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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération 2020 (1er et deuxième trimestre)
Cote
8W812
 Date
Entre le 1er janvier 2020 et le 31 juin 2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs d'Alès Agglomération...
2

Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès Agglomération : 1er, 2ème, 3ème, 4ème trimestre 2016-2017
Cote
8W200
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Recueil des actes administratifs de la Communauté Alès...
3

Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S. Martignargues Saint-Jean-de-Ceyrargues - Rythmes scolaires : Budget principal 2014, compte administratif 2013, FCTVA 2015. Recrutements. Déclarations URSSAF, IRCANTEC; Factures, bordereaux de titres de mandats. Réserve parlementaire du député Fabrice Verdier; Autres S.I.R.S Castelnau Valence, Saint-Just et Vacquières, Brouzet-les-Alès, Méjannes-les-Alès, Brignon : Statuts. Fiches de poste. Budget (2005-2013)
Cote
8W147
 Date
2012-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Syndicat intercommunal de regroupement scolaire : S.I.R.S....
4

Ecole de musique intercommunale Clara d'Anduze : délibérations, arrêtés, projet d'établissement. Etat des heures des professeurs E.M.I. (Education aux médias et à l'information). Bilan d'activité de l'école (+ délibération du conseil municipal d'Anduze, 11/09/1992)
Cote
8W146
 Date
1999-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Ecole de musique intercommunale Clara d'Anduze : délibérations,...
5

Registres des décisions Agglo 2005-2007
Cote
8W121
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des décisions Agglo 2005-2007
6

Registre des décisions Agglo 2003-2004
Cote
8W120
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des décisions Agglo 2003-2004
7

Registres des arrêtés Agglo 2007
Cote
8W119
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2007
8

Registres des arrêtés Agglo 2006
Cote
8W118
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2006
9

Registres des arrêtés Agglo 2005
Cote
8W117
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2005
10

Registres des arrêtés Agglo 2004
Cote
8W116
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2004
11

Registres des arrêtés Agglo 2003
Cote
8W115
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registres des arrêtés Agglo 2003
12

Registre des arrêtés Agglo 2002
Cote
8W114
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 2002
13

Registre des arrêtés Agglo 1998-2001
Cote
8W113
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 1998-2001
14

Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
Cote
8W112
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Registre des arrêtés Agglo 1993-1997
15

Comité des Maires 2016
Cote
8W111
 Date
Entre le 22 janvier 2016 et le 29 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Maires 2016
16

Comité des Mairies 2015
Cote
8W110
 Date
Entre le 22 janvier 2015 et le 10 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité des Mairies 2015
17

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2016
Cote
8W109
 Date
Entre le 24 mars 2016 et le 29 novembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services...
18

Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services et Secrétaires de Mairie 2015
Cote
8W108
 Date
Entre le 27 février 2015 et le 03 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Réunions du Club des Directeurs Généraux des Services...
19

Dossiers Conseil de Communauté 2016
Cote
8W106
 Date
Entre le 22 septembre 2016 et le 10 novembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 2016
20

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
Cote
8W105
 Date
jeudi 28 juillet 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
21

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W105
 Date
jeudi 23 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
22

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W104
 Date
Entre le 14 avril 2016 et le 17 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
23

Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
Cote
8W103
 Date
jeudi 10 mars 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2016
24

Dossier Conseil de Communauté 2016
Cote
8W103
 Date
jeudi 10 mars 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2016
25

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W102
 Date
jeudi 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
26

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W101
 Date
vendredi 09 octobre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
27

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W100
 Date
jeudi 18 juin 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
28

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W99
 Date
jeudi 02 avril 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
29

Séminaire des Elus Alès Agglo 2015
Cote
8W98
 Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2015
30

Dossier Conseil de Communauté 2015
Cote
8W98
 Date
Entre le 29 janvier 2015 et le 23 juillet 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2015
31

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W97
 Date
jeudi 11 décembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
32

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W96
 Date
jeudi 25 septembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
33

Dossier Conseil de Communauté 2014
Cote
8W95
 Date
jeudi 26 juin 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2014
34

Dossier Conseil de Communauté 2013
Cote
8W90
 Date
jeudi 27 juin 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Conseil de Communauté 2013
35

Séminaire des Elus Alès Agglo 2013
Cote
8W88
 Date
jeudi 14 mars 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Alès Agglo 2013
36

Dossiers Conseil de Communauté 2013
Cote
8W87
 Date
Entre le 07 janvier 2013 et le 24 janvier 213
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Conseil de Communauté 2013
37

Dossier Bureau de Communauté 2016
Cote
8W86
 Date
vendredi 09 novembre 2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossier Bureau de Communauté 2016
38

Documents préparatoires à la fusion : extension de l'Agglo (2012), approbation des statuts d'Alès Agglomération (2013), statuts des organismes (2010-2012)
Cote
8W86
 Date
2010-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Documents préparatoires à la fusion : extension de...
39

Dossiers Bureau de Communauté 2016
Cote
8W85
 Date
Entre le 22 septembre 2016 et le 15 décembre 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2016
40

Dossiers Bureau de Communauté 2016
Cote
8W84
 Date
Entre le 17 février 2016 et le 23 juin 2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2016
41

Dossiers Bureau de Communauté 2015
Cote
8W83
 Date
Entre le 09 octobre 2015 et le 17 décembre 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2015
42

Dossiers Bureau de Communauté 2015
Cote
8W82
 Date
Entre le 21 janvier 2015 et le 18 juin 2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2015
43

Dossiers Bureau de Communauté 2014
Cote
8W81
 Date
Entre le 25 septembre 2014 et le 11 décembre 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2014
44

Dossiers Bureau de Communauté 2014
Cote
8W80
 Date
Entre le 06 février 2014 et le 26 juin 2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2014
45

Dossiers Bureau de Communauté 2013
Cote
8W79
 Date
Entre le 11 avril 2013 et le 12 décembre 2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Dossiers Bureau de Communauté 2013
46

Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.) Communauté du Grand Alès par le comité stratégique
Cote
6W981
 Date
2008
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Présentation du débat d'orientation budgétaire (D.O.B.)...
47

Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs et culturels 2002-2005
Cote
6W965
 Date
06/03, 03/06/2002 ; 02/03, 22/04, 12/10, 07/12/2004 ; 15/03, 11/10/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement, équipements sportifs...
48

Compte-rendu Commission Enseignement 2001
Cote
6W965
 Date
02/05/2001, 23/10/2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Compte-rendu Commission Enseignement 2001
49

Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation et dossier préparatoire
Cote
6W965
 Date
12/03, 16/06, 28/09, 24/11/2004 ; 23/02/2005 ; 20/03, 22/06, 05/10, 07/12/2006 ; 01/02/2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Affaires Sociales 2004-2007 : Convocation...
50

Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques Foulquier, délégué communautaire dans le domaine de l'éducation
Cote
6W963
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de fonction et signature à Jacques...
51

Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
Cote
6W963
 Date
1994
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Rapport d'activité Piscines 1994
52

Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement du Territoire (C.I.A.D.T.) : Présentation, réunion, propositions pour le plan de redynamisation de l'Agglo d'Alès
Cote
6W956
 Date
1998-1999
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Comité Interministériel d'Aménagement et de Développement...
53

Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts à 9 » (plaquette, trombinoscope, carte, liste des élus et commissions)
Cote
6W924
 Date
2000
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglomération du Grand Alès : « Plus forts...
54

Séminaire des Elus Château de Montcaud, Bagnols-sur-Cèze : Dossier préparatoire
Cote
6W924
 Date
vendredi 22 juin 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Séminaire des Elus Château de Montcaud, Bagnols-sur-Cèze...
55

Rapport d'activité Galaxie 2001
Cote
6W924
 Date
vendredi 28 juin 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Rapport d'activité Galaxie 2001
56

Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
Cote
6W924
 Date
08/01/2004, 06/05/2004, 04/11/2004, 14/12/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Dossier préparatoire
57

Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
Cote
6W924
 Date
jeudi 06 juillet 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Commission des Ressources Humaines : Compte-rendu
58

Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire Transports
Cote
6W924
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Synthèse du rapport délégataire...
59

Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte des Transports Publics du Bassin d'Alès
Cote
6W924
 Date
jeudi 1er juin 2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Procès-verbal d'installation du Comité Syndical Mixte...
60

Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires Assainissement
Cote
6W924
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo : Synthèse des rapports de délégataires...
61

Budget Agglo : Budget Primitif 2005
Cote
6W923
 Date
2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2005
62

Budget Agglo : Budget Primitif 2007
Cote
6W923
 Date
2007
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2007
63

Budget Agglo : Budget Primitif 2006
Cote
6W923
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif 2006
64

Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire et Compte Administratif 2003
Cote
6W923
 Date
2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif. Budget Supplémentaire...
65

Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif 2004
Cote
6W923
 Date
2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Budget Agglo : Budget Primitif et Compte Administratif...
66

Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace du bien-vivre »
Cote
6W873
 Date
2006
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Plaquette « Grand Alès en Cévennes, le grand espace...
67

Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet d'une plate-forme de modélisme dur la Communauté...
68

Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et Méditerranée : Projet urbain, un cadre de vie de qualité (plaquette format A3)
Cote
6W841
 Date
Juillet 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d'Agglo du Grand Alès entre Cévennes et...
69

Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la Communauté d'Agglo
Cote
6W841
 Date
2001-2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Projet de camping aéronautique de M.Cheslet sur la...
70

Communauté d’Agglo : Séminaire - dossier préparatoire
Cote
6W841
 Date
14/02/2002, 24/03/2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Communauté d’Agglo : Séminaire - dossier préparatoire
71

Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives privé dans les locaux de la cave coopérative de Saint-Hilaire-de-Brethmas
Cote
6W841
 Date
2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Etude de faisabilité pour la création d'un centre d'archives...
72

Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente, Vice Président de la Communauté d'Agglo dans le domaine de l'économie et du tourisme
Cote
6W841
 Date
2000, 2002
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Arrêtés de délégation de signature Marcel Gérente,...
73

Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
Cote
6W833
 Date
2000-2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Contrat d'Agglomération : Projet et plans de financement
74

Intervention à Decazeville : L'action économique de la Communauté d'Agglo du Grand Alès
Cote
6W832
 Date
Juin 2004
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Intervention à Decazeville : L'action économique de...
75

Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique (1ère promotion). Séminaire « Développement économique, emploi et territoires » (Montpellier-Alès 10-11/12/2003). Table ronde à l'Ecole des Mines consacrée à la reconversion économique du bassin d'Alès
Cote
6W832
 Date
jeudi 11 décembre 2003
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Cycle des Hautes Etudes pour le développement économique...
76

Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel Gérente sur le développement économique et les entreprises
Cote
6W832
 Date
1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Courrier de M. Mousson, Cour des Comptes, à Marcel...
77

Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon » (Agropolis, Montpellier). Interventions d'Henri Pugnère (DRIRE) et de Daniel Verdelhan (Maire de Salindres)
Cote
6W832
 Date
lundi 26 novembre 2001
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Débat régional : « Les risques technologiques en Languedoc-Roussillon...
78

DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation de la fonction avec celle de Directeur de l'Ecole des Mines, étude technologique du bassin industriel d'Alès (1996), rapports d'activité (1994,1995)
Cote
6W831
 Date
1994-2005
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • DRIRE : Visite à Alès du Directeur (25/06/2003). Séparation...
79

Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes, Auberge de Saint-Hilaire sur le thème Alès et la Communauté du Grand Alès : « Urbanisme et développement économique »
Cote
6W831
 Date
jeudi 15 février 1996
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Invitation au dîner débat de Cobaty International Nîmes-Cévennes,...
80

Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon : plan social. Groupe de réflexion et d'analyse. Réunion extraordinaire du C.C.E. Tracts syndicaux. Intervention du député du Gard Patrick Malavieille et du Président de la Commission Economique du Grand Alès, Marcel Gérente
Cote
6W831
 Date
1998
 Lieu
Alès
 Type de document -

  • Contexte : Index W

  • Fermeture annoncée Alcatel France, les Salles du Gardon...