

S.A.R.L. Complexe funéraire du Crès à Saint-Martin-de-Valgalgues. Projet de complexe funéraire au cimetière jardin du Crès : demande de permis de construire

Date

Février 1990

Cote

6W99

19

Délégation de service public sous la forme d'un affermage relatif à la gestion et l'exploitation du complexe funéraire de Saint- Martin-de- Valgalgues : Pompes Funèbres NALLE

Date

2003 - 2004

Cote

6W98

20

Marchés 1985 : N° 85/0044/01 et 02 : Construction WC au cimetière de Tamaris : Béton de France, TAPA, CONTRERAS

Date

1985

Cote

5W469

21

Marchés 1976 : Extension du cimetière de Tamaris. Bordereau général : Lot 1 : SUCHET frères, lot 2 : CGEE ALSTHOM, lot 3 : GUIRAUD frères, GUIRAUD et BUCCI

Date

1976-1978

Cote

5W440

22

Bureaux du Cimetière. Réfection de l'électricité

Date

1990

Cote

4W779

23

Bâtiment funéraire, administratif cimetière Montée de Silhol : A.P.D., appel d'offres, rapport APAVE, réunion de chantier

Date

1992

Cote

4W773

24

Complexe funéraire montée de Silhol : Construction de jardinières et travaux d'aménagement complémentaires

Date

1992-1993

Cote

4W773

25

Mise en conformité complexe funéraire Montée de Silhol. Etude 1

Date

1996

Cote

4W769

26

Pompes Funèbres : Organisation du service, nombre d'inhumations, achat d'un corbillard, état du matériel, normes pour les monuments funéraires

Date

1936-1982

Cote

3W966

27

Règlement et modifications du règlement des cimetières d'Alès, notes de service, tarifs, personnel

Date

1922-1963

Cote

3W965

28

Extension du cimetière de la Montée de Silhol : étude géologique, plans

Date

1976 - 1980

Cote

3W159

29

Extension du cimetière de la Montée de Silhol

Date

1975

Cote

2W931

30

Cimetière : réorganisation du service, création et gestion de la chambre funéraire, conventions avec l'hôpital et les "Pompes Funèbres réunies"

Date

1990 - 1994

Cote

1W779

31

Cimetière : corps restitués aux familles

Date

1948 - 1950

Cote

1W633

32

Sur l'origine des cimetières catholiques

Date

1898

Cote

REV 2/12

33

Règlement des cimetières. Modifications

Date

22/12/1945

Cote

I D 80

34

Demande de concession Emma Chabrol

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

35

Demande de rétrocession de concession au cimetière. Avis favorable

Date

20/04/1945

Cote

I D 79 bis

36

Remboursement concession cimetière trentenaire

Date

27/11/1942

Cote

I D 79

37

Cimetière . Rétrocession de concession perpétuelle Vve Roussel

Date

12/02/1943

Cote

I D 79

38

Cimetière rétrocession de concession Mme Vve Vierne

Date

12/02/1943

Cote

I D 79

39

Concessions cimetière temporaires

Date

01/04/1944

Cote

I D 79

40

Rétrocession concession trentenaire à Fournier Louis

Date

08/05/1942

Cote

I D 79

41

Remboursement concession perpétuelle à M. Sicari

Date

18/06/1943

Cote

I D 79

42

Rétrocession. Concession cimetière

Date

10/03/1942

Cote

I D 79

43

Rétrocession de concession trentenaire. Mme Weber

Date

08//05/1942

Cote

I D 79

44

Remboursement concession perpétuelle à Mme Vve Robert Pibarot

Date

18/06/1943

Cote

I D 79

45

Rétrocession concession Pérez et Buisson Félix

Date

07/10/1939

Cote

I D 77

46

Rétrocession de concession trentenaire Sugot Baptiste

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

47

Rétrocession concession trentenaire Brun

Date

16/11/1940

Cote

I D 77

48

Rétrocession concession Pertus

Date

07/10/1939

Cote

I D 77

49

Rétrocession de concession trentenaire Ricard Marie née Boyol

Date

28/06/1941

Cote

I D 77

50

Rétrocession concession trentenaire Vve Tourette

Date

06/07/1940

Cote

I D 77

51

Rétrocession concession trentenaire Vve Jean Garrigues

Date

14/03/1940

Cote

I D 77

52

Rétrocession concession cimetière Pascal Auguste

Date

25/07/1939

Cote

I D 77

53

Création d'un ossuaire au cimetière d'Alès. Demande de M. Cosimi.

Date

01/09/1916

Cote

I D 70

54

Concession Corriger. Remboursement.

Date

30/11/1916

Cote

I D 70

55

Pompes funèbres. Réorganisation du service.

Date

04/12/1916

Cote

I D 70

56

Ossuaire et dépositoire au cimetière.

Date

27/07/1915

Cote

I D 69

57

Cimetière mahométan. Création.

Date

23/10/1915

Cote

I D 69

58

Entretien des cimetières.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69

59

Concessions dans le cimetière. Tarif.

Date

14/12/1915

Cote

I D 69

60

Etablissement d'un ossuaire au cimetière d'Alais. Etude.

Date

05/06/1915

Cote

I D 69

61

Création d'un cimetière juif

Date

1863

Cote

1W633

62

Donation d'une concession vide pour servir de dépositoire municipal par Melle Suzanne Légal

Date

1975

Cote

1W633

63

"Morts pour la France" : Instructions, liste nominative des victimes de guerre 1939-1945

Date

1918 - 1970

Cote

1W633

64

Cimetière : Entretien des tombes des guerres 1914-1918 et 1939-1945

Date

1943 - 1977

Cote

1W633

65

Extension du cimetière de la montée de Silhol : étude géologique, plan, statistiques

Date

1975 - 1976

Cote

1W633

66

Règlement du cimetière d'Alais (arrêté)

Date

15 novembre 1922

Cote

1W633

67

Règlement du cimetière d'Alès

Date

1922

Cote

1W633

68

Tarifs des concessions du cimetière

Date

1942 - 1982

Cote

1W633

69

Réglement du cimetière de Tamaris

Date

1923

Cote

1W633